LIVRE PREMIER

Des principes généraux.

Chap. I*'. Dessourcesdu droitcivil.

Tit. Du droit écrit .

Tit. 2. Du droit non écrit . . 65

Tit. 3. De l'application des

lois aux différentes causes

qui peuvent se présenter. . 66

Chap. II. De» personnes. ..

Tit. i»'. Des différentes espèces de personnes en droit . . 67

Tit. a. De Tétat des indivi-

dus'

n TABLE GÉNÉRALE

Tic. 3. De la contMlénition et

dû la manièra dont elle se

perd 70

TU. 4. Delà patenté et de Pal-.

Th. 5. DeTëtat des citoyens romains et de la diminution de tète 74

Tit. 6. D*ttn autre genre de

personnes y6

Chap. ni. Des choses.

Tit. 1". De ce qui est dans le

patrimoine et dans le com-

mahre io5

Tit. 4* Du droit d^âocession. 106 Tit. 5. De la tradition. . . . iio Tit. 6. De la prescription. . ixS Tit. 7. De la perte de la propriété 117

Ghap. n. Des serritudes.

Tit. i*'. Nature des servitudes

en général .. 118

Tit. a. Des serritudes des bé*

ritages 119

Tit. 3. Des servitudes personnelles

merce 78 Tit. 4- l^e quelle manière les

Tit. 3. Des choses qui sont hors du commerce 79

Tit. 3. Des choses corporelles et de leur division .... 80

Tit. 6. Des choses incorporelles . 83

Chap. IV. Des faits et des contrats.

Tit. 1*"^. Des faits en général , et particulièrement des faits illicites 87

Tit. a. Des contrats .... 89

Tit. 3. De la possession. . . 93

UVBE SECOND. . . Du droit m re.

Chap. I*"". De la propriété.

Tit. i". De la force et de la nature delà propriété^ d'après > le droit tomaîii anden et .

nouveau lèù

Tit. a. Dela manièred'acquérir le domaine CB général . io3

Tit. 3. De Toccupation des > choses qui n'ont pas de ^

servitudes s'acquièrent. .

Tit. 5. De quelle manière elles s'étcifjncnt 127

Chap. III. De la superficie et de Temphyléose i3o

Chap. IV. Des gages et des .

hypothèques.

Tit. i".De la force et delà nature des gages et des hypothèques i3i

Tit. 2. De la vente du gage. . i34

Tit. 3. Des privilèges du créancier sur le gage ou l'hypothèque i36

Tit. 4» I^ quelle manière s'établit le gage ou l'hypothèque i38

Tit. 5. De quelle manière s'éteintlegageonrhypothèqne. x39

uvas TaoisiÈM£.

. . Des obligations.

Gb4f. I". Principesgénéntv^ sur les obligations.

. DES MàTIÈEE . III

Tlt. 1». Be lalbroe etdela luh Tit. lo. Dès oUigitioiit con-

tinedet oUigaiions . . . i4i leiisneUet. De la Tcnie. 177

Ht. 3« Des penonnet entre Tit. 1 i.Da louage (locoiîb.—

lesquelles il existe une oUh CondiÊOtui) 181

gation 143 Tit. 19. Delà société. . . . i85

Tit. 3. Del'o^et des oUigap Tit. 1 3. Du. mandat .... 189

tbns 144 Tit. 14. De TobUgfUâoq litté- .

Tit. 4« De la réparation du raie 191

dommage qu*uiie personne Tit. i5. Des obligations fercause à autrdiy on par dol baies 19a

ou par sa fisute ..... t/fi Tit. t6. Des fidéjusseacs . . 193

Tit. 5.1^ intérêts i5i Tit. 17. Des interventions, et

Tit. 6. Deseausesquidonnent du sénatus- consulte Tel-

naissance aux obligations. i53 léien ^ . . . 195

Tit. 7. De quelle manière fir Tit. 18. Des pactes prétoriens. 197

nk l'obligation i55 Tit. 19. Des pactes légitimes,

Gbav. h. Des obligations qui et notamment des donations. 198

naissent des contrataet des Tit* ao. De la force des pactes

antres conventions. nus et des transactions . . aoa

Tit. i*''. Des personnes qui peu- 'Cpap. QI.Des obligations qui

Tcat comractcc 161 naissent d'un délit.

Tit. 3. De la cause du contrat, Tit. i"'. Des délits en général. ao4

ou de la chose qui en est Tit. a. Du toI ao5

Tolyet. iG3 Tit. 3. Des biens enlevés de

Tit. 3. Du consentement . . i65 vive force 206

Til. 4. Delà force, des effets, Tit. 4- De la loi Acquilia. . 208

des condiiioui» et des modes Tit. 5. Des injures 209

des couvcntions 1G6 Guap. IV. Des obligations qui

Tit. 5. De quelle manière se ^ naissent de causes Ggurées

forme Tobligation réelle. Du ( ex variis causarum JigU'

prêt de consonuua^on (nii^- ris ) .

tutim) iQq Til. 1". Des obligations qui

Tit. G. Du coijamodat, ouprèt naissent de quasi]- contrat

à usage. ........ 170 [quasiex contraclu) . . . aïo

Tit. 7. Du dépôt ija Tit.a.Desobligation8quinais-

Ti t. 8. Du gage ou du contrat sent du quasi-délit . . . . ai3

dégage 174 Tit. 3. Des autres causes d*o-

Tit. 9. Des coAirau réels in- biigationsdontonpeutfure

nommés 176 mention ici ai4

UVRE QUATBIÈBIE.

Derdioits conoennu&t k fiuDÎQe.

' àkà», f^.Des MdàVes, «lesaFjfnwdût et des ttifféiani •

Tit. 'iw.De* etdayet et de leisr condition. . . . . • . ai5

Tit. a. De cruelle manière* On

TABLE GÉNÉRMiË

Cbi». ly. De -là tnCéUe et 4to

la cniktèllé. ' Tit. t«. Idéegénénledélatii^

telle; . ; . . i & i -, . 348 Tit. iai.« Gdfaiàieiit «"éétliKt la . . 'tnt^. v . . . .' . a5o Tit.'3. Dte Padmihistratién et

dePamorhédu tiktéur. . . 262 Tît.;4< Des curaCeui^. . . . a54

devient esclave ..... ai8 'Tit. -5.- De la caution à fournir

Tit. 3. Des affranchis et des

ingénus 219

Cbap. II. Delà puissance pa-

ternellé.

Tit. 1". Droits du père sur ses

■ enfants. 111

Tit. 2. De la puissance paternelle qui résulte d'un mariage Icgilimc. . ... "aa4 Tit. 3. Delà Icgitimalion . . aaS Tit. 4' ^6 l'adoption. . .* . aay Tit. 5. De quelle manière la puissance paternelle prend 'fin. . .•..*.. . . 229 Tit. 6. Droit tlu père sur les

biens de ses enfants . . . a3t Chap. III. Du mî^riage.

par les tuteurs et les curateurs aSj

Tit. 6. Des personnes qui nè peuvent être tuteurs ou curateurs. ........ a58

Tit. 7. Des excuses des tuteurs et des curateurs. . . . . 269

Tit. 8. Comment finit la tutelle ou la curatelle. ..... a6i

Tit. 9. De Taliénation desbiens des mineurs. a63

■ • • Il ' • *