LEGITIMES
Nouveauté de la légitimation des bastards 5
Longuevilles. — Leurs rangs et prétentions 4
Bastards légitimés des Rois • . . 4
Louis XII. — François 1". — Henry II 7
La duchesse de Montmorency 8
Le Grand Prieur de France 8
Charles IX 9
Le duc d'Angoulesme 9
Ligue 10
Henry IV \[
Conspirations du duc d'Angoulesme H
Bastards légitimés d'Henry IV. 13
Duchesse d"Elbœuf 15
Duchesse de la Valette 15
Abbesses. 14
César duc de Vendosme 14
Ses conspirations là
Ses enfans .... 18
Le cardinal de Vendosme et ses enfans 19
Le duc de Beaufort. Ses conspirations 19
Alexiindre, Grand Prieur, frère de César. Ses conspirations 20
Le duc de Verneuil. Conspiration en sa faveur 21
Le comte de Moret . Ses conspirations 21
Récapitulation 21
Louis XIV. — Nature et grandeur inouïe de ses bastards 24
Duc de Vermandois , 25
Princesse de Conti 25
Duc du Jlaine et'ses enlans.. . 26
Comte du Vexin 2G
Comte de Tolose , . 26
Duchesse de Bourbon . 27
Dégoust des Princes du sang 28
Duchesse de Chartres et d'Orléans 28
Légitimation des baslards d'Henry IV 29
Difficultés de la légilimatiou des bastards de Louis XIV 55
Leur légitimation 55
Comparaison des légitimations des bastards précédents avec celles-cy. 56
Occasion de leurs pi'emières distinctions au Parlement 41
Leur réception au Parlement, 8 may 1694, et du duc de Ycndosme.. 45
Six érections de pairies pour eux 44
Brevet de continuation de rang et honneurs de Princesse du sang : pourquoy négligé, pourquoy pris par Mme la duchesse du Maine,
15 mars 1710 . 45
Note sur le registre du secrétaire d'Estat en faveur de M. du îlaine
et de ses enians, 16 mars 1710 46
Éditsui- les pairies pour de nouveaux honneurs et prérogatives aux
légitimés et à leur postérité, may 1711 46
Brevets de rang, honneurs etc. de Princes du sang en faveur des légitimés et des enfans de M. du Maine, may 1711. , . 49
Récapitulation sur les légitimés depuis leur origine, et du néant
jusqu'auprès du Trosne 52 et 55
Alliances trompeuses . bi
Premières concessions. — Nouvelles concessions 57
Grandeur militaire 60
Édit qui appelle les légitimés et leur postérité à la couronne après les
Princes du sang, et son occasion, juillet 1714 65 et 64
Réflections sur les dispositions de l'édit 66
Réflections sur les motifs de l'édit 70
Légitimés déclarés Princes du sang, may 1715 77
Impressions graduelles des élévations des légitimés dans les esprits. 80
Testament du lioy Louis XIV 80
Considérations sur le testament du feu Roy par rapport aux lègithnés
et aux Princes du sang 91
Requeste au Roy des Princes du sang contre les légitimés sur l'habilité à la couronne, etc 97
Écrits des légitimés contre les Princes du sang 104
But des légitimés. Réflections 105
Portrait de M. du Maine 109
Mesures de M. du Maine 110
Mouvements dans la noblesse 111
Propositions des légitimés aux Princes du sang 114
Éclats entr'eux 116
Kégotiations estrangères des légitimés 117
Incompétence imaginée 119
Raisonnement sur le droit en cette cause, prétendu au nom de la
nation et delà noblesse 121
Tribunal formé pour le jugement 122
Requeste au Parlement portant le nom de la noblesse 125
Raisonnement sur Testât de la question et le droit à icelle 124
Jugement "128
Protestations des icgitimés i'-9
Rcflections sur icelles 129
Conspiration avec le Prince de Cellamare 150
Récapitulation entière 157
Légitimés habiles à succéder à la Couronne 148
Légitimés faits Princes du sang 151
Veues des légitimés pour le testament du Roy 153
Conduite des légitimés à la mort du Roy 155
Conduite des légitimés après la mort du Roy 159
Disgression sur le piège tendu à la Noblesse 162
Parité de pouvoir dans le Roy majeur et mmeur 109
Jugement et ses formidables suiltes 172
Conchision 175
Importance de cette matière à tout François 181
Nécessité de la renonciation revestûe de formes 182
Possibilité de la renonciation .... 184
Formes nécessaires 185
Estats Généraux du Royaume, impuissants 185
Lict de justice inutile 186
Testament du Roy sans force et sans fruit 187
Recherche des formes légitimes 189
Premièhe Race 190
Estât militaire non despotique 190
Origine des fiefs. 191
Et de la noblesse en France ' 191
Tiers Estât du Royaume 193
Église de France 193
Placita convenla ou Champs de Mars 193
Raisonnement tiré de ces Assemblées 195
Noblesse aux assemblées des Champs de Mars, Ecclésiastiques admis comme Grands vassaux, autres Ecclésiastiques et Tiers Estât
jamais en ces Assemblées 197
Seconde Race 198
Champs de May en tout pareils aux Champs de Mars 198
Agrandissement des Grands Vassaux 200
Loy salique 200
Troisième Race 201
Grands vassaux et Gouverneurs faits souverains 201
Pairs de France. '202
Grands vassaux, Hauts Barons de France 204
Changement des Placita en assemblées d'autre sorte 206
Milice changée de forme, Noblesse factice et nouvelle 206
Légistes aux Assemblées : pourquoy et comment 207
Parlements 208
Changements des Assemblées n'allèrent point l'esprit, la forme, la
suitle de la mesme sorte de gouvernement 209
Pairs seoyenl au dessus des Magistrats au Parlement 211
Parlement sédentaire, Gouvernement toujours le mesme 215
Parlement de Paris. Cour de France, Cour des Pairs, raison de ces
noms 213
Parlements multipliés, id. . . 214
Pairs nécessaires et non récusables en certaines causes 215
Disgression nécessaire sur le Sacre 210
Pairs font le Sacre 216
Quelijues cérémonies du Sacre. 217
Explication de ces cérémonies 220
Conclusion de la disgression sur le Sacre 250
Sacre d'Henry IV, justifié 251
Conclusion continuée de la disgression sur le sacre des Roys 252
Dignité de Pair, entière, pareille et aussy complette dans tous les
Pairs modernes que dans les anciens Pairs 255
Pairs sont de nécessité indispensable en la grande administration du
Royaume 257
Noms donnés aux Pairs par les Rois, etc 243
Expressions des Rois es érections pour leur rang 246
Pairies sont appannages 248
Origine des appannages 251
Raisonnement tiré de ce que toute Pairie est appannage. 252
Clause de non réversion conlirmative 254
Terres pour estre seulement réversibles ne sont appannages 255
Duchés simples vérifiés sont appannages 256
Égalité d'une part, différence de l'autre, des Ducs et Pairs et des Ducs
vérifiés non Pairs dits héréditaires 256
Antiquité des Ducs héréditaires 257
Parité des anciens hauts Barons de France et des Ducs héréditaires
vérifiés au Parlement 258
Ducs non vérifiés, dits improprement à brevet 263
Officiers de la Couronne 265
Désordres et confusions ne prouvent rien en faveur de ceux qui en ont
profité 268
Université. Facultés. Corps de ville. Bourgeoisie. Mestiers. — Tous
estranges abus 270
Pouvoir législatif et constitutif ne peut estre exercé sans et avec le
Roy en rien par les Estats Généraux ny les Parlements 272
Par aucun des trois Estats ny de ses membres 275
Ny la Magistrature 273
>'y par des gens choisis par le Roy 275
Les Grands Officiers delà Maison du Roy 275
Les Chevaliers du Saint-Esprit 275
Les Gouverneurs. 276
Commandants en chef 276
Lieutenants Généraux 276
Les Intendants des Provinces 276
Les Ministres 277
Ny les Secrétaires d'Estat 278
Le Surintendant, etc. des finances 283
Pouvoir constitutif et législatif pour faire avec le Roy les grandes sanctions du Royaume réside uniquement aux fiefs et offices unis ou séparés, c'est à dire privativement à qui que ce soit aux Pairs,
aux Ducs héréditaires et aux Officiers de la Couronne 286
Quatre fail s historiques choisis sur tous les autres 287
1° La Régence adjugée par les Pairs hauts Barons et Officiers de la
Couronne à Philippe le Long 289
2° La Couronne contestée entre Edouard II Boy d'Angleterre et Philippe de Yalois, adjugée au dernier par les Pairs reconnus seuls
juges de droit par les parties et toutte l'Euroge 289
5° Loy de l'aage de la majorité des Roys par Charles V, avec les Pairs, les hauts Barons et les Officiers de la Couronne, depuis teniie pour
irrévocable et toujours observée 292
Différence de la solidité de la loy des majorités avec la fragilité du
testament de Charles V, reiglant la Régence de son fils après luy. . 294 4° Appel d'Henry IV lors Roy de Navarre, aux Pairs, non contesté d'Henry III, des Estats Généraux, de la vérification des Parlements sur sou droit de succéder à la Couronne et son habilité à la
porter 296
Objection sur Pappel d'Henry IV, réfutée 300
Excuse sur cette objection 505
Raisonnement sur ces quati'e faits historiques 306
Philippe le Long 506
Philippe de Valois 507
Loy sous Robert pour la fixation de la succession 509
Loy sous Charles V pour la fixation de l'aage de la majorité des Roys.. 309
Opposition de la stabilité de ces loix avec la variété des Régences. . . 511
Appel aux Pairs d'Henry IV. 515
Le Roy seul n'a point le pouvoir législatif et constitutif pour les
grandes sanctions du Royaume 517
Abus de ce pouvoir dans Charles VI, qui prive son fils de sa succession
à la Couronne, et la fait passer au Roy d'Angleterre son gendre. . 518 Ducs, Pairs et Officiers de la Couronne font seuls le corps représentant
de France. 520
Récapitulation entière. 522
Estats Généraux 323
Parlements 323
Testament du Roy. . , 324
Sacre , 330
Pairs sous divers noms égaux en tout ce qui est de Pairie, depuis le
commencement de la Monarchie jusqu'à présent 554
Noms donnés aux Pairs par nos Rois et par ceux qui ont parlé en leur nom qui en marque l'idée, et leur pouvoir législatif et constituiit
avec le Roy à eux seuls 557
Pairies sont vrayment appannages et de la mesme nature que les appannages des fils de France, quoyque bien moindres en droits et
enestendue.. . 559
Ducs vérifiés ou héréditaires 5il
Olficiers de la Couronne 543
Eslalj Généraux 544
Parlements 544
Grands Officiers de la Maison du Roy. - . 547
Chevaliers du Saint-Esprit. 547
Gouverneurs, Lieutenants Généraux, Commandants des Provinces. . . 547
Ministres d'Estat 548
Secrétaires d'Estat 548
Surintendant des finances, chef du Conseil Royal des finances, con-
trolleur général des finances. 349
Nécessité dans lEstat il'un pouvoir législatif et constitutif, en quelles
mains il se trouve démonstré par exemples 550
Philippe le Long Régent 551
Phili{)pe de Valois Roy.. 552
Fixation par l'aisnesse entre les fils du Poy de la succession à la Couronne et de l'aage de la majorité des Roys. . . 552
Fragilité de tout ce qui, d'ailleurs de plus sage et de plus autentique, est dépourveu des formes de ce pouvoir législatif et constitutif et
d'autres à quoy nulle autre forme ne peut suppléer 555
Désordres suivis des usurpations de ce pouvoir 555
P/'éséance par la Pairie seule jusque sous Henry 111 555
Fonctions des Pairs aux obsèques des Roys. 555
Pairs nés 557
Examen de l'exercement du pouvoir constitutif et législatif. . .... 559
Ducs héréditaires admissibles, et comment doivent estre admis. . . 561
Difficulté sur l'admission des Officiers de la Couronne 565
Officiers de la Couronne admissibles 566
Premier moyen 567
Second moyen 569
Loy à faire sur les Régences 569
Quatre choses ou reigles à observer eu la forme législative de la
sanction 573
Formes de la législation do la sanction 574
Réjection de trois Ducs héréditaires 576
Difficulté à l'égard du sang royal 578
Moyen à l'égard des Ministres et des Secrétaires d'Estat 579
Serment des Pairs en leurs réceptions 581
Diplômes de la sanction 382
Serments pour la sanction 585
Estais Généraux ou du moins particuliers 585
Lict de justice 385
Envois et quels dans les Provinces pour l'enregistremenl de la sanction et en recevoir les serments 588
Application des formes aux quatre reigles proposées 590
Examen et raisons sur les serments et les formes de bs prester. . . 594
Supplément possible d'Estats Généraux 401
Conclusion 405
