C. d'Aiixerre

DKPARTEMSATS

actuels.

Aude.

Lozère, Haute-Loire.

OUe, Àiêne.

tl2 Vaucluse.

2|3 Haute-Garonne.

Lot.

Il2 Eore-et-LoUr.

Ardennes,Marne,Aube, Haute-Marne, Tonne.

Beuse»- Pyrénées.

Creuse. l|2 H.-Vlenne.

1|2 Haute-Loire.

Charente.

Hautes-Pyrénées.

il2 Rhône . Loire.

Isère. Hautes- Alpes, Drôme.

112 Hérault.

Pas-de-Calaiê.

Tonne.

ARÉA.

kil. car.

CAUSES DE

l'« accession

cède p. eoo 1. de rente.

transaction.

héritage.

héritage.

héritage.

héritage.

dot.

dot.

confisqué.