PREMIÈRE PARTIE
HS GËHÉRALES DE LA PRODUCTION
Lu conàitioni ttchniqun de ht production. J ; Dce générale de la technique sur l'orga-
iinique }3
loliiique et technologie j;
et division du travail, leur rdie dans la des principaux stades dt^ l'évolution
actuelles de la divisioti du travail ei économique : l'entreprise produisant
lé Î9
iiion des industries et des professioos . 40
chnique et l'organisation de la produc-
lusirie 42
i successives de l'organisation indus-
i diverses termes d'organisation induséconomie cootemporaioe : grande in-
TABLE riRS MATIERES
dusttie coDcentrée, grande industrie à domicile,
petite et moyenne inousirie
Ch»p. III. — La technique et l'organisation de la
tion dans l'agriculture
§ I. La technique et révolution agricole . .
§ 2. L'indu strialisatioD de l'agriculture et la ■
rendement moins que proportioanel ». .
Deuxième section : Vtntnprise privée ....
Chap. I. — L'entreprise et l'association de prodt
§ I. Les principales ibrmes de l'entreprise
l'entreprise individuelle et làtniliale . . . S 3. Le groupement de l'entrepreneur ei des ss
1 }. Les sociétés de personnes
g 4- Les sociétés par actions
g 5. Un type exceptionnel d'entreprise colle
société coopérative de production. Owpérali
prement dites et groupements coopératifs de
teurs dans l'agriculture
Chap. IL — Conditions générales de la formatioi
treprise privées : capital et crédit ....
§ I. L'enchaînement continu de la vie éconorai
formation des entreprises. Rôle du capital .
§ 2. Comment on se procure les capitaux.
crédit
Chap. m. — Conditions générales du fonctic
des entreprises privé'is : concurrence et moi
S 1. Concurrence et monopole
I 2. La réunion de plusieurs exploitations enu
entreprise : l'intéâration
g }. Cartels et syndicats ne producteurs . .
§4. Les trusts , . .
Troisième section : L'Ecat it la production . . Paragraphe préliminaire. Comment l'Etat inten
la production
Chap. I. — L'Etat considéré comme enireprenei
g I. Principes économiques propres à l'Et
âéti comme entrepreneur de services publics.
L'impôt et la uxe
§ 1* La personnaliti économique de l'Etat : Notions
très sommaiies sur les finances publiques : iropàts,
nis, budget
- Les etitreprises auionotnes de l'Etat et des
:ai propriétaire, et les entreprises autonomes de entreprises municipales (le socialisme muni-
— L'Etat législateur, et son r61e dans la pro-
égislation et la production
Ègime juridique de la propii^tè foncière dans iporis avec k production ; A) Propriété privée jriété collective de caractère étatique. La prodes forêts; les communaux; l'allmend. Les
unautés agraires : mir, zadrouga
'égime juridique de la propriété foncière dans iports avec la production ; B) Acquisition (Rener ; small holdings, lois françaises du lo avril :i du 19 mars 191O. Concessions coloniales) rvation : [a] Restriaion au partage : droit d'at- Anerbenrechi ; dispositions des lois françaises avril 1906 et du 10 avril 1908 ;(&) Restrialons iculté d'aliéner : fiiUieoiitmu : homestead ; loi Ise du II juillet 1909); transmission (système
is et du Grundbuch)
jropriéié des mines ; les droits sur la force hy-
lue
I propriété » industrielle, artistique et littéraire. ontrAle des entreprises privées par l'Etat : lois es i l'hygiène et à la sécurité. Législation ou-
législation et les échanges (renvoi à la 20 partie
