CHAPITRE I Les Alleux et Tépoque banque

4. Les terres libres sous les MéroTingiens ; les bénéfices et les précaires. — 5. Les alleux sous Gharlemagne. — 6. Les alleux sous Charles le Chauve ; transition à la féodalité.

Section I • — Les Allôùz du S!« au XlII« siècle.

? 1. Condition des alleux. — 7. Caractères généraux des alleux du x« au xîii' siècle . — 8. Suite ; la justice était-elle de plein droit attachée

244 ÉTUDE SDR l'histoire DES ALLEUX EN FRANCE

aux alleux 7 — 9. Alleux souverains, alleux justiciers, alleux simples . —

10. Influence du régime féodal ; les flefs de reprise, elles faux-alleux .—

1 1 . Etat des alleux en France au xiir siècle ; les alleux ecclésiastiques ; la franche-aumône . — 12. Suite; les alleux dans le Nord, le Centre, et le Midi.

i II. Condition dbs allbutibrs. — 13. Privilèges et obligations des possesseurs d*alleux. — 14. Suite; Talleu de Chamars, et les c infractions d'alleux » .

Section II. — Les Allenz du XIV« au XVI« siècle.

|I. Lbs droits d'auortissbmbnt bt db pràng-fibf. — 15. Application du droit d'amortissement aux alleux . -— 16. Suite ; ordonnances royales du xiv" siècle relatives à Tamortissement des alleux . — 17. Application du droit de franc-fief aux alleux . — 18. Suite ; premières traces de la distinction des alleux en nobles et roturiers.

i H . Lbs allbux nobles bt les alleux roturiers . — 19. Définition et origine des alleux nobles et des alleux roturiers . — 20. Suite ; les feuda honorata, et leurs rapports avec les alleux . — 21 . Alleux d'origine, de concession, et de prescription.

{ III. La râqlb 4 NuLLB tbrrb sans sbiqnbur ». —22. Sens primitif de la règle . — 23. Second sens de la règle; efforts des seigneurs pour le faire prévaloir.

CHAPITRS: m X<es Alleux d'après les Coutumes.

Section I. -* De la Présomption d'allodialité.

§ I. Rbvub dbs pays anti-allodiaux.— 24, Coutumes do Bretagne, Senlis, Bloib', Boulenois.

§ II. Rbvub dbs pat s allodiaux. — 25. Coutumes allodiales «a;prcss«s : Troyes, Sezanne, Cbaumont, Melz, Verdun, Langres, Auxerre, et Nivernais. — 26. Autres Coutumes allodiales: Bourbonnais, Auvergne, Haute-Marche . — 27. Suite; Lorraine et Barrois, Vitry, Châlons-aur- Mame, Sens. — 28. Suite ; Franche-Comté, Bourgogne, Bresse, Bugey,