LOIRET

Jusqu'à l’année 1836, les archives de ca département avaient été laissées dans le désordre le plus complet. Un local vaste a été disposé convenablement, un archiviste institué et les papiers de l’administration mis eu ordre. Le dépouillement des archives historiques est en cours dVxéculion.

Les documents qui proviennent des anciens établissements religieux concernent l'évéché d'Orléans, 35 abbayes, commanderies ou monastères , 12 chapitres, 287 fabriques, et nombre de prieurés simples, cure*, confréries, hospices et établissements de bienfaisance. Parmi les abbayes, on distingue celles de Sainl-Bruoit sur Loire et de S.iinlc-Croix , et parmi les chapitres , ceux do Sully , de Cléry, de Jurgcau , de Meung, de. Dans celte collection se trouvent nombre de chartes, dont quelques-unes remontent jusqu'au ixc siècle , des diplômes des rois do la troisième race, des bulles de papes depuis le xir, des pouillés, cartulaires, terriers, aveux, lièves et répertoires depuis le xiv“„

Quelques documents concernent l'université, le séminaire et le collège d’Orléans. Il cil est d’autres qui prov.ennenl de l'apanage d'Orlcans, cl qui sont relatifs aux duchés d’Orléans , de Nemours , d’Elampes et de Vendôme, et aux comtés de Dourdau , do Gicu et de Blois; on trouve encore les papiers de 122 famiilcs d'émigrés. Les archives

historiques comprennent riiHn les papiers de l'intendance de la généralité, au no : bre de 9.00) pièces; ceux du bureau d s finances, au nombre de 18,000, et qui remontent à l'année 13V0; enfin du bureau des consignations cl du bailliage.

Une mission a été confiée, en vertu d’un vole du conseil général , à l'archiviste du département, afin de classer les archives de la sous-préfecture de Gicn. Ce travail a amené, entre autres résultats, la decouverte de 709 actes de vente des domaines nationaux , qui n’avaient pas été envoyés au cheflieu du département à l’époque de la suppression des administrations de district.

Les archives de la mairie d'Orléans contiennent une collection précieuse des comptes de la ville, qui remontent à l'an 1300.

LOtR- ET'CnER.

Le classement des archives de ce département a été entrepris à diverses époques , mais jamais terminé , de manière que tout reste encore à faire. Le conseil général , dans sa session de 1837, reconnut le besoin de les faire mettre en ordre. Des fonds ont élo appliqués à uu dépouillement qui s’exécute avec soin.

Il parait qu’un assez grand nombre de papiers proviennent des anciennes corporations religieuses supprimées, qu’on a conservé les registres de l'ancienne cour des comptes de Blois, cl qu’il se trouve des litres de seigneuries, des minutes de notaires des xv°, xvi* et xvu* siècles. Certains documents paraissent remonter au xi* siècle et même au x*.

CÔte-d'or

Pour apprécier la haute importance des archives do ce département , il suffit de rappeler que ce sont celles de l'ancienne Bourgogne, dans le moyen âgeélat souverain auquel étaient attachées d'immenses possessions, et, plus tard, lune des divisions provinciales les plus vastes du royaume. L'étendue matérielle du dépôt est celle de douze vastes salles ou galeries, dans lesquelles la partie historique occupe 208 panneaux présentant un développement de rayons de 2,370 mètres, et la partie moderne, ü7 panneaux , d une longueur de rayons do 1,100 mètres.

La collection de la chambre des comptes, à laquelle sont réunies les archives ducales et celles du bureau des finances, comprend les titres prives des ducs de Bourgogne, depuis le duc Robert (1073), tels que contrats de mariages , lestamcnls, partages, fondations, etc.; les états de la maison et comptes de la dépense des ducs de Bourgogne , les inventaires de leurs bibliothèques et trésors , etc.; les actes publics, tels que la donation du duché de Bourgogne, faite par le roi Jean è Philippe le H ardi; les traités de paix , de trêve , d’alliance cl do neutralité entre les ducs de Bourgogne, les rois de France et d'Angleterre, les empereurs d’Allemagne , etc.; les pièces cllnslructioui diplomatiques;

les traités louchant la rançon du roi Réné; les enquêtes faites au sujet de l’assassinat du duc Jean sans Peur; les actes des conciles de Râle , Constance et Florence , les bulles des papes, etc.; les plus curieux dos anciens litres du parlement, ceux du domaine ducal , des châtellenies, du bureau des finances, de la grume , du nobiliaire do Bourgogne, Bresse, Dombes et pays adjacents ; la grande collection des fiefs et des titres qui s'y rattachent; les rôles des villes rides villages delà Bourgogne, avec les noms cl surnoms des habitants , depuis le commencement du xiv* siècle ; les rôles de montres d’armes, contenant les noms et surnoms des chevaliers, ccuyers, hommes d’arm 'S, etc.; les quartiers et preuves de noblesse des ordres de chevalerie; les lettres d'affranchissement , d’anoblissement , de légitimation , de réhabilitation; les titres et papiers des conseils de la Ligue en Bourgogne; le recueil des guerres des ducs et des guerres delà France avec l'Allemagne; enfin uno précieuse collection d'autographes des rois, reines de France , princes, ducs rl duchesses de Bourgogne, et personnages célèbres.

L'inventaire de celte seule partie forme 38 volumes in-folio.

D'autres parties contiennent les lerricrs du duché et du comté de Bourgogne , de la Champagne, du Charollais, du Nivernais, de la Bresse, du Bugey, du Valromcy, des pays do Dombes cl de üex, puis les protocoles des anciens tabellions des ducs de Bourgogne pendant les xiv* cl xv' siècles, les registres des causes du conseil ducal, du parlement et des cours des bailliages.

D’anciennes comptabilités de* châtellenies forment plusieurs milliers de rouleaux do parchemins, dont beaucoup ont plus de 30 mètres de longueur.

On distingue eucore les recherches des domaines engagés, les procès-verbaux do visites du domaine faites par les trésoriers de France, les comptes des receveurs généraux des ducs de Bourgogne, ceux des receveurs des bailliages d’amont cl d’aval dans le comté de Bourgogne, ceux des salines de Salins, des eaux et forêts du duché avec la comptabilité particulière de cette aucieuno administration.

Parmi ces documents, A80 volumes infolio, en vélin, de comptes des xivr et xv* siècles, ont été l’objet d’un travail de dépouillement qui a servi â former un recueil du plus haut intérêt sur l'histoire intime et inédite de la Bourgogne, et, en mémo temps, a procuré la découverte de titres importants pour la constatation d'une foule de droits utiles.

Le 9 terriers forment une série de plus do 30,000 articles.

Trois salles sont consacrées aux papiers qui proviennent des anciens établissements religieux.

Ce sont des chroniques , martyrologes , obiluaircs cl carlulaircs des abbayes et des monastères de la Bourgogne : Rèze, Cluuy, Châlillou,Cilcaux, Flavigny, Fontenay, Mar-

l>33 APPENDICE.— RAIFORT SUR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES. ?51

magne, Moiémo, Rcôme, Sainl-Vifant, etc.

En re qui concerne le clergé régulier, on trouve, avec les litres des abbayes, couvenls c l monastères, ceux des congrégations , des commanderics cl grands prieurés do Sainl- Jcan de Jérusalem et de Saint-Antoine , et, entre aulres, un précieux manuscrit contenant la règle des templiers adoptée, en 1128, par le concile de Troycs en Champagne , sous la présidence de Hugues dePaicns, chef de l’ordre.

Les monuments religieux de la ville de Dijon comprennent tous les litres et registres qui concernent l'évéché, la Sainte- Chapelle des ducs, les chapijn s, collégiales, monastères, abbayes, chapelles, cures, paroisses, méparls, congrégations, collèges, communderies, hôpitaux, léproseries, de., qui ont existe à Dijon ; les bulles ou nécrologes qui s’y rapportent.

La partie relative au clergé séculier concerne les évêchés d’Aulun, de Langres cl do Chdlons; les litres el comptes des fabriques du département ; ceux des cures, collégiales, chapelles, familiarilést confréries, les capitulaires et les actes qui s'y rattachent.

Deux collections importantes proviennent des étals généraux et de l'intendance.

Dans la première se trouvent : privilèges des états généraux ; lettres patentes et correspondance ministérielle ; minutes des délibérations ; délibérations el comptes relatifs aux bâtiments appartenant aux états généraux, aux ponts et chaussées, à la monnaie, aux manufactures , pépinières, haras, maréchaussée, milice, comptabilité, octrois, tailles, taillons, offices municipaux, impôts sur les feux, emprunts, amortissement, états particuliers, canaux, guerres de la Ligue et de la Fronde, camps, gabelles, etc.

Dans la seconde, on distingue les divisions suivantes : affaires des communautés, marine, arts et métiers, navigation, péages, troupes, hôpitaux, fortifications, imprimerie, censure, médecine, manufactures, loteries, agriculture, commerce, jugements de l’intendance, etc.

A ces collections se rattache par son objet un recueil en dix volumes in-folio des déclarations faites eu 1606 par les habitants et corps de communautés de la province de leurs biens communaux , dettes cl charges , et les rôles et répartitions des divers impôts perçus en 1790 dans la province do Bourgogne cl dans les pays réunis.

Les plans, caries géographiques et topographiques, tant générales que spéciales, ainsi que les planches en cuivre de ces cartes, forment une section particulière.

Quelles que soient les richesses de ce vaste dépôt, clics laissent encore à regretter des lacunes et des perles fâcheuses.

L'énorme affluence de litres envoyés de toutes les parties delà Rourgoguc, à l’époque de la révolution, avait encombre les salles basses et les greniers mal abrités du palais des états. Pendant 40 ans, les intempéries do l'air cl les filtrations des eaux y exercèrent leur action destructive.

Un travail fut fait en 1793 pour restituer aux départements de la Ilourgognc les docunient* qui pouvaient être pour chacun d’eux de quelque intérêt. Os papiers, remis aux départements de l'Ain, de l’Atibe, du Doubs, du Jura, de la Marne, «le la Meurtlie, de la Moselle, de la Haute-Marne, du Rhône, de la Uaulo-Saône, de Saône-et-Loire cl do l'Ymnc, remplissaient 18 tonneaux et 18 grandes caisses.

D’autres événements dépouillèrent le dépôt d’une manière plus fâcheuse. Nombre do litres et papiers féodaux furent brûlés en 1791 et 1794 ; puis, en l’an 11, 14 milliers de parchemins furent envoyés à Toulon, et à peu près autant «à l’arsenal d’Auxonne, pour la confection de* gargousses. Des feuilles do véJin furent encore réclamées en l’an VI pour le même usage. En l’an IV, on vendit GG, 000 livres de papiers de toute nature ; en l’an V, 15,009 de ceux particulière'! ent qui concernaient les établissements religieux ; de 1810 à 1813, 4,000; enfin, en 1828, 8,000 environ. En outre, lors des deux invasions de 1814 et 1815, les troupes étrangères dévastèrent les archives et en chauffèrent leurs corps do garde pendant plusieurs semaines.

D’autres causes diverses, mais principalement le désordre des archives qui n’avaient pas d'inventaires, en firent disparaître les lilrcs précieux dont le hasard seul a pu faire retrouver la trace. Vers 1830, on commença â songer à établir un ordre. En 1833, le département fil acquisition d’une partie du palais des étal* contenant de vastes locaux qui ont permis d'affecter aux différentes collections des salles spéciales, et qui suffiront à tous les accroissements ultérieurs des archives modernes. Le dépouillement et les inventaires, dès à présent terminés pour quelques parties, sc continuent avec autant de rapidité que peut imprimer à ces travaux immenses un personnel de trois employés, y compris le conservateur.

Depuis deux ans, un grand nombre do titres distraits précédemment des archives y ont été réintégrés. Quelques restitutions gratuites cl volontaires ont été négociées. D’autre part, des achats nombreux, effectués avec discernement cl économie, ont fait rentrer ou acquérir au dépôt d’importantes coljcclions particulières. L’une forme une masso importante de terriers, arpentages et plans, intéressant un grand nombre de communes; une autre renfermode précieux litres relatifs à des faits historiques divers. Le conseil général consacre à ces achats une allocation annuelle.

Il parait certain que diverses villes du département, qui ont été, à l’époque de la révolution, chefs-lieux de district, el qui sont aujourd’hui chefs-lieux d’arrondissement ou seulement de canton, Scmur, Beaunc, Châtillon. Nuits, Auxonnc, Saint-Jean de Lône, Montbard, ont conservé de* portions d’anciennes archives qui seraient de nature à être transférées au chef-lieu du departement.

Les archives de Bourgogne ont fourni ait

Domaine des litres fort précieux pour lo soutien de ses intérêts ; elles ont été aussi une source fécondedcdocumonls historiques, notamment en ce qui concerne la Suisse allemande et le llainaul; beaucoup de recherches pourront s’y faire encore avant que cette source soit épuisée.

L’hospice général de Dijon, formé de la réunion de onze anciens hôpitaux, parait avoir des archives considérables. Elles contiennent des litres qui remontent au xn* siècle, tels que bul es, réécrits» privilèges, fondations, règles de religieux hospitaliers, cartulaires de chartes et titres de propriété, et 50 volumes de délibérations, de 1572 à 1790- La commission administrative a décidé en 1857 qu'il serait procédé à une réorganisation complète de ces archives , travail qui en effet a été exécuté.

TOM tri.

Quoiqu’un grand nombre de papiers aient été brûlés révolutionnaireinent en 1793, que des cartulaires et parchemins aient été transformés en gargousses, il en reste une masse considérable qui se rapporte à des établissements religieux npparleuant aux quatre diocèses de Sens, Auxerre, Autun cl Langrcs, dont le déparleuirnl actuel de lYonue ne comprend que. des parties.

Les documents qui proviennent du diocèse de Sens concernent la chambre du clergé, l’archevêché, le chapitre do Saint-Etienne, les abbayes de Saint-Pierre le Vif, Saiut- Kemy, Sainte Colombe, Saint-Paul, Saint- Jean et Saint-Antoine, de Vauluisant, de Dilo, de Vieupou, de la Pommeraie, des chartreux de Iléon, des chapitres de Brienon et de Bray, et d’autres établissements religieux qui existaient dans les villes de Melun et de Provins, département de Seinc-cl-Mamc, et de Montargis et Elampes, département du Loiret.

Les archives du diocèse d’Auxerre concernent l’évéché, la chambre ecclésiastique, les chapitres de Notre-Dame cl de Saint Etienne, les abbayes de Pontigny, de Saint-Germain, Sainl-.Marien , Saint-Père . Saint- Julien , Sainl-Eusèbc, des Isles, de Rigny cl de Crisenon ; l'évéché de Bethléem à Clamccy cl divers établissements religieux, tant d’Auxerre que des villes de Cosne, Gicn, La Charité, Varzi cl Douzi, aujourd’hui comprises dans le département de la Nièvre, et qui dépendaient autrefois du diocèse d'Auxerre.

Le diurèse d’Auluna fourni des documents relatifs aux chapitres de Vezelay, Avallon, Châlcl-Censoir et au prieuré de Saint-Bernard do Montréal.

Pour le diocèse de Langrcs, les établissements dont il subsiste quelques archives sont : les chapitres de Saint-Pierre et de Saint-Martin de Chablis, les abbayes de Saint-Michel de Tonnerre, de (Juincy, de Mouliers Saint-Jean , de Sainl-Picrre de Molèmc et du prieuré de Juilly.

On remarque encore les archives «les comtnandcries d’Auxerre, Poul-Aubert, Joi- Rtiy, Saint-Marc cl Cerisiers.

En résumé, les archives historiques de l'Yonne comprennent environ 1,500 liasses et 1 ,500 registres, terriers, cart ulaires, registres capitulaires, etc. Indépendamment des documents relatifs à l'administration du spirituel des évêchés ou de leurs doutâmes temporels, elles intéressent 10 chapitres, *i3 abbayes, 5 commandcries et 37 couvents, prieurés et autres communautés religieuses de second ordre. Beaucoup de chartes remontant jusqu'au xi* siècle et mémo au x* ont été conservées munies de leurs sceaux, av« c des huiles de papes, des diplômes cl privilèges royaux, cl nombre de pièces concernant l’administration des propriétés féodales.

Les archives des juridictions consulaires de Sens et d’Auxerre ont été aussi réunies au dépôt départemental.

La partie administrative, dont le noyau primitif se forma des papiers retirés en 1793 des intendances de Paris, Dijnti, Orléans et Châlons-sur-Marne, auxquelles rcssortlssaienl les différentes portions de territoire qui composent aujourd'hui le départ* nient, comprend environ 2,000 liasses et 1,030 registres.

Jusqu'en 1833, ces archives furent laissées dans une confusion extrême, dont les inconvénients frappèrent vivement le préfet et lo conseil général de celte époque : 3,000 francs furent dès lors volés et depuis continués annuellement pour les frais ordinaires de personnel et d'entretien. Des allocations successives ont mis à mémo d'approprier, dans les dépendances de la préfecture, un bâtiment vaste cl convenable. L’archiviste, auquel dans l’origine un adjoint avait é'6 attaché, maintenant seul chargé des soins du classement, avec un traitement do 2,300 francs, a disposé dans un ordre satisfaisant les papiers administratifs, et mis dans uii premier ordre une partie des papiers historiques.

Quelques dépôts d’archives communales offrent de l’intérél. A Auxerre, elles sont très-curieuses cl asseï complètes. 11 s’y trouve des chartes d’affranchissement des habitants et d’organisation de la commune, remontant à 1118, cl les délibérations du corps municipal , depuis le milieu du xvr siècle. Joigny, Sens et Tonnerre ont également conserve leurs chartes d’affrauchi>sement cl de privilèges. I/hospice de Tonnerre a des archives considérables, mais en désordre, qui remontent au xm* siècle.