PAR M. DE LA SICOTIÈRE

ALG-ÉRIE

aowv. w Y — f. xxti

Annexe n* 1416 G RAPPORT DE M. DE LA SICOTTÈRE

MEMBRE DE t/ASSEMBLÉE NATIONALE

Fait au nom de la Commission d'enquête (*) chargée d'examiner les actes du Gouvernement de la Défense nationale (Algérie).

Si tu» t ion de l'Algérie M 4 Mffcabrt 1870.

Pour l'intelligence des événement; quo nous avons à retracer, il convient de rappeler en quelquos pages l'état général du pays, si intéressant et si diversement jugé, qui on fut le théâtre.

Population. — Le eniffro de la population totale en Algérie, en 1866, était de 2,912,030 habitants (I), et se divisait ainsi :

Indigènes musulmans 2. 032 072

Indigènes israélites 13.952

Européens (non compris l'armée) 220 G06

(*] Cette Commission est counjwnec de /MM. Kaint-Marcliirardio, pmidtnt ; le «mite Diru, vict-prttitlent ; de IUiiuieyi.il'. I.. (rii..- I'oulali», tecrétaires; l'errol. Bureau- Lapiudie, de Piofei, de U SicoUere, le général il'Aurelle de PiilaJii.es, de Stifajr, le tonte de Hesse»i>ier, Deunneau, ,e tltwiile de Rolet-Denivrol, Albert Grévy, le romte llariutel, IlerUuld. Datai, le romle de Julgné, le fomte de Ksrfortde Cbrae, Malti-vernne>, le baron de Vlnob. Lallié. Uardoux, Maorie», Chap«r, Vi»ay. le tosilf d« Hoisboi«tcl. le fomle deMa.ll*, de l» Horde ne. OHM.

(I) L'Algérie française contient une superficie de C0 millions d'hectares environ, supérieure par conséquent à celle d n toute la France, avec un développement do près de 850 kilomètres de cotes. Le climat en est très-varié, et la surface « \ essivemeut toi:nn >niêe.

On a calculé qu'avec uuo. population de G'JO à 600,0*10 Européens, autant que possible Français, l'Algérie pourrait safllrc à ses dépenses jmr sei propres feMources, et aux nécessités do sa- dé-

Ce dernier chiffre se décomposait lui-même la manière suivante :

Populations en bloc (personnel des hôpitaux,

fonse intérieure par ses propres forces ; elle y suffirait avec une population inférieure à ce chiffre. Mais, en attendant, il est affligeant de voir, après plus de quarante uns du conquête et d'efforts, que, daus la proviucu d'Orun par exemple sur 2,670,700 hectares de terre plus ou moins susceptibles de culturo et représentant les biens réellement possédés, 230,000 seulement, c'est-àdire inoins d'un dixième, sont entre les mains de colons européens. {Echu (TUran, 20 octobre IS70J.

u Nous ne serons vraiment forts en Algérie, écrivait La Moriciôre, nous ne pourrons raisonnablement nous y maintenir en cas île guerre, que quand nous pourrons y nourrir notre armée et la population parasite qui la suit, avec les produits tirés du sol par des bras chrétiens; ceci est pour moi passé à l'état d'article do foi. >• (Lettre du 22 mai 1816, citée dans l'ouvrage de M. KeHor: U général La Moriciire, 187;, t. I", p. 452].

La population européenne de 1 Algérie a, du reste, plus que doublé en vingt ans, car elle n'était, on 1845, que de O^IIÙ habitant*. Le niveau moral s'en est aussi élevé durant cette période.

Le recensement de 1872 a constaté une nouvelle augmentation do la population française de plus de 42,000 têtes, y compris, il est vrai, les juifs naturalisés, et une augmentation plus sensible en cOrfl des autres populatious européennes, en même temps qu'un abaissement do prés de 500.000 têtes dan* le chiffre de la population musulmane [Indépendant de Constanlinc, Il avril 1873; — comte de Gueydon. Projet de loi organique du régime civil de l'Algérie, 1874, in-f). Ce dernier chiffre a toutefois été contesté par

lycées, écoles, orphelinats, séminaire», couvante

et pensions) 8 G26

Population fixe : Français. m. 119

— Espagnols (l) 58 510

— Italiens (2) 16-655

Anglo-Maltais 10.6Î7

— Allemands 5.426

— Autres nationalités. 4.613

Total 226. GOO

Malheureusement la population européenne, et particulièrement là population française, est concentrée dan les villes dans la proportion des quatre cinquièmes au moins; a peine un cinquième est disséminé dans les communes rurales : 9 Européens seulement par kilomètre carré !

Parmi les indigènes musulmans, les Kabyles et les Arabes tionnent le premier rang. Les Turcs, restés pour ainsi dire superposés eu sol qu'ils avaient conquis, ont disparu avec notre conquête, sans laisser derrière eux ni regrets ni espérances.

Kabylet. — Les Kabyles ou Berbères, descendante des chrétiens et anciens possesseurs du sol, réfugiés dans les centrées montagneuses qui

âs-compétents (V. notamment la itaine

des hommes U

déposition du capitaine Villot, aux Anwxes]

Quelques chiffres peuvent donner une idèo du merveilleux développement agricole, industriel et commercial qui s'est produit on Algérie.

Les indigènes qui, en 1854, cultivaient 659,000 hectares (en chiffres ronds) sur lesquels ils récoltaient 5,503,000 hectolitres de grains, soit, en moyenne, un peu plus de 8 hectolitres par hectare, cultivent aujourd'hui plus de 2,229,000 hectares sur lesquels ils. récoltent plus de 22,752,000 hectolitres, soit, en moyenne, plus de 10 hectolitres par hectare; leurs produite ont quadruplé. (Verne, la France en Algérie; Paris, 1869, in-8*.)

Le prix moyen des 100 kilogrammes de froment, qui •n'était, avant l'occupation française, que de 7 fr. 60, était monté, en 1865, à 20 ou 22 fr.; celui du bœuraur pied, de 18 à 250 fr.; du cheval de luxe, do 180 à 500 fr.; du mouton, de 5 a 20 (r. (J. Duval, Réflexions sur la politique de l'empereur, in-8*.) La valeur vénale et la valeur locative des terres ont aussi augmenté, quoique dans une proportion moins forte.

Enfin, la régence d'Alger, qui ne faisait, avant 1830, qu'un commerôe de 2 à 3 millions avec l'Europe, en a fait un, en 1868, de 295,753,604 fr. Dans ce chiffre figurent pour les Importations 172,664,630 fr. et 103,069,034 fr. pour les exportations. (Verne, la fronce en Algérie; — Exposé de ta situation de r Algérie présenté par le gouverneur général au conseil supérieur, 1869, ln-8'. p. 8.) De 1868 à 1872, ces chiffres se sont accrus.

(1) Uê sont nombreux surtout dans la province ou département d'Oran.

(2) Le» Italiens et les Anglo-Maltais affluent dans la province de Constantin*.

leur ont rendu plus facile la défense de leur indépendance, plus sédentaires dans leurs maisons de pierre que les Arabes mua la tente, se livrent aux travaux de l'agriculture et même do l'industrie. Ils se groupent en petites tribus organisées d'une manière démocratique, car le pouvoir y est électif et révocable, et groupées elles- mômes en confédérations. Us offrent une population auss dense que dans les plus riches contrées de la France (l).

Arabes. — Les Arabes, un peu plus nombreux, quoique disséminés davantage, sout venu» d'Orient. Ils Vivent à l'état agricole dans la région du Sud, à l'état pastoral dans celle du Tell (1), changeant même quelquefois de région et de genre de vie, suivant la saison. Ils forment de petites nation» ou plutôt de grandes familles sous le nom de tribus, dont chacune a son territoire, son histoire et ses chefs naturels (2). L'intérêt des conquérante, Turcs et Français, le» a souvent conduits à enlever à ces chef» une partie de leur pouvoir pour le confier soit à un inférieur, «oit à un étranger; mais les caids do rencontre n'ont pas, en général, rendu plu» de services.

Le protectorat que les chefs de tribus exerçaient sur leur» cliente s'est par suite aqaibli. La facilité de» relation» commerciales a d'ailleurs émancipé, dans une certaine mesure, le travailleur indigène. L'affreuse disette et la i

(1) o L'organisation politique et administrative du peuple kabyle est une des plus démocratiques et, en même tempe, une des plus simples qui »e puissent imagiuer... Là, le peuple est tout et suffit i tout.. Les instincts municipaux sont trèsprononcés chox eux. . . L'onité politique et administrative du pays kabyle est le village {Thaddart). C'est un corps qui a sa vie propre, son autonomie; il nomme ses chefs, fait ou modifie ses lois, s'administre lui-même et peut, s'il est usez fort, se passer de ses vois ns. ^'ensemble rie doux ou plusieurs villages unis par certains liens d'affinité, constitue la tribu (Uarch).

a La population spécifique moyenne de la Kabylie, représentée par 75.25, est sensiblement supérieure à celle de la France qui n'est que do 68.837. Sur quatre-vingt-neut départements, vingt et un seulement sent donc plu» peuplés spécifiquement que la Kabylie, soixante-huit sont moins peuplés. ■ (Hanoteau et Le tournons, la Kabylie et les coutumes des Kabyles; Paris, 1872, t. I", p. 237; t. II. p. 1-5.)

(2) Le Tell est la terre labourable. Il compread le versant méditerranéen, entre la mer et la chaîne centrale des montagnes, et de plus quelques parcelles du versant saharien de cette chaîne, toiles que le pays de Balna, la Medjana et la Hodna, dans la province de Constantine Il contient enviroo 14 millions d'hectare*.

•(3) Il y avait en Algérie, au moi» d'eatobre 1869. environ 650 tribu» (Exposé du général).

8EANCE DU 13 NOVEMBRE 1872

talité de 1867 (1) auraient dû lui ouvrir entièrement les yeux, et lui montrer l'impuissance de ses anciens chefs a. assurer désormais son existence et celle de sa ramille. Cependant, la dernière révolte a prouvé que le patriarchat de l'aristocratie arabe subsistait encore et gardait une redoutable influence sur les tribus.

Chea les indigènes, le droit privatif de propriété territorialeexislait avant la conquête frani dans la confusion et le désordre, souprécaire, presque toujours dans des condid'indivision dangereuse, de copropriété , surtout chez les Arabes, exposé aux convoitises d'un pouvoir despotique et toujours sans détermination do contenances et de limite*.Quant à la culture, elle était tout à fait rudimentaire. Aussi, dans une telle société et dans un tel pays, la dime sur les récoltes (Achour) et le prélèvement sur les bestiaux (Zelckat) (2) sont-ils les impots naturels du sol (3). i

Le sénatus-consulte de 1863, dont l'article I" déclarait • les tribus do l'Algérie propriétaires des territoires dont elles ont la jouissance permanente et traditionnelle à quelque titre que ce soit, » avait prescrit qu'il serait procédé dans le plus bref délai :

1* A la délimitation des territoires des tri- • bus;

2* A leur répartition entre les différents douars de chaque tribu ;

3* Et a l'établissement de la propriété individuelle entre les membres de ces douars partout où celte mesure serait reconnue possible et

(t) L'Algérie, pendant la famine, offrit un véritable cannibalisme; ses habitants s'entre-dôvorèrent, et sa population diminua d'un cinquième en une année, » (Aristide Bérard, t Algérie, sa situation présente, son avenir; Paris, 1868, in-8\ — Abbé Burzat, histoire des désastres de CAlgirie, MM-M(7-W; Alger, 1869, in-12 ; — la Famine en Algérie et les discours officiels. Erreurs et contradictions; 1868. Constanline et Paris, in-8-; — etc.)

Toutefois, il est juste de remarquer que l'administration française ne saurait être rendue responsable de ces désastres. Le Maroc, la Tunisie ne souffrirent pas moins que l'Algérie des horreurs de la famine et du typhus, et les secours y furent moins abondants et moins intelligents.

('2) V Achour se paye h l'automne, le Zekkat au. printemps. Les Arabes ne profitent presque pas des impôts qu'ils nous versent» Us sont sans participation sérieuse aux budgets qu'ils alimentent », disait, le 28 février 1868, le général commandant la division d'Alger (Rapport i la commission chargée de la répartition des secours aux indigènes) et ce s'est pas un des moindres défauts de ta situation présente.

(3) Senhaux, la France et f Algérie; 2- édit. Paris, 1872, io-Sv

n'avait amené que bien peu de résultats pratiques (t).

Les Maures ou musulmans des villes, les Kouloughlls descendants îles Turcs, les Morabitea, qui se distinguent des autres musulmans parleur ferveur religieuse et par leur sagacité commerciale, n'ont qu'un rôle secondaire en Algérie.

Juifs. — Les Juifs, dont la langue maternelle est l'arabe et dont quelques-uns seulement, les plus jeunes, parlent le français, 'suspects aux musulmans, longtemps en butte à des vexations injurieuses, avalent été affranchis par la conquête française, avant même qu'un décret du Gouvernement du 4 septembre leur eût attribué en masse la qualité de citoyens français. Us ont le privilège de certains négoces, de certaines industries," le monopole de l'argent, et tiennent, par là, dans leur dépendance une partie de l'aristocratie arabe qui affecte de les couvrir de son mépris.

Nous verrons leur rôle particulier et celui des Kabyles et des Arabes se dessiner dans les événements dont nous avons à raconter l'histoire.

La population européenne de l'Algérie présente une physionomio particulière.

Européens. — A côté de fonctionnaires dont la plupart, sauf les militaires qui cherchent des occasions do rencontres ou d'avancement, n'attendent que le moment de rentrer en France ; 4 côté d'anciens militaires devenus colons, et qni sont véritablement le nerf de la colonisation, et d'un certain nombre d'hommes distingués, habites, qui, après avoir déji tenté sur le continent européen la fortune des affaires, sont venus cher- I cher on Afrique un emploi plus large et plus j fructueux de leurs capitaux ou de leurs facultés, l'Algério renferme, comme toutes les colonies, comme toutes les capitales, trop- de gens aventureux, éprouvés par des revers de plus d'un genre, transfuges volontaires ou forces du sol natal et de la vie régulière, disposés à saisir toutes les occasions bonnes ou mauvaises de rétablir leur fortune ou leur crédit (1).

(1) En cinq ans, on n'avait accompli que la première opération pour 102 tribus où la terre est mtlk, c'est-à-dire possédée par des particuliers ou des chefs de famille arabes, et pour 51 tribus où la terre est arch, c'est-à-dire possédée collectivement par les membres de la tribu. (Maréchal de Mac Mabon, Discours au 8énat, 24 mars 1368; — Poivre, Comment s'exécute le sénatusconsulte sur la propriété en Algérie; Alger.) Au 1" octobre 1869, là délimitation des tribus et leur répartition en douars étaient terminées et sanctionnées pour 295 tribus, divisées en 515 douars-communes. {Exposé du gouverneur général au conseil supérieur.)

(2) C'est ce qu'un écrivain algérien appelait

Qu'on y joigne beaucoup do bannis do juin 1848 (1) ot surtout do décembre 1851, dont l'exil avait Irrite les passions politiques, loin do les calmer. Plusieurs avaient trouvé moyen de se créer des ressources, une existence, de* établissements sur le sol algérien; d'autre* n'y avaient pas réussi, et chez ceux-là les déceptions priyées ajoutaient leur amertume à collo do ressentiments bien naturels. Ils ne voyaient d'ailleurs ce qui se pas? ait en Franco dans l'ordre de? faits et même dos idées, qu'à travers les préjugés trompeurs de l'exil et d'un esprit do seoto d'autant plus violent qu'il était resserré dans un milieu plus étroit, d outant plus redoutable qu'il se nourrissait de douleurs ot de colùros on parlio légitimes.

De la, une population ardente comme le climat qu'elle habitait, diverse d'origines, do goûts, d'aptitudes, mobile à l'excès, remarquablement intelligente et instruite, d'une activité fébrile même dans son loisir, impatient'' du régime militaire qui comprimait ses tendances et qui contrariait ses vues ôconomiques.jalmise de son autonomie et llére de ses avantages jusqu'à se croire parfois en état de « voler do ses ailes » [2) et de s'affranchir de la tutelle, trop correcto ot trop lourde pour ses jeunes aspirations, do la mère patrie (3X plus ouverte que celles du continuât \ tous les rêves, à toutes les passions politiques, et dout la puissance révolutionnaire eût été terrible, si la diversité mémo do ces passions

des n déclassés. Déclassés politiques, déclassés par position sociale, déclassés par les mirurs, déclassés par l'intelligence, déclassés enfin par instinct et par habitude. » (L'Humorute, p. 277.} « Dans les premières années de la conquête, disait le général La Moriciôre dans sou langage énergique, c'était sur le rivage do l'Algérie que toutes le* classes de la société venaient déposer leur écume. » M. Michel Chevalier, daus ses Lettres suf f Amérique du Sont, 1835, s exprimait à peu près dans les mêmes termes : a Si je no m'abuse complètement, ce qui se déverso a Algor doit *tre, sauf un petit nombre d'exceptions, le rebut de nus grandes ville». ■

(1) Soldats do la cause révolutionnaire, vaincus de la cause révolutionnaire, restés fidèles i\ cotte cause, respectables sous ce rapport pour leur )>arti, plus encore que pour tout autre, et qui auraient eu le droit de s'étonner et de se plaindre en entendant quelques-uns de leurs anciens chefs les présenter comme les complaisants ou les complices d'un prétendu complot monarchique.

(2) Indépendant, de Constantine, 15 décembre

(3) a Nous respectons les quelques hommes de 1818 qui sont restés fidèles a leurs convictions républicaines, mais les jeunes générations ont des aspirations nouvelles, do nouveaux aptftits, inconnus aux vétérans du passé. . Radical, de Constantine, 25 juin 1871.)

ot de ces rêves, si des rivalités personnelles et de» jaluusies locales ne l'avaieut affaiblie en la divisant à l'excès.

Colontiahon. — Deux systèmes de colonisation a l aide des subventions d» l'Etat, s'étaient trouvés en présence.

Lo maréchal Bugeaud. qui avait vu de près nos soldats à l'œuvre, avait coutume de dire : « Ce n'est qu'avec des soldats français que l'on peut lairo des colons. » Il réussit à faire appliquer, chèrement il est vrai quoique d'une manière incomplète, une partie de son plan de colonisation militaire, et c'est à son initiative que l'Algérie doit d'avoir conservé bon nombre d'anciens mi» litaires, devenus colons, qui cultivent le sol et le défendent au besoin.

En regard de son système, se plaçait celui de La Moricière,qui laissait à l'initiative de l'industrie et de la fortune privée une beaucoup plus large part et qui, dans sa ensée, devait par co moyen préparer l'avéneinont du régime civil

Nous laissons la parole, pour exposer ces deux systèmes rivaux et trop opposés peut-être puur être l'un ou l'autre absolument vrais, à l'historien de la vie de Ia Moricière :

« Les Turcs s'étaient bornés à soumettre et à . organiser les Arabes en vue d'exploiter par leurs mains le pays que ceux-ci avaient jadis conquis les premiers : système égoïste quo les Anglais ont admirablement réussi ù pratiquer daus l'Inde. .

t Dugeaud, no voyant que ses soldats, n'avait pas plus de goût pour les Arabes que pour les colons civils, et aspirait ouvertement ïi exterminer les uns, à éloigner les autres. Ayant sous les yeux, comme capitalistes, des agioteurs spéculant sur le prix des terres et des maisons; comme colons, des mendiants qu'on faisait vivre d'aumônes et qui mouraient les uns après les autres sans avoir rien fondé, il ne voyait do remède que dans les subsides de l'Etat et dana la domination militaire. Obligé, néanmoins, de donner de» héritiers à ces nouveaux habitants, il avait imaginé un projet de colonies, imitées des Romains et des Russes. Elles étaient tonnées d'hommes ayant encore deux ou trois ans do service 4 faire ; on leur accordait un congé de trois mois, à condition d'aller chercher une femme en France; puis, ils recevaient une maison, des champs, et continuaient n toucher leur solde jusqu'à l'expiration de leur temps. Dans ce système exclusif, l'Etat taisait tous le» frais; on pouvait estimer à 5 ou 0,000 fr. ce que lui coûterait l'établissement d'un de ces colons; ot pour en installer 200,000 en Algérie, il ne fallait pas moins de un milliard.

La Moricière avait bien n -marqué qu'il faut, a toute civilisation un premier apport do capitaux; mais il ne trouvait pas juste d'en imposer tout 1» poids à l'Etat, et 11 croyait plus équitable d'y faire largement contribuer les intéressés. Il prenait pour base de comparaison son propre pays d'Anjou et de Vendée où de grands propriétaires construisaient des fermes, faisaient ries avances & des métayers sans fortune, et parvenaient ainsi à mettre en valeur do larges surfaces de landes incultes. Pourquoi ne pas suivre le même exemple? Pourquoi ne pas encourager, au lieu de les rebuter, les gens fortunés que l'Algérie pourrait tenter, et nu pas conlier à de riche» concessionnaires la création de villages étudiés et préparés par l'administration 7 L Etat go réserverait les travaux publics, églises, maisons d'école, fontaines, conduites d'eaux, routes reliant les villages entre eux. Rien n'empêchait, dans ce système, qu'on accusait à tort d'être trop aristocratique, de grouper de petites et de moyennes concessions autour do grandes. Toutefois, on devait s'imposer, comme règle, de les mesurer, non pas aux demandes, mais aux ressources des colons qui les feraient valoir.

« On avait beau donner de la terre et même des maisons & des gens ne possédant rien, le défrichement seul et la mise en culture coûtant environ 1,000 francs par hectare, celui qui n'avait pas de quoi supporter ces dépensos, faire ces avances, no pouvait être qu'un agiotour comme on en avait tant vu en Algérie, ou un individu condamné à perpétuer sa Tnisère. 11 y a dans la sagesse qui a su créer et conserver un capital, un élément de vie et de puissance que le Trésor de l'État ne peut remplacer. Le plus sûr moyen de succès était donc d'intéresser a la prospérité do l'Algérie un certain nombre do fortunes particulières, et Je mettre en mouvement le grand ressort de l'activité et de l'initiative individuelles (1). Aussi La Moriciôre, qui s'était montré très-opposé aux cultures exécutées par la main-d'œuvre militaire, ne l'était pas moins aux concessions accordées à ces mémos soldats et doutait beaucoup qu'on en pût faire, du jour au lendemain , des propriétaires, dos pères de famille, s' occupant de leur domaine ot y prenant racine.

« Commo complément do son système, La Moricière. demandait le cantonnement des Arabes ;

(I) L'idée de la colonisation algérienne par des sociétés de crédit indépendantes de l'Etat et ne lui demandant que la faculté d'exiger un certain taux d'intérêt et de rendre insaisissables les instruments do travail qu'elles fourniraient, a trouvé faveur do nos jours Elle ti été particulièrement soutenue par il. Jules Vinet, secrétaire du conseil général de Constantine.

non pas qu'il voulût les refouler au désort, car il était, au contraire, l'officier le plus sympathique à ces malheureux vaincus, le plus disposé à leur venir en aide : mais il ne croyait pas possible, avant longtemps, do mêler la population indigène aux Bunqvéens, ni de détruire ln tribu, qui était dans les plaines la seule organisation sociale, le seul instrument de gouvernement et de police. A ses yeux, il n'y avait donc d'autre parti ù prendre que de restreindre les étendues illimitées que les Arabes parcouraient avec leure troupeaux et de les initier a une culture plus avancée, tirant d'un espace beaucoup moindre des richesses infiniment plus grandes... Le cantonnement était d'ailleurs un moyen do fractionner les tribus et de diminuor leur importance politique (1).

« En résumé, La Moricière et Bugeaud étaient d'accord pour répéter que la France avait, îlans sa possession de l'Algérie, un embarras énorme et qu'il importait de l'en délivrer promptement... Mais l'un croyait que l'action de l'Etat valait mieux que celle des particuliers et que lo milliard destiné a fonder des colonies résoudrait le problème, tandis que l'autre proposait de te consacrer A dos travaux public* et de le donner en quelque sorte comme prime à 5 ou 6 milliards qu'y apporterait 1 industno particulière. Lo maréchal no songeait ni aux établissements fondés par les condamnés anglais, ni au mouvement d'émigration vers les Elnts-Unis, et il ne voulait voir que dans l'armée l'élément 'capable île peupler l'Afrique.

« Dans l'application, il ne pensait qu'à développer et à perpétuer le régime militaire, l'omnipotence du gouverneur, le régne de la forco ot de l'arbitraire, tandis que l'autre no voyait de salut que dans le régimo civil, la décentralisation, - lo régna de la justice et de la liberté. »

Toutes les tentatives de colonisation faites an-

(I) Le refoulement à outrance ne serait sans doute qu'une « imprudente barbarie. » (Bugeaud, Observations sur le projet de colonisation pour la prorince d'Oran, par U lieutenant général â» La Moricière, <«i7 ; Lettre sur la politique de ia France en Algérie.) Mais appliquée avec prudence et modération, comme l'ont demandé depuis La Moricière, le maréchal Randon {Circulaire du 10 mai 1858) et le maréchal duc do MalakolT (Observations présentées au conseil supérieur, 7 octobre 1861), tous les deux gouverneurs généraux, il produirait 'des avantages. Qu'on songe que deux millions d'indigènes souffrent et meurent de faim sur une surface capable de nourrir aisément dix millions d'hommes. (Verue, la Framr en Algérie.) Le maréchal Pullissier avnit imprudemment systématisé le cantonnement, et ce fut la cause de la lettre do l'empereur. (Déposition do M. lo premier président Pierrey, aux Annexes.)

têriourement par le Gouvernement avaient échoué, ce qui expliquait la prédilection de ces deux hommes émtnents pour des systèmes nouveaux et exclusifs.

Il Ait, en effet, reconnu en 1.-17, lorsque les Chambres furent saisies d*un projet do loi portant demande d'un crédit de 3 millions ■ pour les camps agricoles, » auxquels la commission de la Chambre des députas proposa de substituer « rétablissement en Algérie de militaires libérés et maries, de tout grade et de toutes armes et choisis de préférence parmi ceux qui avaient servi en Algérie, » conformément aux vues personnelles du maréchal Bugeaud, que les villages fondés en Algérie n'avaient eu jusque-là que l'existence la plus chétive et la plus précaire, a Nulle part, disait le rapporteur H. de Tocqueville, le succès des colons n'a été en rapport avec les^acriflces que l'Etat s'est imposés pour eux. Il a fallu, après leur avoir donné le champ et la maison, les aider à vivre (1). <

Le système des concessions gratuites n'a pas été beaucoup plus heureux depuis cette époque. Le trafic des concessions était devenu si ordinaire, qu'il n'était pas rare de voir des individus ne demander une concession que lorsqu'ils uvé un acquéreur. Il est naturel, , au cultivateur de s'attacher i sa terre et de la soigner en raison du prix qu'elle lui a coûté.

Il est remarquable qu'à l'inverse de ce que nous voyons se passer habituellement en France, où ce sont les cultures trop étendues qui ruinent le propriétaire, les petites concassions en Algérie n'ont que très-rarement réussi (2). Aussi, le conseil supérieur, dans sa séance du 5 janvier 1874, demandait que les concessions fussent élevées pour les familles de cinq personnes à un minimum de 25 hectares, au lieu de 3, primitivement proposés (3).

Conquête. — On sait à combien de tentatives et de remaniements, soit dans le système d'occupation, soit dans la réglementation adminis-

0) Rapport du 2 juin ; Moniteur, 6.

(2) Iwjpyi a^ricoie tvr^r Algérie, 1870, pauiro.

Lo conseil supérieur se prononçait en même temps contre toute concession domaniale, soit à des étrangers, soit à des indigènes qui no so seraient pas faxt naturaliser; la majorité des représentants au conseil supérieur, des corps électifs, aurait même voulu que les seuls Français d'origine pussent obtenir des concessions de ce genre. Enfin, le conseil décidait que les indigènes ne pourraient être admis à acquérir dos terres doma- Autant de symptêmes de l'esprit des coet de leurs dispositions vis-à-vis des indi-

trative, soit dans le personnel des fonctionnaires chargés de l'appliquer, avait donné lieu l'organisation de notre conquête. La conserverait-on même? Jusqu'en 1834, c'était une question.

Huit gouverneurs en dix ans (1830 à 1640) n'araient pu réussir ni à déplacer notre base d'opérations qui s'appuyait toujours à la mer, ni à dompter la résistance des indigènes auprès desquels tant de changements n'avaient fait que déconsidérer notre autorité (l).

Ce fut par l'installation de forts Importants, formant une véritable ligne stratégique au centre du Tell, entre la mer et la chatne de montagnes qui sépare le Tell des hauts plateaux (2), puis par les défaites successives et la prise d'Abd-el-Kader (1840-18*7), que le maréchal Bugeaud, le général La Moricièrc et le duc d'Aumale parvinrent à rejeter la guerre en dehors de nos possessions, désormais assurées, on le crovait du moins.

La prise do Zaatcha, la création dans le sud de quelques établissements militaires [1852- 1853), la soumission de la grande Kabylie (1857), élargirent nos frontières; mais les insurrections locales qui éclatèrent plus tard, notamment celle des Ouled-Sidi-Cheikh, tribu de marabouts dans l'extrême sud (I8G4), insurrection qui dura longtemps et dans laquelle péri t. avec son détache* ment le lieutenant colonel Beauprêtre; celles du Tell oranais et du sud de la province d'Alger qui se rattachaient à la précédente, prouvèrent que les indigènes avaient toujours besoin d'être surveillés et contenus.

Il avait fallu élever à près de 100,000 hommes le chiffre des troupes d'occupation. Au début, il n'était que de 30,000, et encore avait-on essayé de le réduire à 20,000, on prévision d'une guerre continentale. A la lin, il y avait encore 50 à 60,000 hommes employés en Algérie, et l'on reconnaît aujourd'hui qu'en temps de révolte, il en

(1) u L'Algérie en est à son dix-huitième ou à son dix-neuvième régime, changeant toujours, selon que les Idées civiles dominent ou que le ■ principe militaire reprend lo dessus, et notre colonie, sans cesse agitée par ces changements perpétuels, a vu diminuer sa prospérité par l'instabilité même de ses institutions. » (M. te c< Le Hon, ' séance du Corps législatif du7i 1870 : Journal officiel, a)

(2) La conception et l'établissement de ces postes permanents, sortes d'étapes fortifléos d'où les troupes devaient rayonner sur tout le pays environnant, où les soldats en marche pouvaient se ravitailler, se reposer, se réfugier au besoin, et dont le réseau devait s'étendre progressivement, firent le plus grand honneur à La Moricière qui fut forcé de les défendre contre l'hostilité systématique des bureaux et parfois contre les défiances du gouverneur, avec autant de ténacité et d'énergie que contre les Arabes

tout au moin» 70,000(1). C'est avec 13,000 hommes seulement que les Turcs trouvoionl le moyen de contenir le pays.

Rôle de tarmèr. — Ou no saurait trop admirer ce que chefs ot soldats ont dû, le plus souvent abandonnés a eux-mêmes, déployer do patience, do courage, d'initiative intelligente et féconde, non-seulement pour se maintenir dans un pays sourdement hostilo quand il ne l'est pas ouvertement, mais pour assainir, défricher, planter, construire, exécuter une foule do travaux de toute nature (2).

« Rien qu'au point de vue de la guerre, dit excellemment l'auteur de la Vit de La Moricière, il fallait acclimater nos troupes, 1ns préserver des contagions qn aucun courage nn suffirait & défier, los nourrir au milieu d'un pays stérile et barbare, les faire marcher dans des montagnes sans routes, dans des déserts sans eau, los rendre aussi mobiles, aussi sobres et aussi tenaces que leurs insaisissables onnomia, en un mot. réaliser sur une vaste échelle ce qui s'était fait dans le bataillon des touaves.

«Bn outre, à moins d'en venir à l'extermination des indigènes; ce qui était an fond la seule solution entrevue par nos généraux, le problème militaire ne pouvait se résoudre sans résoudre en même temps le problème politique. Il fallait organiser le pays conduis à mesure qu'on en prenait possession, s'y créer des alliés, percevoir des impôts, et, on échange, faire respecter la propriété maintenir l'ordre, rendre la justice, toutes choses auxquelles on n'avait pas songé. Ici se présentait, enfin, comme complément de ces difficultés, le grand problème religieux, la nécessité de faire vivre oôle à côte la religion chrétienne et la société musulmane, c'est-à-dire deux races, do tendances, d'institutions, de croyances entièrement opposées. (1153.)

Dispositions des indigènes. — Ce qu'il importe de constater dès le début de ce rapport, ce qu'une longue et cruelle expérience a du nous

(1) Colon.-Philobert/.C'ortii'dVroti'on sur l'occupation militaire de V Algérie; Paris, 187 i, in-8.

(2) Le ministre de la guerre, ou 1870, proclamait aux applaudissements d'une Assemblée, très-favorable pourtant au régime civil, que « depuis quarante ans l'armée avait fourni, en Algérie, encore plus de travailleurs que de combattants. (Séance du Corps législatif, 7 mars 1870).

« No» premiers établissements commencèrent par être do grands camps ; ces camps ont été transformés en ville» avec le concours do nos soldats* et les colons sout venus ensuite s'y installer sous la protection de l'armée. » (Baron Thomas. Question africaine, Paris 1865, in-8*.)

fiOUV. NAT. — T. XXVI.

apprendre, c'est que ton» no9 sacrifices d'hommes et d'argent n'ont pu assurer encore notre domination sur le» Arabes. Ils la subissent, ils ne l'acceptent pas. Possédés par un fanatisme religieux que notre contact, loin d'affaiblir, n'a l'ait trop souvent qu'irriter, qu'entretiennent certaines associations et qu'exploitent habilement les grands chefs, descendants do familles puiss-intes qui ont su conserver une partio de leur in-' Oucnce et qui voudraient la ressaisir tout entière, ils attendent toujours une occasion favorable do secouer le joug et do jeter à la mer ceux qu'ils regardent comme de» usurpateur? et des oppresseurs. Les traité» avec eux n'ont été jusqu'ici que de» trêves plus ou moins lingues ; c'est du reste l'histoire à peu près universelle de» luttes entre la civilisation ot la barbarie. Ce qu'écrivait presqu'au début de la conquête un des généraux qui y avaient pris part, n'a pas cessé d'être vrai : « Avec les Arabes il faut toujours se tenir on garde, et donner quelque chose à la confiance serait folie (1). »

Le prestige, l'appareil de la force, et surtout de la force militaire (î) en Algérie, sont donc in-

(1) Moyens d'assurer la sûreté du territoire de la colonie a" Alger, 1833, p. 70.

Le maréchal Ougeaud exprimait plus tard la mémo idée dans des termes qui méritent d'être cités, car ils renferment tout sou programme d'organisation de l'Algérie, en quelques lignes :' Nous avons affaire à un peuple énergique, persévérant et fanatique ; pour le dompter, il faut nous montrer plus énergiques et plus persévérants que lui, et après l'avoir vaincu plusieurs fois, comme de tels efforts ne peuvent pas toujours »e renouveler, il faut, coûte que coûte, l'enclaver par une population européenne nombreuse, énergique et fortement constituée. »

Recomment, M. Crémioux allait plus loin encore :

« Aux yeux dos Arabes, l'indulgence est faiblesse; la force est leur seule dominatrice; céder à une de leur» prétentions c'est perpétuer leur audace. - (Réfutation de l'exposé du projet de toi portant abrogation du décret de naturalisation des Juifs).

Peut-être, cependant, conviendrait-il de distinguer entre les prétentions qui sont juste» et celles qui ne le sont pasL.

Et le comte do Gucydon.ancion gouvorneur général de l'Algérie, disait (Projet de loi organique, p. 6) : « Les indigènes subissent mais n'acceptent point encore notre domination; la force seulo leur impose respect. Us apprécient la justice, mais ne comprennent qu'un pouvoir prompt à réprimer souverainement toute désobéissance. ■

(2) a Un conquérant en habit uoir est moins respecté, sans être plus sympathique, qu'un vainqueur en unirorme. » (Duc de Broglie. Une réforme administrative en Afrique. - Déposition do M. le premier président Pierrey, du viceamiral Fabro de la Maurelle et de M. de Saine thorent, aux annexes.)

dispensables au maintien de l'ordre et de la paix. L'insurrection de 1871 devait en offrir une preuve derniôro ot décisive 4 ceux qui se berçaient le plus complaisamraent de l'illusion d'une complète réconciliation entre les deux races (1).

(1) L'illusion était poussée Mon loin, môme en Algérie A la veille pour ainsi dire do l'insurrection, le rédacteur d'une revue algérienne (/7/timoristei, ospril vif et indépendant, et qui, a'il frappe souvent trop fort, parfois aussi frappo juste, imprimait ces lignes si promptemont démenties par les rails.

u Les Arabes placés dans los territoires civils savent, par l'expérience des quatre dernières années qui viennent de s'écouler, que le temps des exactions est pass>'- pour eux; qu'ils ne peuvent plus être spoliés par les aghas et les caïds, qu'ils ne doivent l'impôt qu'au représentant tto la loi et non au caprico d'un chef de bureau arabe. Leur condition a été tellement améliorée, qu'ils no demandent qu'à rester tranquilles dans leurs douars et à réparer les malheurs que la Yamine et le typhus leur ont fait éprouver. — Il reste comme appoint aux agitateurs, les rôdeurs qui parcourent sans cesse le rivage des possessions algériennes, comme ils parcourent les rivages de tout le désert qui sépare la régence de Tripoli et Tunis du désert... »

« La guerre contre la Prusse a développé entre tous les membres de la famille nigérienne, — Kabyles, Arabes, Européens, — une solidarité qui mérite tome l'attention, tous les applaudissements du monde entier. C'est avec du sang qu'a été cimenté le régime do la fraternité nigérienne. Il n'y a plus de distinction de secte, plus de question de religion, plus do mn-iirs traditionnelles a respecter devant l'ennemi. Il n'y a qu'un seul cri : a Vivo la Prance '. » (P. G9.)

« Les Arabes sentent bien qu'ils ont tout i gagner à l'établissement du régime républicain, qui est la reconnaissance du droit individuel aux dépens du droit aristocratique. » (P. 75.J

t Au début de la guerre, il n'y avait plus ni Arabes ni Français ; il n'y avait plus do peuple conquérant nf de peuple conquis; Il y avait dos lions se battant côte à côte ..

a La population indigène, animée de l'esprit de solidarité qui s'était éveillé sur les champs do bataille, n'avait qu'une pensée, qu'nn instinct, celui de vaincre et d'exterminer leg ennemis de la Fi ance. » (P. 133.)

«■ Jamaia occasion plus belle no s'offrit à nous pour réaliser l'association de l'Arabe à la constitution française. La rare arabe est Affaiblie par mille causes. Elle a succombé sous In poids de l'usure, sous l'influence de l'épidémie et de la famine ; elle a perdu cette ténacité caractéristique qui donne -do l'entêtement à ceux que possède un amour extrême do la patrie.

« Le moment est bien choisi, car ce qu'elle aurait jadis repoussé du pied, clin l'acceptera aujourd'hui comme une preuve de déférence et une marque de distinction. » (P. 168.)

u La race arabo est une sœur en lotte pour la Franc- qui lui retient ses droits, et il ne faut pas qu'on dise de la II épi blique u qu'elle ne sait pas resUluy à une sœur sa part d'héritage. »

« Les Arabes nous ont donné des preuves d'at-

Pour être juste, il faut bien reconnaître qu'à côté de cette instabilité des hommes et des choses, qui se traduisit souvent par l'abandon des points qu'on avait occupés avec le plus d'efforts, à côté de co caractère rêfractaire des indigènes, beaucoup de fautes furent commises qui concoururent à l'amoindrissement de notre ascendant moral sur eux. Au premier moment, ils avaient paru assez disposé* à l'accepter ; c'était moins sur eux quo sur les Turcs, leurs maîtres, qu'Alger avait été conquis, et ils étaient habitués à se soumettre à la loi du vainqueur comme à un arrêt du ciel. Mais on leur donna le temps de M reconnaître. Nous ne sûmes pas dérendro les tribus qui s'étaient placées sous notre protection. Puis, des taquineries administratives, puériles, la cruauté inutile de certains actes de répression, des exactions iojustiûables, d'odieuses représailles qui, dansderaros circonstances allèrent jusqu'au manque do foi, contribnèrent à nons aliéner davantage ceux qui étaient déjà séparés de nous par tant de préjugés et d'intérêts.

Gomme nous n'avions pas, ainsi que lesTuros, la cemmunanté de religion avec les peuplades soumises (I), il fallait nous élever au-dessus d'eux, au dessus d'elles, parla justioe, la loyauté, la modération et par les bienfaits do tous < que nous aurions répondus sur nos sujets, c'était le moyen d'en achever la conquête (2). Il no s'agissait al d'en faire du pro-

tachemcnl qui nous olbigenl à une reconnaissance sans limite. » (P. 333, 336 ; 12 février,)

Presque toute la pressé algérienne partageait cette confiance

* Tous les colons s'imaginaient qu'ils étaient adorés par les Arabes », déclarait un témoin algérien devant la commission d'enquête.

• l."s Arabes ont trop largement versé leur sang pour la France sur tous les champs de bataille pour qu'il n'y ait pas ingratitude à leur attribuer des soulèvements dont ils ne s ut que los victimes." (Conseilmunicipal de Philippevillo, piotestation du 18 mars 1871 )

(1) La divergence existant entre les Turcs anefi, dont le centre religieux osl à Constanlinople, et les Arabes maleki, qui ont le leur au Maroc, s'efface devant leur antipathie commune pour los chrétiens.

(2) Général Chanzy, gouverneur général, session du conseil supérieur, décembre 1873; Procès-verbaux, passim.

Une des mesures les meilleures qu'ait pu prendre le Gouvernement dans l'intérêt des indigènes comme dans le sien, est assurément la réduction du nombre des cadis dont ta justice ignorante et vénale était pour les Arabes un véritablu fléau, ot leur remplacement progressif par des juges de paix français. — (l)ezombes, Elude, sur l'organisation de la justice française en Algérie, depuis la conquête jusqu'à nos jours; Philippevillo, 1870, in-8* ; — Ernest Mercier, des Abus du régime judiciaire des indigènes de FAIgérie et des principales tnodi/tcations à y appar-

mier coup des citoyens français, ni do le* menar do force à l'école on à l'église, mais de leur donner des institutions qui 1ns missent à même de se développer moralement et physiquement. Abuser de la victoire est pire que do n'en pas

Par une étrange contradiction, c'est précisément parmi ceux qui so posaient en champions du régime civil, que se sont rencontrés parfois les plus imprudents apologistes des actes d'agression ou de répression les -plus contraires à l'ospril dont ce régime devrait s'inspirer. Les sectateurs du droit commun on Algérie ont trop souvent refusé aux Arabes la iiermission de l'invoquer, et ont persisté à les tenir sous une loi d'exception véritablement écrasante. Ils ont voulu armer les agents civils de pouvoirs non moins arbitraires que ceux dont ils dépouillaient l'autorité militaire. C'est au nom du progrès humanitaire qu'ils ont provuqué ou approuvé des rigueurs qni révoltent l'humanité, des exactions de toute sorte, dM exécutions sans jugemeut après le combat

Ceux qui, avant la dernière insurrection, se Taisaient les panégyriste* du peuple arabe, vantant à outrance ses précieuses qualités et les services qui devaient nous le rendre si cher, ceux qui, lorsque l'insurreotiou eut éclaté, en niaient encore l existence et la possibilité, ont été les plus ardents ù vouloir pousser la guerre dans les voies de l'extermination. Ce sont les militaires, auxquels ou reprochait amèrement leur sévérité à l'égard de l'ennemi, qui ont dû intervenir pour le défendre, vaincu, contre les clameurs de ceux qui n'avaient vu le combat que de loin. Trop de gens sont ainsi disposés t ne voir dans les insurrections d'une nation asservie, que la juslilicalion et non le résultat des rigueurs dont on l'a accablée. Mais il y a une justice éternelle, supérieure aux intérêts d'un jour, d'un parti ou même d'un pays, qui proteste contre les lois violées, les principes méconnus ou l'humanité outragée, en attendant qu'elle les venge !

Organisation. — .La première ordonnance un peu complète sur l'organisation de l'Algérie date de 1831 L'ordonnance du 22 juillet do cotte au-

1er; Constantin», Arnolct, 1871, in-8*; — Un chef de bureau arabe, L'Algérie assimilée ; Elude sur la eonstitutvm et la réorganisation de F Algérie; Constantin* et Pari*, 1871, in-8* ; — La Franc* et l'Algérie, 2* édition, par Henri de fianhaux, jurisconsulte, Paris, 1872, in-8*;— Dépositions de l'amiral de Gueyrton et M. le premier président Pierrey anx Annexes, otc.) L*>s Indigènes eux-mêmes reconnaissent la supériorité do la Justice française (Etiquete agricole sur t Algérie, 4»io, passim.

née avait établi le gouvernement général sous le contrôle du ministre de la guerre, et avait placé à cété du gouverneur général un conseil composé d'un intendant civil, du commandant de la marine, du procureur général, du directeur dos finances et d'un intendant militaire. Ce régime demeura en vigueur jusqu'en 1845. A cette époque, une nouvelle ordonnance divisa l'Algérie en trois proviucos, et chacune d'elles en trois zones ou territoires, civil, arabe et mixte- ; torriloiro civil, où tes services administratifs étaient complètement organisés; mixte, où l'autorité militaire remplissait les fonctions civiles ; arabe, exclusivement soumis au régime militaire. Cette ordonnance institua une direction générale des affaires civiles, un conseil supérieur d'administration ot un conseil du contentieux. En 1817, une ordonnance du 1" septembre inaugura la décentralisation en instituant dans chaque province un directeur des affaires civiles et un conseil de direction. Do nombreux conflits avaient provoqué ces modifications > pùt parvenir & en tarir la i

Une assimilation plus complète de l'Algérie & la inère-patrle fut tentée par la République de 1848. Un de ses premiers actes fut de conférer 4 l'Algérie le droit d'élection (I), restreint aux citoyens nés ou naturalisés français. Un décret du 9 décembre 1848 supprima la direction générale des atraircs civiles, et créa dans chaque province un département avec un préfet et nn conseil de prélecture. Le territoire civil reçut une légère extension. Quant au gouvernement général, il fut maintenu, ainsi que la double centralisation t Paris et & Alger, et que la suprématie do rité militaire, représentée à Alger par uu« neur militaire, et à Paris par le ministère de la guerre. Les conilits entre les pouvoirs civils et les pouvoirs militaires continuèrent, adoucis, a Alger par l'intervention dn gouverneur; 4 Parisi par celle du ministre.

L'Empire avait chargé le Sénat du soin de régler la constitution de l'Algérie (2). Provisoirement, on crut remédier aux difficultés en créant, en 1858, un ministère de l'Algérie et des colonies (décret du 24 juin). Le goaverneur gênerai était remplacé par un ministre résidant à Paris ; le conseil du gouvernement était supprimé; des conseils généraux étaient institués; les préfets en territoire civil, lèu généraux en territoire militaire, obtenaient une extension de leurs

(1) Le nombre de ses représentants à la Constituante de 1848 était de 4; à la Législative, de 3. fions l'Bmpire, l'Algérie n'eut pas de représentants, le nombre de ses électeurs (29,000) n'atteignant pas le chiffre exigé pour - • groupe électo»! (35,000).

(2) Coastitulioii, art. 27.

attributions administratives ; lo chef de l'armée d'Afrique prenait lo titre <le commandant supérieur des forces de terre et de mer. De nouvelle* sous-préfectures étaient formée* et le territoire civil agrandi.

Mais après une durée du deux ans, le tuiuis- 1ère spécial fut supprimé, et ses attributions furent remises au gouvernement général reconstitué. (24 novembre et 10 décembre 1800).

L'Empereur intervint alors de sa personne dans le débat.

Il m dissimulait pas sa sympathie pour les Arabes « cette race intelligente. Hère, guerrière r>t agricole <> ainsi qu'il la délinissait lui-môme.

Dans une lettre au duc de Malakolf (I), il exprima la volonté de rendre les tribus propriétaires incommutables des territoires qu'elles occupaient à demeure tixe et dont elles avaient la jouissance traditionnelle, à quelque titre que ce fut. C'est là que, pour la première fois, il pro nonca ce* mots qui renfermaient tout un système : « l.'Algério n'est pas une colonie proprement dite, mais un royaume arabe. »

Le sénatus-consulte du 22 avril 1863 suivit de près et réalisa en partie ce programme ; mais nous avons vu que l'application en avait rencontré de nombreuses difficultés. En môme temps qu'eu atfranchissant la propriété individuelle des indigènes, on satisfaisait le plus cher des intérêts des masses, on réduisait sensiblement les attributions des chefs; on leur enlevait dans les périmètres constitués en communes le recensement et la perception des impôts, la justice répressive et une partie de leurs pouvoirs administratifs. Il leur restait le pouvoir politique, la haute administration et le commandement militaire dans le cas de mobilisation des contingents indigènes : c'en était encore assez , trop peut-être. Quant Européens, ils étaient atteints au plus vif de espérances d'obtenir pour eux-mêmes les dont la propriété était ainsi continuée ou ux indigènes. Question toujours palpitante au fond de tous les conHits entre les deux populations (2) !

Deux ans après (mai et juin 1865J, l'empereur faisait en Afrique un voyage qui ressembla à une marche triomphale, si vif et si brillant fut l'accueil qu'il y reçut (3). Il y renouvela en toute

(1) 6 février 1863, Moniteur, 7.

(2) Voir sur le caractère du sénatus-consulte les développements dans lesquels H. le capitaine Villot est entré dans sa déposition, aux Annexa.

II y a un mot brutal d'un journal autorisé en Algérie {La Seybouse), qui fît sensation parce qu'on y vit un aveu ; il s'agissait de la propriété de quelques-unes de ces terres : « Qu'importe, si nous en avons besoin ?» m

(3) Moniteur du temps : Déposition de M.Lucet.

occasion la déclaration que a te» Arabes devaient être traités commit faisant partie do la grande famille française... et que nous ne devions plus voir en eux que des compatriotes (1) ».

A sa rontrée en France, l'empereur publia une nouvelle Lettre au maréchal de Mac Mahon, gouverneur de l'Algérie (2). « Ce pays, disait-il, est à a la fois un royaume arabe, une colonie européenne et un camp fran<;uis. « Les réformes qu'il se proposait d'établir correspondaient à ces divers aspects. La naturalisation des juifs indigènes, conditionnelle toutefois (Sénatus-consulte du 14 juillet 1865), fut un nouvel essai. Mais les colons français virent dans ces projets un échec à leurs idées d'assimilation au régime de la métropole et de colonisation, et s'eucouragôren: dan-j la résistance (3).

Voici dans quels termes un écrivain qui a longtemps habité l'Afrique, et qui y a rempli des fonctions administratives importantes, résumait l'organisation de l'Algérie, telle qu'elle résultait de la législation nouvelle do 1860 et des emprunts qu'elle avait faits aux ordonnances précédentes.

« Un gouverneur général réunit en ses mains le commandement des forces de terre et de mer, le gouvernement et l'administration de l'Algérie. Il correspond directement avec le chef de l'Eut. Il prépare le budget, qui sera approuvé et présenté Chambres par le ministre do la guerre, une annexe du budget militaire, et il ordonnance les crédits alloués. Il prépare les décrets que le ministre de la guerre soumettra a la signature du chef de l'Etat, et contresignera. Il nomme à certains emplois. Mais la justice et l'instruction publique françaises, les cultes et les douanes, les postes, lo trésor, ressortissent chacun à son ministère spécial.

« Sous l'autorité du gouverneur général, deux hauts fonctionnaires, un sous-gouverneur et un directeur des affaires civiles, indépendants l'un de l'autre, se partagent l'administration de l'Algérie. Le sous-gouverneur, outre ses foncde chef d'état-major de l'armée d'Afriadministre le territoire militaire, par les les trois généraux de division, dos g«?de brigade ou colonels commandant les subdivisions, et des commandants supérieurs de cercle. Chacun de ces officiers continue à avoir sous ses ordres un de ces bu-

(1) Proclamations des 3 mai et 7 juin.

(2) Lettre sur la politique de la France en Algérie, 20 juin 1865; Paris, in-«*.

(3) Déjà, après la lettre du 6 février 1863, dea Comités de défense s'étaiént organisés sur différents points de l'Algérie. [L'Algérie et la lettre de l'Empereur; Paris, 1863, in-8«.)

reaux qui sont devenus si oélôbres sous le nom générique de bureaux arabes et qui s'appellent suivant le degré, en allant du sous gouverneur au commandant de cercle : bureaux politiques, bureaux divisionnaires, bureaux subdivisionnaires et bureaux de cercle (1).

« Le directeur des affaires civiles administre le territoire'civil.par l'entremis.' de trois préfets, de sous-préfets et de commissaires civils ; ceuxci réunissent, dans les parties du territoire civil où la commune n'est paa encore organisée, les Tondions de maire, de sous-préfet, et sur certains points, de juge de paix. Enfin, un conseil supérieur, dont font partie six délégués do trois ; généraux, prépare le projet de budget du général ot la répartition des impôts. Un conseil consultatif donne son avis sur toutes les affaires a lui renvoyées par le gouver-

f .» organisation, l'autorité civile et l'autorité militaire étaient indépendantes l'une

de l'autre et libres chacune sur son territoire.

(I) Le territoire militaire de l'Algérie était ainsi organisé en 1870 (Annuaire général de l'Aliiéne, 4810) :

PROVINCE D ALIIEl»

Six subdivisions ou communes subdivisionnaires.

1" Annexe d'Alger.

V Mlys 4 cercles : Dellys, Dra sï Mizan, Fort-Napoléon, Tiii-Ouzou.

, 3' Aumale. — 1 cercle : Aumale ; 1 annexe : Beni-Mansour.

4* Médéa. — 3 cercles t Médéa, Boghar, Laghouat; 1 annexe: Djelfa.

5* Miliunn. — 3 cercles : Miliana, Cherchai], Teniet-el-Haad.

C Orlian snlle. — 2 cercles : Orléansvillc, TVnés.