‹ Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droitChapitre 212 sur 221 · I. Délation de l'hérédité · texte numérisé non relu

I. Délation de l'hérédité

Notions historiques 223 367

Succession testamentaire.

Notions générales sur le testament 224 370

Formes du testament 225 372

Capacité de tester 226 377

Institution d'héritier réduite à sa forme la plus simple 227 379

Modalités de l'institution d'héritier 228 381

Pluralité des institutions et institutions ex re certa 229 383

Substitutions ..........,,,,, ... 230 384

Causes d'inefficacité des testaments 231 389

Succession ab intestat.

N~. Pagw.

Notion générale de la succession ab intestat 232 391

Succession d'une personne devenue sui juris sans affranchissement

ni émancipation.

Premier système : Système du droit civil ancien

ou des Xn Tables.

Diverses classes d'héritiers 233 393

Critique du système successoral ab intestat des XII Tables. 234 39?

Deuxième système : Système prétorien ou des Bonorum

possessiones.

Idée générale et histoire du système prétorien 235 398

Division des bonorum possessiones en bonorum possessiones

testamentaires et ab intestat 236 402

Divers ordres de bonorum possessores ab intestat 237 404

Troisième système : Époque impériale, sénatusconsultes et constitutions impériales.

Sénatusconsultes Tertullien et Orphitien ; constitutions impériales 238 408

Quatrième système : NoveUes 448 et 427 de Justinien. Système des Novelles 118, 127 239 410

Succession d'une personne affranchie ou émancipée. 240 414 Successions ab intestat irréguliêres. 240 414

Succession contraire au testament.

Restrictions à la liberté de tester, établies en faveur de certains successibles ab intestat.

Notions générales 241 419

Restrictions relatives à la forme.

De l'exhérédation des heredes sui et des postâmes sui, en

droit civil 242 420

De l'exhérédation en droit prétorien 243 424

Restrictions relatives au fond.

N~. Pagea.

Idée générale. Notion de la querela inofficiosi testamenti. . .' 244 426

Conditions requises pour le succès de la querela 245 429

Caractères et effets de la querela 246 431

Droit de Justinien en matière d'exhérédation 247 433

Légitimes extraordinaires 247 bis, 436

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