II. Fonds provinciaux
Condition des fonds provinciaux. Assimilation des fonds provinciaux aux fonds italiques 162 253
Choses extra patrimonium.
Notion et divisions 163 256
Res divini juris [sacrse, retigiosas, sancte), communes, pu-
àlicœ , 164 257
De la possession.
Notion de la possession 165 262
Fondement de la protection possessoire 166 263
Éléments de la possession 167 266
Acquisition de la possession 168 267
Conservation et perte de la possession 169 269
Effets de la possession 170 270
Développement de la théorie de la possession 171 271
Modes d'acquisition de la propriété.
Principales divisions des modes d'acquisition de la propriété. 172 272
table des matières. 535 Mode originaire.
N". Piges.
De l'occupation 473 274
Modes dérivés (volontaires).
Notion et énumération 174 276
1° Mancipation (mancipatio).
Formes de la mancipation 175 277
Explication de ces formes et histoire de la mancipation .... 176 279
Pactes adjoints à la mancipation 177 282
2° Injure cessio.
Formes de Vin jure cessio 178 283
Applications de Vin jure cessio 179 285
3° Tradition (traditio).
Notion. Conditions pour que la tradition soit translative de
propriété 1 80 286
Remise matérielle du corpus (1™ condition) \ . . . 181 287
Intention réciproque d'aliéner et d'acquérir (2a condition). • . 182 289
Intention réciproque d'aliéner et d'acquérir (suite) 183 290
Tradition dans le dernier état du droit 184 292
Modes dérivés (non volontaires).
1° Usucapio, prsescripHo longi temporis, prmcriptio
longisHmi temporis.
Notions générales 1 85 293
Usucapion dans le droit civil ancien et dans le droit classique.
Cas d'application de l'usucapion 186 294
Conditions requises pour l'acquisition par usucapion 187 297
Première condition : Justa causa 188 297
Deuxième condition : Bonne foi 189 300
Troisième condition : Prolongation de la possession 190 302
Quatrième condition : Chose susceptible d'usucapion 191 303
Effets et caractères de l'acquisition par usucapion 192 305
De quelques cas particuliers d'usucapion : Usucapio pro
herede et usureceptio 193 305
PrœscripHo longi temporis.
N-. Page*.
Notion de la prœscriptio longi temporis. Conditions auxquelles elle est opposable 194 309
Effets de la prœscriptio longi temporis 195 3( <
Usucapion à l'époque de Justinien.
Transformation de l'usucapion. Règles de l'usucapion à l'époque de Justinien 196 3 H
Prœscriptio longissimi temporis, et usucapion dite extraordinaire 197 315
2° Adjudicatio. 198 316
Acquisition de la propriété en vertu de la loi [lege).
Notion et énumération des cas où l'acquisition de propriété a lieu lege 199 319
Accession.
Notion de l'acceâsion 200 323
Cas où s'applique le principe accessio cedit principali 201 324
Perte du droit de propriété. 202 328
Servitudes.
Notion et divisions . 203 329
Caractères généraux des servitudes . f 204 331
Servitudes prédiales.
Caractères propres aux servitudes prédiales. 205 333
Classification des servitudes prédiales. Servitudes rurales et
servitudes urbaines 206 335
Énumération des principales servitudes rurales ou urbaines. 207 337 Constitution des servitudes en droit civil, dans le droit prétorien et dans le droit de Justinien., 208 339
Extinction des servitudes : 209 342
Servitudes personnelles.
Énumération des principales servitudes personnelles 210 343
De l'usufruit.
N". Pages.
Notion de l'usufruit 211 344
Droits et charges résultant de l'usufruit 212 345
Constitution de l'usufruit 213 348
Extinction de l'usufruit 214 350
Du quasi usufruit 215 351
Servitudes personnelles autres que V usufruit.
Usage, habitation, opéras servorum aut animalis 216 353
