‹ Essai historique sur la liberté d'écrire chez les anciens et au moyen âge, sur la liberté de la presse depuis le quinzième siècle, et sur les moyens de répression dont ces libertés ont été l'objet dans tous les tempsChapitre 17 sur 32 · X . • . • • ■ (,*'• mI · texte numérisé non relu

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DES IHPRIMKRIES EST FRANCE. 1 Sg

^•4, 17*9. ttio. f89». i83o.

Roms des TiUes. PopabtSon. f, f .g,*;^ ,"^,. ,

Stepay (Meose) 3,3a4. . *».. ».. lèvie. ».. »

Stkauoubg (Bas-BhÎB). . 49,708.. 6.. 6.. I 3 Y vie*.

TarasGon (B.-dii-ltibW).. ii,3ao.. «., ».. j !'i'^' '•• '

Taabu (Hantet-Pyrénéfls). 8,71».. ».. «.. I 'V^^' '"

TAi^j (Pny-de-DAxne ) . . . i i,6i3 . ..».. ».. x..,.. i.« I

7A<on(a/2« (M<MeU« )...., 5,8ai.. i*- , ». . I».*,. i.« a

Tl^ouarf ( Deux-Sèyres ) . , a,493. . ». . S. . ». ^ . ^ « »..» »

Tonneina (Lotr^t-Gfronne). 6,696.. »> , ».. i àvie. 4., m

Toon^nv (Tonne) 3,65o. . v., ».. i f.. a

7oi»/ (Marthe). 7,507.. a. i.. 1 1«. .9

roiifo»(Var )..... 30,171.. !.. !.. I *VviV. ^" ^

Toutous» (Hte.4i»r<|nne)» 53,3 19. . la. • 10.. { Jv^ii'. "^" ^

ro«mo/i (Ardèche) » 3,6o6. . .».. ».. * |,. ,,

ToDBs ( Indro^et-Lobe). . , ao,9ao. . a. . a . . | * *,••.• * ^-: ' ^ .

Trégnier (Côtes-du-Nord). 3,oa6.. ».^ S.. •,..^. w»^ »

TréfOiuc{Am) 3,ooo. . ».. ».. » i.. „

TaoYE8(Aube) a5,5«7.. 4..' 3.. M'/V ^^ »

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Tuixii(Corrèze) 8,479.. »-. »- i ... x.. a

Torcoing (Nord).,.;.,.. i6,6a8.. w,. ^,. » *.. t

Dzès (Gara) 5,6aa.. ».. ».. » i.. «

Vauisce (Drôme) io,a83.. i.. i.. |^*,*V ^•- *

I I avic.

Falenciennes ( Nord) i9>84i . . i . . i . . a a. . 5

f'afogn4fi'( Manche) 6,9ly5.'. «.. 5.. |*VV ^-^ *

Vahhi» ( Morbihan ) ii,a89.. a.. 1.. a a.'. >i*

l4o TiBLEiU DU KOMBSE

Impr. Lih

ViaMj (B>ate-H«ru).... :

raiig;rud(SaiD«),.t.... S.oïi

r(W^)>M(L>^'at-Clur).. GfSoS

VerJaa (M«om] 9t8B3

Ttmniîl ( Edh ) 3,888

TiMAJUJU (Sein-M-OiK). 39,791

Frrriiu (Aune) 316S7.

VJuliw (BUnrthe) 1,765.

Vuoui. (H>dm^iAm) .. . 5,a5i.

Vie(Meorthe) 3,478,

yioM^Uin) 13,78c

nUefranche {Lfejtoa). . . 9,Sai

FilU/nuuihe ( RhADe ) 5,37!.

FUlaiaiveJjigen(fi,*te.). 9,4{)S,

fùv (Cilndol) 8,tlG.

FM (IUB-«t-Vilû>M). . . . 9,a85.

«Oy{M«rDe) 7,194.

FanxÙR-i (ArdouM) 1

VÛMmiuug' (Bu-Khin ). 6,i40,

rrttol.iSàm-IxîMaae).. 9,853. . »

Ce Tableau oâre les résultats saivans :

En 1704, cent dix villes sont autorisées à avoir des imprimeries dans les proportions suivantes :

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DES IMPRIMERIES EN FRANGE. l^^

Une seule Tille (Paris) en a 36 =5 36

Deux (Lyon et Rouen) en ont 18 =7 36

Deux (Toulouse et Bordeaux) en ont, ... 12 == 24 Deux (Strasbourg et Marseille) en ont. . . .

Treize ( Amiens , Besançon, etc.) en ont. . . Vingt-huit ( Aix , Alençon , etc. ) en ont . . . Soixante-deux (Abbeville , Agen, etc.) en ont. Total des imprimeries autorisées en 1 704 , dans cent dix villes , pour toute la France . . 278

En 1759, les mêmes cent dix villes éprouvent quelques changemens dans la répartition des imprimeries qui leur ont été accordées par l'arrêt du conseil de 1704; et le nouvel arrêt de 1759 établit les proportions suivantes entre ces mêmes villes :

Une (Paris) en a 36 = 36

Deux (Lyon et Rouen) en ont 12 =5 a4

Deux (Bordeaux et Toulouse) en ont 10 = 20

Deux (Strasbourg et Lille) en ont. 6 = 12

Neuf(Aix,Besançon,Caen, Dijon, etc.) en ont. 4 = ^^

Deux (Marseille et Troyes) en ont 3 = 6

Vingt-quatre (Alençon» Amiens 9 etc.) en ont. 2 = 48 Soixante-huit (Abbeville, Agen, etc.) en ont. . i =: 68

Total des imprimeries autorisées dans les mêmes cent dix villes 260

l4a TABLE /lU DU NOMBRE

Toujours dans la même année 1739, l'arrêt du conseil^ du 5i mars, art. 2, supprime, dans quarante-trois villes, des imprimeries qui n'étaient point autorisées par l'arrêt de 1704; ces villes sont désignées dans le tableau par la lettre S.

En 1810, lors du rétablissement de la fixation du nombre des imprimeries, deux cent soixantedix-neuf villes de France (i)ont été autorisées, par décret du 5 février, à avoir des imprimeries. Cent quatorze de ces villes ont pu en avoir chacune plusieurs, et cent soixante-cinq n'ont eu droit qu'à une seule.

Cent soixante«quatre villes ont eu des imprimeries (au nombre de Sog), dont les propriétaires ont obtenu des brevets définitif, c'est-àdire transmissibles après leur mort; et cent

(i) Nous disons de France, parce que le décret de 18 10 comprenait toutes les imprimeries établies dans l6s dîfférens États réunis à FEmpire , qui , alors très étendu , embrassait une grande partie de l'Europe. Ces parties ne nous intéressant plus , nous les avons exclues du tableau.

DBS IMPAIMERIBS KN FRAKCE. l43

quin£e villes en ont eu (au nombre de tgi), dont les propriétaires ont seulement eu des brevets à vie.

En 1 85o f nous trouvons deux cent quatrevingt-sept villes , au lieu de 279 autorisées en 18 10, et cependant elles n'ont que 636 imprimeries, au lieu de 699; ce qui provient, comme nous Vavons dit, de l'extinction de quelques unes de celles dont les propriétaires n'avaient que des brevets à vie.

Quant aux librairies qui forment la septième colonne du tableau , il est reconnu qu'en 1 83o , deux cent soixante -cinq villes en possédaient 1167 (dont 559 pour Paris seul); et en supputant cette colcmne des librairies avec la précédente des imprimeries , on voit que deux cent seize villes ont imprimeries et librairies distinctes (1); que soixante-treize ont des imprimeries,

(i) Nous ajoutons le mot distinctes, parce que, dans les librairies énoncées dans le tableau (au nombre de 1157), nous n'avons point compris celles qui sont réunies aux imprimeries; nous avons toujours classé les imprimeurs-

l44 TABLEAU DU ITOMBRE, etc.

mais point de librairies particulières ('i ) , et qup quarante-neuf villes ont des librairies sans imprimeries.

Tous les détails numériques que nous venons de rapporter sur l'état de rimprimerie depuis 1 704 9 et sur la librairie en 1 83o , ont été exposés et classés dans le tableau ci-dessus , avec la même exactitude que celle que nous avons mise à les relever sur des monumens authentiques.

libraires parmi les imprimeurs proprement dits ; d'abord , parce que nous n'avions point à nous occuper de librairie avant iBio, et ensuite parce que, dans la grande majorité de ces deux établissemens réunis , 1a librairie n'est ordinairement qu'un faible accessoire à l'imprimerie^

(i) Ces soixante- treize villes sont presque toutes de pefi d'importance^ et il n'y a guère qu*un imprimeuivlibraire dont les deux petites branches de commerce rénuies suffisent aux besoins de la population.

XSSAI SUR hA UBMKTé DE hA PRESSR. 1^5

CHROirOLOGIE DES LOIS^ DECRETS ET OBBOITirANGES, CONCERNANT LA LIBERTli DE LA PRESSE ,

DEPUIS 1789 jusqu'à i83i.

L'ensemble de notre travail n'a' guère porté jusqu'ici que sur l'histoire des mojens que l'ancien gouyernement a employés pour restreindre la liberté de la presse; il est bon maintenant de jeter un coup d'œil sur ce qui s'est passé depuis 1^ révolution, relativement au même objet. Nous dirons d'abord que, dans les commfencemens de cette révolution, l'irritation des esprits fut telle, que plus le ressort avec lequel l'ancienne autorité avait cherché à. comprimer la presse , semblait dur, gênant, vexatoire, plus on mit d'empressement, non pas à l'adoucir, mais à le briser entièrement. Alors eut lieu la liberté indéfinie de la presse, et l'on sait tout ce qu'elle a produit de beau , de bon , de raisonnable et d'édifiant pendant les cinq ou six premières années de la révolution. Cependant on sentit par la suite la nécessité de revenir un peu sur ses pas, et d'assigner

l46 XSSàl CriSTORIQUE

quelque limite sinon à la liberté^ du moins a la licence de la presse. Le Directoire commença , les consuls continuèrent, et Napoléon, parvenu au suprême degré de la puissance , sous le titre d'empereur, rétablit complètement l'ancien ressort comprimant, et le fit d'une trempe aussi forte que la lame du sabre qui loi arait soumis l'Europe. Personne ne dit mot; mais Napoléon tomba, et, avec lui , toute l'énergie dont étaient empreintes ses institutions* Les Chambres recouyrèrent la parole, se dédommagèrent de leur long silence , et la liberté de la presse , discutée à la tribune , devint l'objet d'une infinité de lois et d'ordonnances qui se ressentirent de la faconde partiale des orateurs, et de la fluctuation des opinions dominantes à diverses époques. Bien de stable , rien de fixe , rien d'uniforme, ni dans l'opinion , ni dans la marche des affaires et des discussions pariementaires* Tant d'écrivains se sont occupés de l'histoire de ces temps, qu'il est inutile d'en retracer ici même le sommaire. Nous nous bornerons donc , pour compléter notre ouvrage , à donner la chronologie de tout ce qui regarde légidativement la liberté de la presse.

depuis 178g jusqu'à ce moment. Quoique nous nous restreignions à une simple nomeoclatoref le lecteur y comprendra facilement l'esprit qui régnait aux diverses époques; et le jurisconsulte tronvera là Tindication de tontes les lois» ordonnances et décrets en matière de libi^rie et d'imprimerie, auxquels il est souvent obligé d'avoir recours. Nous ne pensons pas qu'il existe un seul recueil où ces lois se trouvent complète- Dientrénniescommeelleslesontici. Noos avons Consulté le Bulletin des Lois et ses tables, les tables de Bondonneau , le grand travail de M. Davergier , celui de M. Pic , qui est spécial, et beaucoup d'autres, «uoun né noas a présenté une série chronologique particnlière de tontes les lois sur la presse, telle que nous la donnons. Cette liste nous a paru la pièce la plus propre à terminer notre Essai historique.

l48 ESSAI HISTORIQUE

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