AMÉRICAIN

Paris, A . Colin .

PICARD. Edmond.

1892. — Synthèse de l'Antisémitisme.

Bruxelles, veuve F. Larder.

1899. — L'Aryano Sémitisrae.

Bruxelles, Lacomblez.

MURET, Maur.

1901. — L'esprit juif. E<sai de psychologie ethnique. Paris, Perrin.

L'Idée du Droit

en Belgique

Le Droit, autant que l'Art, la Religion, la Moraîë7la Langue, l'Industrie, est un des traits pri ncipaux de la physionomie d'une nation .

Le négliger quand on la décrit est une omission singulière. Autant faillirait-on en omettant les yeux, la bouche, le nez dans le dessin d'un visage. Quel étonnement j'éprouvai quand je constatai que le beau livre récent des frères Reclus sur la Chine exposait, dans les grandes lignes, le relief géographique, les cours d'eau, les mœurs, les dieux, les philosophies, tout, sauf le Droit !

Serait-ce un effet de la vieille, injuste, mauvaise réputation de chicane qui s'attache à cette grande, admirable, inévitable force sociale, sans

laquelle, dans letat actuel des consciences humaines encore flottantes et mal assises, les peuples tomberaient instantanément dans l'anarchie tumultueuse des devoirs abandonnés à la seule fragile volonté de l'homme? Il semble encore loin, en effet, le temps où, pour tous, les règles de fraternité et de respect réciproques seront à ce point indurées dans les âmes que toute autorité contraignante et, au besoin, répressive apparaîtra superflue.

En attendant cet âge c d'anarchie » idéale, il nous faut encore le Droit, c'est-à-dire l'organisme ingénieux et puissant « des devoirs sujets à contrainte », à la contrainte spéciale de l'Etat créant la force publique qui émane de la nation et agit au nom de la nation pour prévenir et réprimer toute méconnaissance des obligations juridiques et imposer le retour à la situation normale, ou crue telle d'après les mœurs, l'époque et l'ensemble de la civilisation dans le domaine intellectuel et dans le domaine physique, ces deux volets de toute humanité.

Le Droit ! Organisme des devoirs sujets a CONTRAINTE. Provincc limitée dans la totalité des devoirs sociaux, laissant en dehors de lui les devoirs volontaires de la Morale, où les seuls

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freins qui entrent en action sont la conscience, l'opinion publique ou l'intérêt personnel.

Avec quelle clarté, dès qu'on profère ces formules si simples, apparaît ce que le Droit enferme dans son cercle rigide !

Il est la dominante de l'Hygiène sociale. C'est une vision misérable de ne l'apercevoir que dans les procès et les palais de Justice où l'on soigne les droits estropiés et malades. Autant vaudrait juger de la santé publique par les hôpitaux !

Que fut-il chez nous, à travers les âges ? Qu'est-il présentement, à cette époque de renaissance de notre nationalité, si jeune depuis son retour à l'indépendance, si antique et si tenace quand on considère son passé? Car, n'est-ce pas une merveille qu'elle ait toujours surnagé, malgré des submersions et des catastrophes sans nombre, justifiant, plus que toute autre, l'énergique divise : Luctor et Emergo? Elle a triomphalement lutté contre plus fort que les flots de la mer : contre les flots d'une des histoires les plus tragiquement mouvementées qui se soient déroulées sur la terre.

Pour déterminer avec la précision atteignable

en cette matière la psychologie juridique belge, une distinction préalable s'impose.

Celle entre le Droit proprement dit et la Justice, cette dernière comprise non pas comme organisation judiciaire des tribunaux en fonctions, sens banal et restreint, mais comme expression du juste recevant la sanction et la force obligatoire des lois. Le Droit et le Juste s opposent alors, ou plutôt se complètent, comme le contenant et le contenu, comme le vase et le liquide qu'il contient, comme la forme et le fond.

Le Droit, en effet, dans cette acception spéciale, est l'ensemble des règles de structure, de technique, toujours prêtes à recevoir et à soutenir les réformes que l'on croit en accord avec le Juste, d'après ^ëtat auç^lel une ao;gloniération^humaine est parvenue. Il a une valeur d'outil et de maniement salutaire.

En Belgique, à l'heure actuelle, comme chez la plupart des nations de race européo-américaine ayant dans le cerveau le vieux et noble sang aryen, les habitudes de structure juridique sont, en général, celles de l'atavique Droit roinajn, qui en avait pénétré si protondément et si ingénieusement le secret mécanisme

— nique celui-ci s'est imposé à la postérité comme, dans le calcul, les règles de l'arithmétique.

Le caractère national I)elge, essentiellement pratique et mesuré dans son énergie et son opiniâtreté natives, y a introduit un correctif qu'il n'est pas difficile de dégager dans les œuvres de la Jurispruderice , et même dans celles, moins proches des nécessités de la vie, de ia___,-/yi^-M^*-'^ Doctrine. C'est une tendance au Jus siurjulare des Romains, à l'assouplissemeirt de la syntaxe juridique rigoureuse, de façon à l'adapter aux convenances sociales, une tendance au Droit prétorien par opposition à la Rigor jiiris.

Certes, ces concessions, ces infractions à ce qu'on peut nommer la pureté du style, ne sont pas admises à la légère. Nos jurisconsultes veillent à ne les autoriser qu'après soigneux examen. Mais lorsqu'elles correspondent à un effet vraiment utile, ils savent en accepter le néologisme, comme, chez nous, on l'accepte dans le langage.

Aussi, après une période où, dans la solution des procès, la scolastique l'emportait, nous sommes arrivés à un régime judiciaire où l'équité parle haut. Peut-être sans qu'ils s'en doutent, peut-être consciemment pour quel-

ques-uns d'entre eux, nos magistrats se font indirectement législateurs, édifiant ce que j'ai nommé le jus inicrpretato>'ibus constitutuin^ en donnant aux mêmes textes une interprétation successivement en rapport avec nos inclinations et nos transformations nationales.

i'exemple judiciaire le plus fameux en est dans la Puissance paternelle, désormais conçue, non plus comme une prérogative en l'honneur des parents, mais comme une protection en faveur des enfants. L'exemple législatif le plus frappant se trouve dans la loi sur les accidents du travail, où la théorie du risque professionnel a culbuté ouvertement les vieilles règles sur la responsabilité et sur la preuve, en partageant dans tous les cas le dommage entre le patron et l'ouvrier.

Où notre nationale essence juridique se révèle avec plus d'intensité et d'utilité pratique, c'est dans notre conception du Juste, autrement dit de la Justice, au sens philosophique du terme, dirais-je, si, en Belgique, il ne s'agissait pas d'un instinct presque général, dérivant d'habi-

tudes historiques, de formations à travers les siècles, de poussées propres à notre âme formée au contact des lieux, du climat, des gouvernements, des événements, de la densité constante de la population sur notre sol, densité rare, amenant une étroite convivance, de multiples facteurs dont, au surplus, la plus attentive analyse ne réussit jamais à découvrir l'intégralité.

Xotre Législation est invariablement lente et circonspecte en ses nouveautés, transactionnelle en ses solutions. Elle semble avoir une antipathie insurmontable pour les conceptions théoriques, dites « rationnelles », qu'affectionnent notamment les cerveaux français. Elle se défie extrêmement des généralisations trop absolues et des transformations trop rapides. Elle semble avoir pris pourdevise la recommandation célèbre de von ïhering sur l'horreur qu'il faut avoir pour « les élucubrations malsaines des jurisconsultes de cabinet », tirant tout de leurs cervelles et soumettant tout aux bellesl symétries inflexibles et décevantes de la Raison pure.

Cet esprit de temporisation, moins accentué en Wallonie, est néanmoins à l'état diffus dans

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la nation entière, soumise, quoique bilingue, à une secrète unification qui semble une anticipation expérimentale sur les futurs Etats unis d'Europe et qui semble avoir pour cause principale l'accord géographique nécessaire entre l'industrie et le commerce, entre Charleroi, Mons, Liège d'un côté et Anvers de l'autre.

Ce n'est pas manque de vaillance et d'audace. Ce sentiment de temporisation a sa source, je crois, dans un besoin d'harmonie avec la Nature. Celle-ci n'agitjamais viteni brusquement, si ce n'est quand elle accomplit des calamités. Elle procède avec une lenteur parfois irritante, recherche les voix obliques, semble se plaire à procéder par acomptes, fait toujours attendre, comme si, ayant l'éternité à sa disposition, elle se disait sans interruption : J*ai le temps! ~'~~ Cette manie d'agir avec poids et mesure, de "ne vouloir ni de rimprëvu, ni d'un brusque changement, ni d'un cliangement trop complet; de se montrer flegmatique en toute réforme, a souvent été nommée « le bon sens belge », expression un peu présomptueuse en tant qu'elle •affirmerait une aptitude à ne pas se tromper, à agir toujours au mieux. Elle est si universelle, si ancrée dans notre mentalité, que non seulement l'évolution de notre histoire juridique ne

rr s'in^MTompt pas de la démontrer, mai s que toute tentative de transfcjrmation trop radicale a presque invariablement avorté. Et que si quelqu'un s'avise de vouloir méconnaître cette méthode instinclive, il voit se tourner contre lui, niêiue ses amis et ses partisans.

De là vient que, pour un parti politique, le mode le plus sûr, en Belgique, de conquérir de l'autorité et de rester nu pouvoir, fut toujours d'être modéré en ses actes et ses réformes. Tout discrédit ou toute chute eut invariablement pour cause ou occasion quelque acte ou quelque tentative de tyrannie monde ou matérielle par lequel on prétendait forcer l'opinion à un trop brutal et trop prompt abandon de ses coutumières tranquilles allures.

Combien il est sage de respecter ces attitudes et de s'abstenir de les violenter! On a prétendu' que gouverner c'est prévoir. J'ai dit, parfois,' que gouverner c'est concilier. Je pourrais ajou ter que gouverner c'est connaître le peupl qu'on gouverne pour mieux ménager soi caractère, dans sa partie fondée sur la natui-cet dans sa partie acquise par l'histoire.

Un peuple suinte son Droit. Il l'émane comme une huée, comme la fleur son parfum. On ne doit pas lui en imposer un arbitrairement,

comme le croyaient puérilement possible Rousseau et ses disciples jacobins. On doit le cberclier au tréfonds de son âme par un pieux dépliement et borner tonte l'activité législative à le formuler clairement dans les lois.

Le Belge a toujours résisté à un autre procédé. C'est avec une opiniâtre frénésie qu'il a toujours exigé que le Droit qu'on lui proposait fût le sien, sorti de ses entrailles, respectueux d'une entente commune à toute la nation, dépouillé de cet esprit sectaire qui [lousse injustement à vouloir que tous soient soumis aux idées despotiques de quebjues-uns se croyant dérisoirement en possession de la vérité. De là provient la paix sociale qui, chez nous, depuis 1830, ne fut jamais gravement troublée. Nous avons un fond solide que n'ébranlent ni les excès de plume, ni les fureurs de paroles, ni les extravagances des idéologues.

Noire pays est calme, persévérant, laborieux, énergique et rangé. Son idéal est celui du Boiius Pateffamilias du Droit romain; rien d'excessif dans le minimum et le maximum, une moyenne solide et claire ; ni mysticisme vide, ni matérialisme brutal et lourd; pas la gentilhommerie raffinée, mais la bonhomie sérieuse, la patience, la sagesse législative, une

sorte d'habileté ruse'c. Ces qualités, on plus exactement ces caractères, se retrouvent dans nos lois et dans notre vie. Tout ce qui en détourne provoque une résistance et nous cause une gêne.

Cela ne diminue pas notre action vitale, mais la concentre, la règle et la discipline. La projection en est plus forte, plus droite, plus ferme, plus sûre, avec un air de contentement et de sérénité. On pense, en voyant cette allure du phénomène, au dicton italien: Chi va piano va sano; chi va sano va loyitnno. On pense aussi à nos attelages de chevaux brabançons ou ardennais menés par de robustes et adroits cochers qui les contiennent en les dirigeant sans que rien dévie ou jaillisse inopportunément dans l'accomplissement pondéré et opiniâtre du travail assigné.

Thémis, en Belgique, ne se travestit pas en Marianne. Nous sommes des législateurs d'Evolution et non de Révolution.

Lorsqu'on creuse cette situation, on discerne assez vite qu'elle a pour principal moteur un vif sentiment d'indépendance, d'individualisme,

(légalité. Celui-ci s'est révélé constamment lians notre passé. L'abondance de population qui s'est toujours nianifestée sur le singulier coin de terre que nous occupons, malgré les intempéries notoires de notre climat — qu'on exagère apparemment par comparaison à d'autres, puisqu'elles n'ont pas empêché une constante et étonnante prédilection— a singulièrement favorisé cette aversion pour une législation appliquée théoriquement et par force. Nulle part, l'esprit communaliste ne s'est extériorisé avec plus d'intensité; nulle part ne s'est manifestée plus vive la résistance au pouvoir tentant de changer les mœurs et les coutumes pour obéir à des suggestions systématiques. Le Téméraire, Philippe II, Joseph II, Guillaume de Hollande en firent la terrible expérience.

Nous aimons à être nous-mêmes et ceci implique le besoin de rester longtemps juridiquement ce que nous sommes, de ne nous modifier qu'avec prudence et à bon escient.

Nous avons donc la répugnance des novateurs dogmatiques et des réformateurs d'un bloc Nous préférons travailler législativement à la pièce. Et c'est pourquoi notre droit apparaît comme un édifice que nous ne jetons pas périodiquement par terre, mais que nous remanions

partiellement, suivant l'occasion et l'opportunité, comme nous fîmes souvent de nos vieilles églises, dont une des plus pittoresques beautés est la superposition des styles, alluvionnant dans unenchevêtrementqui choque les puristes, de successives conceptions architecturales.

J'ai, jadis, nommé « Juricité » l'ensemble des rouages juridiques se mouvant dans les races ou dans les peuples pour la réalisation du Droit, en un seul mécanisme original où chaque partie agit pour le tout et le tout pour chacune des parties. D'ordinaire, nous voyons trop le Droit sous l'aspect de ses petites anecdotes particulières, comme si nous jugions la végétation spéciale à une contrée dans chaque plante prise isolément.

Il faut le contempler dans le phénomène total et grandiose dont il donne l'émouvant spectacle.

C'est alors que les généralités dont je viens de tenter l'esquisse apparaissent, répandant en nous une calme sûreté de vues qui contraste avec l'agitation fourmillante des détails et qui est vraiment nationale!

Toute chose se présente sous le triple aspect de ce qu elle est en sol, de son origine, de sa destination. C'est son Ontologie, son .Etiologie, sa Télëologie; en d'autres termes, son essence, sa cause, sa fin. S'il s'agit du Droit, de notre Droit ou d'un autre, notre esprit va irrésistiblement aux questions, souvent mystérieuses, qui surgissent à la vision de ce triptyque et qui toutes, dans notre langage, si imparfait quand il s'agit des problèmes obscurs, reçoivent cette vague étiquette : Tldée du Droit.

Je viens d'effleurer ces trois faces pour notre activité juridique, indiquant des directions plutôt qu'épuisant un ol)jet pour lequel les pages ci-dessus sont trop peu nombreuses.

Elles suffiront toutefois, peut-être, pour marquer d'un trait saillant l'accent caractéristique sans lequel le portrait de la Patrie eut manqué de ressemblance et inciter à approfondir davantage cet attachant problème. C'est une contribution à cette science récente " La Psychologie des Peuples » dans laquelle le nôtre, si spécial, si actif, si jeune en sa forme politique la plus récente, mérite, assurément, un chapitre du plus curieux intérêt.