CHAPITRE XVIII

LES DEENIEES MAINMORTABLES ' EN FRANCE

Je me suis efforcé, dans tout le cours de ce livre, de demeurer impartial, et de chercher la vérité en dehors des idées extrêmes : quand on essaie de retrouver l'image exacte du passé, il faut laisser de côté les théories et s'attacher uniquement aux faits. C'est à ce point de vue que je viens de me placer pom' décrire la situation des serfs vivant en communauté. J'y resterai fidèle en étudiant celle des derniers mainmortables, de ceux que la Révolution de 1789 trouva encore, sinon attachés à la glèbe — le droit de poursuite n'existait plus nulle part, et le plus grand nombre pouvait s'afeanchir par le délais-

LES DEENIEES MAINMOKTABLES . 267

sèment (1) — du moins privés de la faculté de transmettre librement leurs biens.

Il n'y en avait plus dans les domaines royaux. Louis XVI abolit, en 1779, ce qui y restait de main-, morte. Comme le disait une requête présentée au roi en 1775 par M. de Clermont-Tonnerre, abbé de Luxeuil, les derniers mainmortables se trouvaient surtout dans les provinces devenues françaises à une époque relativement récente (2). Ces provinces étaient celles où nous avons déjà eu l'occasion d'étudier les communautés de serfs, la Bourgogne, la Franche-Comté.

On a quelquefois dit que l'Église seule y possédait encore des serfs. Rien n'est moins exact. Un mémoire présenté en 1772 au parlement de Besançon par les serfs de Saint-Claude — ces fameux serfs à l'occasion desquels, depuis Yoltaii'e jusqu'à nos jom-s, on a écrit tant de sottises — nous fournit la

1. C'est-à-dire en abandonnant le fonds siijet à la mainmorte. Dans la coutume de Boiirgogne, le mainmortable doit de plus abandonner tous ses mexibles, et, dans celle de Francbe-Comté, wne partie : le mobilier qui doit être ainsi délaissé est considéré, dit Perreciot, t. I, p. 377, « comme un remplacement du mobilier primitif » concédé par le seigneur à son colon pau^nre en même temps que la tenure.

2. J. FiNOT, La Mahxmorte dans la terre de l'abbaye de Luxeuil. Projet d'affranchissement par Vabbé de Clermont-Tonnerre (1775- 1789), dans la Nouvelle Revote historique de droit français et étranger, mars-avril 1880, p, 228.

258 ESCLAVES, SERFS, MAINMORTABLES.

preuve du contraire. " Ils se plaignent de ne pouvoir donner livpothèque sur leur bien sans le consentement de leur seigneur. Il n'en était pas ainsi autrefois, disent-ils, mais telle est la jurisprudence admise par des décisions dont malheureusement les auteurs ne peuvent pas toujours oublier qu'ils ont des serfs dans lem^s terres (1). ?? On voit que les seigneurs ecclésiastiques n'étaient pas seuls à en posséder, et que la noblesse de robe, au moins dans le ressort du parlement de Besançon, en avait sa part.

Si l'attention des historiens s'est portée exclusivement sur les mainmortables des domaines ecclésiastiques, c'est à cause de l'éclat que jetèrent quelquefois leurs doléances, et aussi à cause de l'importance des abba^-es ou des corps religieux dont ils étaient sujets. Catholique, je serais fier s'il m'était possible de montrer la liberté régnant, longtemps avant la Révolution, dans toutes les propriétés de l'Église, si je pouvais trouver dans la bouche de tous les abbés et de tous les prélats les paroles énergiques par lesquelles saint François de Sales réprouvait la mainmorte (2). Mais je puis au moins

1. A. BucHÈRE, Un procès de mainmorte en 1773, dans \e Précis analytique des travaux de V Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, 1873-1874, p. 354.

2. Vie de saint François de Sales, par l'abbé de Chassolier, 1. 1, p. 867.

LES DEENIEKS MAINMOETABLES . 259

démontrer deux faits : Tun, c'est que, dans les domaines ecclésiastiques, la mainmorte n'était plus, à la fin du dix-huitième siècle, qu'ime charge légère, n'empêchant point les paysans qui j étaient assujettis de parvenir à l'aisance ; l'autre, c'est que les seigneurs ecclésiastiques, loin de mettre obstacle aux # affi'anchissements, j poussaient presque toujours, et que, souvent, des difficultés administratives empêchèrent seules de les réaliser.

Mais, avant tout, une observation doit être faite : c'est que, dans les provinces où subsistait la mainmorte, Topinion publique, même parmi les gens éclairés, était loin de partager à son sujet l'indignation plus ou moins factice que ce seul mot excitait à Paris ou à Ferney, dans ce milieu sceptique et passionné où l'on s'occupait moins des choses en soi, que du parti que l'on en pouvait tirer pour décrier et démolir l'ancienne France. En 1777, l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon mit au concours la question suivante : Quelle est Vorigine des droits de mainmorte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne? Le prix fut décerné à un religieux de Luxeuil, dom Grappin, né à Ainvelle, sur les terres de cette abbaye, de parents mainmortables, affranchis depuis peu. Son mémoire, couronné le 24 août 1778, et imprimé l'année suivante, est fort savant : l'auteur, qui connaissait par une expérience personnelle les avantages

260 ESCLAVES, SERFS, MAINMORTABLES.

et les inconvénients de la mainmorte, se montre favorable à celle-ci. On lit dans l'introduction :

" Pourquoi avons-nous des communautés entières qui ont mieux aimé conserver la macule d'origine que d'acheter au prix d'une somme modique la liberté qu'on leur offi'ait ? C'est qu'elles croient trouver dans le sein de la mainmorte une source de richesse, comme elle en est une de population et d'industrie ; c'est que la défense d'aliéner sans l'agrément du seigneur empêche la dissipation des biens ; c'est qu'ils ont l'exemple des villages affranchis dont les anciens habitants ne sont plus que les fermiers des fonds qu'autrefois ils possédaient en propre, de sorte qu'aujourd'hui, dit le président Bouhier, presque tous les habitants des terres sont misérables et les villages beaucoup moins peuplés que quand ils étaient en mainmorte. Qu'on cesse donc de peindre sous les couleurs de la barbarie ou de l'esclavage ce qui dans l'origine fut un trait d'humanité. Cette vertu, suivant Dumoulin, a bien fait des mainmortables, et d'abord il y eut dix mille Français qui, sous François I^^' et Henri II, trouvèrent un asile au comté de Bourgogne, avec des terres qu'on leur abandonna sous la condition de mainmorte (1). Les

1. Ce fait, de l'année 1556, est cité par Dumoulin dans son Commentaire sur la ccndnme de Faris, § 3. Il attribue à l'augmentation de la taille la cause de cette nombreuse émigration de paj'sans normands et picards.

LES DEENIEES MAINMOETABLES . 261

hommes libres se crurent heureux, sans doute, en devenant propriétaires, malgré la réversion de leurs campagnes en cas de mort sans enfants légitimes. ?5

Cette énergique profession de foi n'empêclia pas l'Académie de couronner l'œuvre de l'ancien mainmortable.

A quoi se réduisait la mainmorte dans la dernière moitié du dix-huitième siècle ?

A bien peu. Elle fut, dans la Lorraine, abolie en 1771, moyennant un prix annuel de rachat. Le droit racheté était sans doute devenu de bien minime importance, car ce prix consistait dans un ticliet de seigle payé annuellement par les paysans affranchis à leurs seigneurs (1). Dans les terres de la puissante abbaye de Luxeuil, située sur les confins de la Lorraine et de la Bourgogne, la mainmorte n'était guère plus onéreuse. L'ensemble de la population mainmortable, répartie en vingt-sept villages, s'élevait à 11,121 âmes. Les échutes réelles, c'est-à-dire les tenures en déshérence faisant retour au seigneur, y produisaient annuellement 2,400 livres ; les échutes personnelles, c'est-à-dire les meubles, environ 400 livres ; les droits perçus pour le formariage, environ 450 livres : soit, en tout, pour les revenus de la mainmorte, ime somme annuelle de 3,250

1. Dareste de la Chavanne, Histoire des classes agricoles, p. 231.

262 ESCLAVES, SEKFS, MAINMOETABLES .

livres (1), ce qui donne, sur une population de 11,121 âmes, 3 francs 11 centimes par tête. Un autre grand monastère bourguignon, l'abbaye de Cherlieu, dont le dernier titulaire fut l'abbé de Yermond, possédait des mainmortables dans vingt villages différents, réduits à onze par des affrancliissements avant l'époque où le célèbre lecteur de Marie- Antoinette en prit possession. Nous ne savons à quelle somme s'élevait le revenu de la mainmorte dans ces diverses localités, une seule exceptée, Montigny, village riche et peuplé, qui comptait, en 1611, cent sept chefs de famille^ probablement une population plus considérable en 1780, et qui, à cette date, devait à l'abbaye des droits de mainmorte dont le revenu annuel n'excédait pas 200 livres (2). On comprend que des droits aussi peu élevés n'aggi'avaient pas considérablement la situation des paysans, et n'établissaient pas, au point de vue pécuniaire, une notable différence entre les mainmortables et les cultivateurs libres. Les villages de mainmorte dépendant des abbayes de Luxeuil et de Cherlieu étaient fort riches, comme le montre le prix auquel plusieurs d'entre eux achetèrent ou

1. J. FiNOT, La Mainmorte clans les terres de Vabbaye de Luxeuil, dans la Nouvelle Revue historique de droite mars-avril 1880, p. 224.

2. J. FiNOT, Les deryiiers mainmortables de Vabbaye de Cherlieu dans la Nouvelle Revue historique de droit, mai-juin 1881, p. 256.

LES DEENIEES MAINMOET ABLES . 25

■eussent pu acheter leur affrancliissement. En 1781, le village de Comot obtint de Tabbé de Clierlieu sa liberté moyennant l'abandon de la coupe du quart en réserve de ses bois communaux. Un grand nombre de communes possédaient, à cette époque, des bois considérables, dont un quart était mis en réserve et maintenu en haute futaie, tandis que les trois autres quarts étaient mis en coupe réglée, dont le produit se trouvait réparti entre les habitants, qui avaient de plus le droit de pacage, de glandée, etc. Ces bois, protégés contre les usurpations des seigneurs par diverses ordonnances royales, et notamment par l'édit de 1667, étaient, pour beaucoup de villages, une véritable fortune. En 1740^ le village de Marayeen-Othe, en Champagne, vendit ses réserves moyennant 44,520 livres, et prêta cette somme, au taux de 6 p. c, à son seigneur, le duc de Villeroy (1). Dans les pays de mainmorte, la vente de leurs arbres de haute futaie, ou même le produit de leurs coupes de taillis, servirent souvent à des communes pour payer leur affranchissement. Malvillers se racheta de la mainmorte moyennant 8,300 livres à prendre sur le produit de la vente de son quart en réserve (2). Les habitants du village de Genevrey, près Luxeuil,