Rematqùè» êwr UsùUénéa et lu «rîMiAets. hisâm

à expier, niais uneinfurlune à constater. Le châtiment serait une injustice inutile pour la société.... La bastonnade, infligée publiquement à un fiévreux, ne guérirait personne de la ûèvre... • .

Vauvenargues, dans son Traité du libre arbitre^ dit de même : a... Nulle volonté dans les hommes, qui ne doive sa direction à leurs impéramenis^ k leurs raisonnements et à leurs sentiments actuels. »

L'antiquité avait nettement senti la liaison du tempérament au crime, et sans parler d Hippof^rate, qui, en quelques passages S formule une , doctrine conformci à celle de la science contemporaine; sans parler de Platon (Hire le Timée)^ nous voyons Galien, dans son livre : Que Ub mœun de lame sont la conséquence des tempéraments ducorps^ développer la même thèse: «... Les hommes, ditii, ne naissent, ni tous amis ni tous ennemis de la justice, les bons et les mauvais étant tels, qu'ils sont à cause du tempérament du corps. >

La science moderne est donc arrivée dans ces dernières années aux conclusions suivantes, que le jury semble adopter fréqueounent et mettre en

i,J>êla maiadiê ioerii^ { ii «t 15, t.YI, MitionLUtré. •

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pratique par d'éirangei et éclatants acquittements^ :

1" Le crime et la folie sont deux formes de la dédiéance organique cérébro-mentale; nos actions dépendent directement de notre constitution organique, plus ou moins favorli^s par les circonstances du milieu social. L'homme ne saurait être moralement responsable de ses actes, pas plus qu'il ne Test des maladies qu'il apporte en naissant ou qu'il a contractées dans le cours de sa vie. 3** Si la responsabilité morale est nulle, il^ en est autrement de la responsabilité légale, qui, ayant pour but de préserver la société, atteint également les aliénés et les criminels.

Ce sont ces conclusions, désormais acquises, que M. de Girardin avait devinées et indiquées, il y a plus de vingt ans. £n vertu de cette intuition admirable qui est le propre des hommes supérieurs, le pubiiciste avait devancé la science; le penseur avait puisé dans les simples vues de Tes*

I* Le juin 1864, la cour d'asdie» de U Seine acquittait un îadividn convainen de vol avec escalade et effraction. En aeptembre de la même année» la cour d'asoiee dn Hant-Rhtn acquittait anen une femme Maurice» oonvainene d'avoir volontaiiement toi aa fille âgée de huit mois.

prit et trouvé par le raisonaement^ la formule médico-légale de la répression.

Il y a six. mille ans que la sociulL' exerce ce droit de punir j que nie M. de Girardin, qœ le doct^r Daily appelle une usurpation. Sait-elle bien, au lîjoius, sur quel fondement elle 1 appuie, et de quels titves elle s'autorise? y a*MI un droit punir? quelle en est la base ?

Cerl<^ s'il est un poÎQt où i on puisse légitiuiement exiger ûne unanimité parfaite^ une vérité in* coutestaWecliueontestée,c'estbien celui-là. Ornous ne trouvons partout qu antagonisme, incertitudes, contradictions. MM. GhauveauetFaustin-Hélie^dans leur Traité de Droit pénal ^ résument en ces teï^ mes les divers systèmes de philosophie crinûnaliste : «,.. On a vu que- l'un l'ait dériver le droit de punir d'une primitive convention entre les membres de la société; qu'un autre le fait remonter & un droit de légitime défense q^u'il attribue au pouvoir social ; un troisièine à un principe exclusif d'util lité : un dernier enfin à un principe de justice morale. Il est évident que les législateurs qui choisiraient l'un ou Tautre de ces principes pour ban-

i. 1832-1847. Neuf volnines iii«8**

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mSYOIRB DES IDÉES AU %IX* SfftCLB 311

nière et en ad<^teraieat franchement les conséquencès, mrmraient à des résitUais oppoêés, » Voilà donc qtmêre systèmes, quatre principes opposés. II. Ortolan (Traité Droit pénal) et M. Adolphe Franok, dans sa rsmarquabla PhUosophie éu JDreit pénal S ont poussé plus loin l'analyse, et ne nuu» montrent pas moins de 9ix théories ooBtyaëiotoifest

Une pareille anarchie a plus d une fois excité J'étoimement, la tristesse des nuNralistes. Vanvenargues disait : • Si le vice est une maladie de notre âme, il ne faut donc pas traiter les vicieux autrement que des malades. Sans diffieulté, rien n'est si juste, rien n'est plus humain. Il ne faut pas traiter un scélérat autrement qu'un malade, mais il fautle traiter comme un malade... » Gold^mith, dans cet immortel petit chef-d'œuvre intitulé : Tke vicar ef Wakefiêld, Goldsmith écrivait :

« Au lieu d'entasser lois sur lois pour punir le vice ; au lieu de serrer les liens sociaux jusqu'à ce qu'une convulsion vienne les briser ; au lieu de faucher les malheureux comme inutiles, avant

1. Un volume in-18. 1S64. Librairie Germer*BAilItôr«. (Bi- Uiothéfiiie pbiiotai^hia eoslemporciiM).

d'avoir recoimu s'ils n'avaieut pas leur uUiité ; au lieu de faire de la correction une vengeance, il serait à souhaiter qu'on essayât d'un mode de gou- ' vernement tout préventif, qu'on fit de la loi la protectrice, non le tyran du peuple. On le verrait alors : ces êtres dont Tâme est regardée comme une impure scorie, n'attendent que la- main de Tafiineur. On le verrait : ces misérables, maintenant voués dans leurs cachots à de si longues tortures, pour épargner aux heureux de ce monde un instant d'angoisse, pourraient, convenablement traités, devenir la force de l'État dans les moments de périls... Il est peu d'âmes si dégradées que la persévérance ne puisse les réhabiliter, i ^

M. de Girardin, lui, ne luit ni du sentimentalisme ni d^ la philanthropie, ni même de la médecine, et c'est tout fortuitement qu'il se trouve d'accord avec les aliénistes. Il se place à un point de vue tout original. Parti du point où était arrivé son iliubUc ticvauc ier i3cccaria, li le recLilie plus encore qu'il ne le complète. 11 met la logique là ou i'autèur du traité : Dei delitti e délie pene n'avait mis qu'une généreuse inconséquence. Ce n'est pas l'adoucissement des peines qu'il réclame, * mais leur suppression totale. Elles ne lui parais-

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HI&TOIRE DES IDÉES AU XiX* SIÈCLE 313

seat toutes ni plus ni liioins léj^itimes que la peine de mort, abolie aujourd iiui dans cinq États de l'Europe et deux États améilcains... Selon lui, le mal est absolument impunissable. Il n'admet ni crimes ni délits ; il n'admet que de faux raismne^ t/u'/i^s et des j'isques. Il applique donc à ces éventualités qualifiées crimes par les lois et appelées maladies parles physiologistes, son régime universel de l'assuranee.

Au lieu de châtier un coupable, il se borne à constater un fait, à l'inscrire sur la Police générale d'assurance appelée Insanpiion de vie, 11 substitue ainsi la publicité pénale à la pénalité légale. Il ne qualifie pas l'action, il se borne à la faire connaître. On sait que dans bien des cas les tribunaux ordonnent Taffichage et l'insertion dans les journaux d un jugement correctionnel ou criminel. Ce châtiment purement accessoire devient, dans la théorie de M. de Giiai din. non-seulement le principal, mais le seul. Écartez la condamnation elle- • même et la peine portée ; gardez l'affichage et Tinsertioii, et vous aurez tout le système. C'est la peine que Dieu infligea à Gain. C'est celle qu'infligeait à Rome la loi Valérienne : NihU ulfrà quam improbifamam adjecil (Tacite.)

314 HISTOIRE DES IDÉES Ali XIA^ SIECLE

La Pénalité est d*origiiie servile. Â Fongiae, les

crimes se réparaient par une satisfaction volontaire en argent. Nos pères, les Germains, dit Montesquieu, n'admettaient guère que des peines pécuniaires. Presque toutes les lois de Sylia ne portaient que sur l'interdiction de Teau et du feu, c'est-à-dire l'exil. La législation Cretoise, dit M. de Pastoret, autorise l'exil volontaire des citoyens qui craignent la poursuite des tribunaux. Â Sparte, k couftabie s'exile pour se^soustraire à la punition encourue. A Athènes, les accusés pouvaient s'enfuir môme pendant le jugement, a Les législateurs de Rome permirent aux accusés de s'exiler avant le jugement, et ils voulurent que les biens du condamné tussent consacrés, pour que le peuple n'en eût pas la confiscation, t {Esprit des lois^ L. YL ch. V.) Au nioyen-ûge, comme duiis T antiquité grecque, romaine ou hébraïque, certains lieux, notamment les églises et les monastères, jouissaient d'un droit d'asile inviolable. De tous temps on avait instinctivement compris que la société n'a, en définitive, rien à ga^?ner à la punitioû du coupable. L'emprisonnement, bien loin d'amender, pervertit davantage : les maisons de^détentîon sont des écoles de dépravation. M. Bayvet, dircc-

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HISTOIRE liES IDk^S AU XIX' SIÈCLE 315

teur depuis vingt-cinq r;n;s<]e!a pii^iou centrale de Yilvorde, près Bruxelles, disait naguère à un de nos compatriotes : < Je crois fermement que la réclusioD u'aboutit à rien et ne sert à rien. »

C'est la même conviction, basée sur raceroissement effrayant du nombre des récidivistes, qui a conduit M. deGirardin à chercher d'autres moyens préventifs et répressifs, et à fonder toute une nouvelle organisation judiciaire, toute une nouvelle théorie pénale, théorie qu'il a développée d'abord dans le livre VI de hi Poliiigue universelle, dans son volume intitulé ; La liberté^ et dont il fait l'objet spécial d'un important traité, en œ moment sous presse : Du droit de punir,

M, de Girardin supprime la justice civile, qu'il remplace par de simples arljiUes choisis au gic des parties, et ne basant leur décision que sur 1^5 lois de l'équité naturelle. Toute la nation devient ainsi une sorte de société de justice mutuelle.

En màtière criminelle, il repousse le jury, qui n'est à ses yeux qu'une pure loterie, et se prononce pour l'unité de juge à tous les degrés : juge de paiz\ juge d'appel^ juge de cassation^ juge d'État ou Grand^Juffey — sorte de ministre de la justice.

316 HTSTOînC lîES IDÉES AD XIX« &IÈCLE

— D'accord avec Portails (séance du 24 brumaire an IV, conseil des anciens); avec Duport (séance du mars 1 790, Assemblée consuiuanié); avec d'André, conseiller au parlement d'Aix (Assemblée cmsH- (liante, 3 mai 1700): avec llœdercr, conseiller au parlement de Metz et membre de l'Assemblée constituante; avec la loi du 24 août 1790, qui posait ce principe : « Los juges sont élus par les justiciables, pour six années; n avec la loi du 8 vendémiaire an IV, qui confiait aussi aux citoyens le choix des juges de cassation; d accord'enfin avec M. Michelet (Origines du droit français) èi avec Jelï'erson (Mélanges politiques et pJiilosopIngues)^ M. Émile de Girardin ne veut point de magistrats inamovibles et nommés par l'État. Il préfère Télection, à tous les degrés, — pour un an, — avec faculté de réélection. Voici en quels termes M. Ampère rend compte, dans son Voyage eh Amérique, de la révolution judiciaire opérée, dans ce sens, à New-York et dans plusieurs États :

« ... C'est une application étrange et extrême du principe de Télection, que de faire voter ceux qui doivent être pendus pour la nomination de ceux qui doivent les pendre; d'autant plus que les juges ainsi élus^ ne le sont que pour un temps assez

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filSTOIRB DBS IDÉES AU XIX<> SIÈCLE 317

court... Toutes les personnes que je questionne à

cet égard, me répondent : ii works well^ — cela marche bien... — On m'assure que les choix ont été excellents, que le discernement populaire a décerné les magistratures aux meilleurs Jurisconsultes. »

VéUction : telle est la première assise de l'édifice judiciaire de l'auteur du iJroît de punir; Vunité de juge / deuxième assise; rééiecHan : troisième assise. Voici, enfin, la quatrième assise : tmiolabUtié de la vie humaine, abolilim de toutes les peines afflictives^ Plus de bourreau, plus de travaux forcés, plus de déportation, plus' de détention, plus de réclu- sion, plus d'emprisonnement. Les seules pénalités conservées sont : les amendes et les dommagesintérêts ; le renvoi sous la haute surveillance de la famille; l'internat dans la commune*mère ; le bannissement ; l'expaLiiation pour cause de sûreté publique; entin et surtout, la publicité résultant de ï Inscription de vie. Le défaut qu'on pourrait reprocher à ce dernier châtiment, c'est sa pérennité. On dirait en quelque sorte ie rétablissement de la marque et de VexpoHtion, qu*a fait abolir Vadou* cissenient de nos mœurs; avec cette seule dittérenceet cette aggravation, que l'exposition devient

éternelle au lieu d'être temporaire, que la marque

31S HISTOIBE DBS IBÉBS AD XIX« SIÈGLC^

est imprimée avec de l'encre et sur une feuille de papier, au liëtt de l'être sur l'épaule avec un fer rouge. L'auteur a défini lui-même son inscription detne m ce» termes : < C'est une contre-mar^tie d'entrée et de sortie dans l'amphithéâtre social. » M. de Girardin a ici dépassé le but. Sa police générale ttaêsuranees, qui doit être visée, chaque mois, par le percepteui'. a pour résultat de placer sous la surveillance^ pendant toute leur vie, tous les citoyens, sans exception, lës honnêtes gens aussi bien que les malfaiteurs.

. A ces moyens répressifs des délits, il fout ajouter

les mesures préventives, et surtout réducatioa et 1 instruction, a J'ai toujours remarqué, dit l'auteur du Vicaire de Wahefield^ que plus Te prit est étendu, plus les sentiments sont bons. La Providence semble nous prouver sa tendresse par cette constante attention à affaiblir rintelligence là où le cœur est corrompu. » Former l'esprit, c'est donc améliorer le cœur ; si toute mauvaise action n'ést qu'un mauvais raisonnement, apprendre à raisonner juste, c'est enseigner l'art de se bien conduire. La misère d'une part, Tignorance de l'autre — cette misère immatérielle,' — sont les deux sources de la dépravation. C'est donc à (ces sources qu'il fkut remonter

pour supprimer le crime. Que produit chaque année, une armée de 400 mille hommes ayant coûté plus de 400 millions? Rien. Qui pourait calculer ce que rapporterait le même capital appliqué annuellement au défrichement, à la culture, au sarclage, de toute la portion jeune d'une nation de 37 millions de têtes; et ce qu'y gagneraient, en particulier, la moralité et la sécurité publitiue? Le vénéré, et regrettable socialiste anglais, Robert Owen, a pu gouverner, pendant vîngt-cinq.ans, suns une seule punition, une colonie de près de3,000 habitants de tout sexe, de tout ûgc. L'illustre penseur me Taftirmait lui-même dans une lettre qu'il me fit Fhonn0ur de m'écrire à la fin de 1857. C'est par f éducation- qu'il était parvt i à ce résultat; c'est par le même moyen que les peuples arriveront au même but, et que Ton verra se constituer la société con> çue par M. Émile de Girardin : « Où toutes les aptitudes puissent se développer, où toutes les supériorités puissent se produire, où la vérité se fasse par l'évidence, où l'ordre règne p,ar la science, sans qu'il soit attribué à aucun homme le pouvoir d'en opprimer ou d'en punir un autre, à quelque titre, sous quelque nom et sous quelque prétexte que ce soit. »

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L'ŒUVRE — L'IJSFLUENCE

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