CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA PRODUCTION
Première section : Les conditions techniques de la production.
Chap. 1. — Influence générale de la technique sur l’organisation économique
§ I. Economie politique et technologie
§ 2. Technique et division du travail, leur rôle dans la détermination des principaux stades de l’évolution
économique
§ 3. Les formes actuelles de la division du travail et l’organisation économique : l’entreprise produisant
pour le marché
§ 4. La classification des industries et des professions .
Chap, II. — La technique et l’organisation de la production dans l’industrie
§ I. Les formes successives de l’organisation industrielle
§ 2. La part des diverses formes d’organisation industrielle dans l’économie contemporaine : grande in-
dustrie concentrée, grande industrie à domicile, petite et moyenne industrie 4>
Chap. III. — La technique et l’organisation de la production dans l’agriculture 52
§ I. La technique et l’évolution agricole 52
§ 2. L’industrialisation de l’agriculture et la « loi du
rendement moins que proportionnel » 54
Deuxième section : L'entreprise privée
Chap. I. — L’entreprise et l’association de production .
§ I. Les principales formes de l’entreprise privée :
l’entreprise individuelle et familiale
§ 2. Le groupement de l’entrepreneur et des salariés .
§ 3. Les sociétés de personnes
§ 4. Les sociétés par actions
§ 5. Un type exceptionnel d’entreprise collective : la société coopérative de production. Coopératives proprement dites et groupements coopératifs de producteurs dans l’agriculture
Chap. IL — Conditions générales de la formation des entreprise privées : capital et crédit
§ I . L’enchaînement continu de la vie économique et la formation des entreprises. Rôle du capital . . . .
§ 2, Comment on se procure les capitaux. Rôle du crédit
Chap. III. — Conditions générales du fonctionnement des entreprises privées : concurrence et monopole .
§ i. Concurrence et monopole
§ 2. La réunion de plusieurs exploitations en une même
entreprise : l’intégration
§ 3. Cartels et syndicats ûe producteurs
§ 4. Les trusts
ly
Troisième section : VEtat et la production 85
Paragraphe préliminaire. Comment l’Etat intervient dans
la production 83
Chap. I. — L’Etat considéré comme entrepreneur de services publics 87
§ I. Principes économiques propres à l’Etat consi-
déré comme entrepreneur de services publics.
L’impôt et la taxe
§ 2. La personnalité économique de l’Etat : Notions très sommaires sur les finances publiques : impôts, emprunts, budget
Chap. IL — Les entreprises autonomes de l'Etat et des municipalités
§ 1. L’Etat propriétaire, et les entreprises autonomes de
l’Etat
§ 2. Les entreprises municipales (le socialisme municipal)
Chap. III. — L’Etat législateur, et son rôle dans la production
§ 1 . La législation et la production
§ 2. Le régime juridique de la propriété foncière dans ses rapports avec la production : A) Propriété privée et propriété collective de caractère étatique. La propriété des forêts ; les communaux ; l’allmend. Les
communautés agraires : mir, zadrouga
§ 3 . Le régime juridique de la propriété foncière dans ses rapports avec la production ; B) Acquisition (Rentengüter ; small holdings, lois françaises du 10 avril 1908 et du 19 mars 19 lO. Concessions coloniales) Conservation ; {a) Restriction au partage : droit d'aînesse, Anerbenrecht ; dispositions des lois françaises du 12 avril 1906 et du 10 avril 1908 ;(b) Restrictions à la faculté d’aliéner : fideicommh ; homestead ; loi française du 12 juillet 1909); transmission (système
Torrens et du Grundbuch) . .
§ 4. La propriété des mines ; les droits sur la torce hydraulique . • ■
S. I.a « propriété » industrielle, artistique et littéraire. §6. Le contrôle des entreprises privées par l’Etat ; lois relatives à l’hygiène et à la sécurité. Législation ouvrière
§ 7. La législation et les échanges (renvoi à la 2e partie du cours)
