ARTS ET BELLES-LETTRES
DE CAENf.
Art. K
L'Académie des sciences , arts et belles- lettres de Caen se compose de membres honoraires , de membres titulaires, et d'associés-résidants ou correspondants.
Art. il
Le nombre des membres honoraires n'est pas limité. Ils ont rang immédiatement après le bureau et jouissent des mêmes droits que les membres titulaires.
Art. IIL
Le nombre des membres titulaires est de trente-six.
Art. IV.
Celui des associés-résidants ou correspondants est illimité. Ils prennent place parmi les membres litn-
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laires dans les séances publiques ou particulières, mais sains ;^yoir voix délibérative.
Art. V.
Toute nomination de membre honoraire est précédée d'une présentation f«iie par écrit , signée par un membre honoraire ou titulaire, et remise cachetée au président ou au secrétaire. Tout membre titulaire qui en fait la demande devient de droit membre honoraire.
Les membres titulaires ne peuvent être pris que parmi les associés- rési^s^nlls.
Toute nomination d'associé-résidant ou correspondant est précédée d*une présentation dans les mêmes formes que lorsqu'il s'agit d'un membre honoraire '• elle doit être , en outre , accompagnée d'un ouvrage imprimé ou manuscrit composé par le candidat.
La présentation et les pièces à Fappui sont renvoyées à l'examen de la Commission d'impression , qui fait, i la séance suivante, un rapport sur les titres du candidat. Dans le cas où la Commission conclut au rejet du candidat , elle doit en informer le membre qui a présenté. Celui-ci peut retirer sa présentation.
Les lettres de convocation annoncent s'il doit y avoir des élections ou des nominations.
Art. VL
L* Académie , après avoir entendu le rapport de la Commission, procède immédiat^nent aux nominations, ouïes renvoie à une autre séance, qu'elle détermine.
Art. VII.
Lorsqu'il s*agit d'un membre titulaire, réleetion aura lieu au scrulin et par bulletins nominatifs. — S'il s'agit de la nomination d'un membre honoraire , d'un associé- résidant ou correspondant, il.sera voté par ont ou par non snr chaque candidat proposé.
Pour être élu ou nommé , il faut avoir obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés et le tiers au moins des voix des membres titulaires composant l'Académie.
Si des membrei^onoraires prennent part au scrutin, il faut , pour être élu ou nommé , obtenir , en sus du nombre de suffrages qui vient d'être exprimé , un nombre de voix égal à la moitié au moins de celui des membres honoraires ajrant pris part au scrutin.
En cas d'élection d'un membre titulaire, si le premier tour de scrutin ne donne pas de résultat , l'Académie procède immédiatement à de nouveaux scrutins ou renvoie à une séance ultérieure qu'elle détermine.
En cas de nomination d'un membre honoraire, d'un associé-résidant ou correspondant , il faut , pour qu'il y ait lieu à un second tour de scrutin, que le candidat ait obtenu la majorité des suffrages exprimés.
Art. VIII.
Les officiers de l'Académie sont : un Président , un Vice- Président , un Secrétaire, un Vice-Secrétaire et un Trésorier.
Ces dignitaires sont indéfiniment rééligibles , à
474 RÉGLBMBinr.
que le Président ne propose d*j procéder à haute voix sans qu'il y ait réclamalioA.
Art* XIIL
L'Académie tient ses séances le quatrième vendredi âe chaque mois , à sept heures précises du soir ; le jour et rheure des séances peuvent être changés. EHe prend vacances pendant les mois d'août, de septembre et d'octobre.
