PRÉFACE

Le présent ouvrage forme le troisième volume de la série d'études élémentaires que nous avons entreprise sur les législations civiles contemporaines les plus importantes. Après avoir exposé^ dans les deux premiers, les principes du Droit germanique et des lois slaves, nous présentons aujourd'hui au public un aperçu, d'après le même plan, des règles juridiques en vigueur au-delà des Pyrénées ; nous nous proposons d'aborder ensuite le Droit de la Grande- Bretagne.

La législation espagnole est encore passablement confuse; elle n'est pas codifiée, et il faut en aller chercher les principes dans de volumineuses compilations, domt quelques-unes sont fort anciennes et qui toutes sont partiellement abrogées. Encore ces compilations ne donnent-elles que le droit commun, à l'exclusion des coutumes locales, qui sont restées en vigueur daus la Catalogne, l'Aragon, la Navarre et la Biscaye. Nous n'avons pas pensé, après examen, que les particularités des /iiero^ dussent être régulièrement exposées dans le présent ouvrage. Nous croyons que leurs jours sont comptés ;

mais dût le droit forai subsister quelque temps encore, nous n'écrivons pas spécialement pour les Espagnols, qui possèdent une riche et intéressante littérature juridique et, partant, toutes les facilités possibles pour se renseigner sur ces vestiges du passé. Nous plaçant essentiellement au point de vue des relations internationales, nous avons tenu à présenter un tableau complet du Droit qui, d'après les régies ordinaires, est applicable aux étrangers en Espagne ou qui suit les Espagnols hors de leur pays, du Droit qui caractérise les tendances juridiques de la Péninsule, comparées à celles des autres nations. Or, à ce point de vue, le Droit commun offre seul une véritable importance; il gagne chaque jour du terrain, et il est fatalement destiné à se substituer peu à peu aux fuetos provinciaux. Dès aujourd'hui, ce n'est plus guère que sur quelques points isolés du droit de famille et du régime des successions que l'Aragon, la Catalogne et la Navarre persistent avec énergie dans leurs anciens usages. Nous aurions craint, en entrant dans ces détails, de compliquer une étude qui présente déjà par elle-même de sérieuses difRcuUés à raison de la multiplicité des sources. 'Ceux de nos lecteurs qui auraient besoin d'être plus complètement renseignés sur le droit

forai en trouveront les règles essentielles dans l'excellent ouvrage synoptique de notre savant collègue,

M. le professeur D. Alcalde Prieto, Curso de Dere-

cho dvil espaiiol, comun y /iwa/ (Valladolid, 1880).

Nous tenons à exprimer ici notre vive reconnais-

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sance à l'éminent bibliothécaire de TAcadémie de législation de Madrid^ M. Manuel Torrès Campes^ qui a bien voulu nous éclairer des lumières de son expérience et nous mettre par ses bonnes directions en mesure de tenter sans trop de présomption cette excursion sur un terrain encore inexploré en France: Lausanne^ 15 juillet 1880.