‹ Essai historique sur le Cominalat dans la ville de Digne, institution minicipale provencale des XIIIe et XIVe sieclesChapitre 29 sur 30 · Création du Comté de Provence, (Maison de · texte numérisé non relu

Création du Comté de Provence, (Maison de

Boson) XLii

1036. Donation du domaine des Sueilles à Pabbaye de

St. -Victor XLV

1038. Origine du Château de Digne xlvi

1112. Maison de Barcelonne l

1146. Hommage prêté à Raimond-Béranger II, par

divers Seigneurs , à Digne lu

1180. Bulle d'Alexandre III lyh

1221 . Le Comte confirme les concessions déjà faites au

Prévôt du Bourg Lxi

1237. Statuts du Bailliage de Digne, de Raimond Bé-

ranger IV lxiii

1238. Hommage de TËvéque Hugo de Laudun. ... Ib. M Plan de l'Essai historique sur le Cominalat . . . lxiy

/i98 TABLE.

Division de la ville 2

Le Bourg Ib.

Le Ghûteau 4

1246. Avènement de Charles I«' d'Anjou 7

» Enquête Jde 1246 9

» Croisade de St.- Louis 14

» L'Evéque Bonifaçc 16

1257. Sentence arbitrale de t257 . 17

» Droits réservés au Comte. .. ^ ....... . Ib.

»> Droits réservés à PEvêque 19

» Droits communs 20

» Etat i^u château 24

» Etat de la propriété ' 25

}> Organisation municipale 26

» La Ghilde ou les Confréries 29

» Tailles ou Impôts 35

» Tailles royales . 36

» Albergue Ib»

M Cavalcade Ib.

» Péage • . . 37

M Quistes Ib.

n Gabelle 38

» Tailles féodales Ib.

» Tailles du Clergé Ib.

» Tailles communes . • . . ^ Ib.

M Tailles communales 39

» Recouvrement des tailles 40

» Officiers royaux 41

» Le Bailli 42

n Le Juge 44

» Le Clavaire. . .' 45

» État de l'Église 46

» Organisation Ib.

»» L'Évéque de Digne 47

» La Basilique de Notre-Dame 48

>. Le Chapitre 49

» Premiers siècles de l'Eglise Ib.

» Prébendes^ 50

» Élection^ 51

1267. Chapelains ^ 52

» ISéiiéficiers Ib.

» Clercs Si

» Distributions ecclésiastiques Ib.

» tiffets de la sentence arbitrale sur le Château ... 55

1260. Transaction de 1260 58

1260. Institution du Cominalat. 62

u Fonctions des Coininaux 67

» Effets du Cominalat 68

» Charles I**" d'Anjou 72

1267. Concile de Seyne • • •, 73

»» Nouvelle lutte contre l'Evéque 74

1268. Sentence de 1268 76

1270. Reconnaissance de 1 270 78

1271. Interdit prononcé par l'Evéque 79

» Recours au Comte de Provence 80

1272. Recours à l'Archevêque d'Embrun 82

1278. Concile d'Embrun 86

» Troubles de l'Eglise de Digne 87

1281 . Lutte contre les Seigneur» des châteaux voisins . . 89

1285. Mort de Charles I" d'Anjou 91

n Avènement de Charles II 92

1289. Sentence du Juge de Digne Ib.

» Quotité des quistes 93

1290. Autorisations du Bailli de convoquer un conseil' . Ib.

» Parlement public 97

» Syndics élus 98

» Confirmation de la transaction de 1260 Ib.

» Pouvoir de compromettre et de transiger Ib.

» Lettre de Charles 11 99

» Contrainte par corps contre les débitenrsde la curie. 101

M Privilège du vin Ib.

n Conseillers de la commune 102

» Statut pour le privilège du vin 104

» III« Statut de l'ÉgUse Ib.

1291. Consultation des confréries par les Cominaux. • • 105

1292. Lettre de Charles II 106

1294. Séjour de Charles II ù Digne 107

» iy« Statut de rËglisc de Digne loa

1 394 . Donation de Charles II au couvent des Gordeliers. . 1 1 1

n Guillaume de St.-Dompnin Ib.

1297. Nouvelle lutte contre les Seigneurs voisins .. • . 113

1298. Privilège du vin . 114

1299. Approbation de rÉvéque 116

» Approbation du Prévôt et du Chapitre 117

» Sentence arbitrale sur le paiement des frais entre

les Consuls du Bourg et les Cominaux du Château 118

» Nouvelle donation [de Charles JI à Guillaume de

St.-Dompnin 119

» Lutte contre les Seigneurs de Gaubert 120

» Réclamations des habitants du Château au Sénéchal 122

1300. Le Clavaire 124

» Nouvelle donation de Charles II à Guillaume de

St.-Dompnin 128

1302. Réforme des monnaies Ib.

1303. Réforme des poids à Digne 130

1 306 . Robert , Duc de Calabre , viguier général de Pro-

vence 135

» Lettres de Robert • . 138

1 307 . Abolition de Tordre des Templiers 141

1308. Testament de Charles H et sa mort. 142

1309. Division administrative 143

» Organisation judiciaire « . . . Ib.

w Résumé des progrès du Cominalat pendant cette

première époque 144

1309. Avènement de Robert 150

» Hommage de rEvéque Raynauld 151

» Hommage des Syndics des communautés 152

» Hommage des Nobles . * * . . 153

1310. Robert à Digne. 156

1311. Les Juifs 158

1313. Gardes de nuit 162

» Privilège de ne contribuer qu'à Digne 163

n Couvent des Cordeliers 166

13(6. Demande d'un subside volontaire Ib.

» Chemin de Digne à Marcoux. . • 166

» V« Statut de rÉglise 173

1317. Emprunt communal 17ft

» LuUe contre les Nobles • . . • . 179

1318. Lutte contre les Seigneurs des Sièyes et de

Courbons 184

» Lutte contre le péagcr de Mezcl 187

1319. Lettres de Robert 188

» Protestation contre une cavalcade requise par le

Bailli 190

13?0. Hommage prêté à Charles, Duc de Ca labre. . . . 196

» Lettres de Robert 198

» Lutte contre les Nobles 199

» Ëlcction de Cominaux Ih.

» Procès de Bérard Carton 206

» Lettre de Robert 208

1321. Règlement pour la curie 209

1322. Procès Carton 211

1323. Lettre de Robert. . . • 212

» Sentence contre les habitants de Courbons • ... 214

1324. Guillaume de Sabran , Evéque 215

» Vie Statut de rÉglise .^ 217

» Hommage requis par TÉvêque 220

» Pont de Bléonne 222

» Lettres de Robert 223

» Fin du procès Carton 226

1 325 . Sentence arbitrale entre les Seigneurs des Sièyes et

leurs tenants 230

1326. Délibération des chefs de famille. 231

» Concile d'Avignon Ib.

» Franchise du péage de Gaubert, pendant les foires. 234

» Nouvelle lutte contre les Nobles 235

1327. Procès contre les Seigneurs de Gaubert 243

1328. Visite à Digne du Sénéchal d'Aigue-Blanche . • . 244

1329. HommagedeN. Jacques Aperioculos 247

1330. Jean Bayssan , Clavaire • • . • Ib.

1331. Hommage aux Princesses Jeanne et Marie .... 249 » Enquête de Léopard de Fulginet 251

1332. Raimond Niel , Clavaire 255

» Lettre du Sénéchal Philippe de Sangainet Ib.

» Nouvelle lutte contre les Seigneurs des Sièyes. . • 261

1336. Lettre du Sénéchal Philippe de Sanguinet. .... 269 » Le Prévôt , Seigneur du Bourg 270

1337. PhilippedeSanguinetàDigne. . . * 275

1338. Robert revient en Provence 278

1338. Sentence du Juge de Digne 278

» Procès contre le Receveur des cosses et des ieydes. 280

1339. L'Évéque EIzéard de Villeneuve 283

1341. VIII» Statut de l'Église 284

n Parlement public 286

» Divers actes d'administration intérfeure • 288

1342. Autre parlement public provoqué par la commu-

nauté 292

» Le Bailliage de Digne rétréci danb sa circonscription ...•..• 296

» Procès sur le ban des vignes. •••••.•... 298

» Le château d'Oise obligé de contribuer au pont de

Bléonnc 301

1343. Hommage requis par l'Ëvêque . • Ib.

» Nouveau procès contre les Seigneurs des Sicyes et

de Courbons 306

n Mort de Robert 311

» Résumé des progrès du Gominalat pendant cette

1343. Avènement de la Reine Jeanne 324

» Progrès du Château 325

1344. Élection de Cominaux •••••.. 327

» Nomination d'Auditeurs de comptes 332

» Protestation contre la levée d'un fouage 334

» Appel contre une criée du Bailli • , . 337

1346. Nomination d'agents de la communauté. . . . . • 338

» Mort violente d'André, mari de la Reine Jeanne. . 339

1346. Délibération des prud'hommes du Château . . • • 342 » AudibertdeMontpezat, Clavaire 347

1347. Sentence du Juge de Digne 348

» Parlement public • • 351

M Jeanne vient en Provence 352

1348. Appel contre une criée du Bailli 355

M ]^ peste ravage la Provence • • 357

» Jeanne retourne à Naples •••••. Ib.

1356. IX« Statut de l'Église * . 364

1358. Invasiofi d'Arnauld de Cervoles 365

» Emprunt de la communauté 366

M Invasion des Tards-Venus Ib.

1361. Donation de N . Rairnoiid d'Esparron 367

» Rcve du vin 369

1362. Rêve du pain et du vin 370

» Lettre du Sénéchal Roger de S t.-Séverin* . . • . 373

» Mariage de Jeanne avec Jacques d'Aragou • • . . 374

13C3. Election de Gominanx 375

» Pouvoir donné par les Gominaux Ib.

n Réception d'un habitant d'Aiglun ^ comme citoyen

de Digne. • 376

» Election de Gominaux 377

1365. Lettres de la Reine Jeanne 378

» Délibération des prud'hommes du château . . • • 382

. » L'Empereur Gha ries IV cède à Louis !«' d'Anjou

ses droits sur le royaume d'Arles 385

13C9. Rachat d'un vingtième par la communauté • . . • 386

1370. X" Statut de l'Eglise de Digne 388

1371. Adjudication d'une rêve * 389

1372. Demande au Bailli d'une assemblée • . 390

1373. Lettre du Sénéchal SpinelU 392

» Procès contre les Glercs 393

1374. Procès contre les Juifs 396

1377. Nouveau procès contre les Juifs 398

1380. Le Sénéchal Foulques d'Agoult vient à Digne • . 399

1382. Procès contre la communauté de Gaubert 400

» Transaction entre les communautés de Digne et de

Gaubert 401

» Actes d'obligation de la communauté 403

» Fin du règne de la Reine Jeanne 404

» Avènement de la ll^' maison d'Anjou 406

1385. Digne prend parti dans ces luttes pour la maison

d'Anjou 410

Goncessions de Mariede Blois 412

Lettres de concession du Syndicat 415

Autres lettres de IVIarie de Blois 417

» Résumé des progrès du Gominalat pendant la

troisième époque 419

» Conclusion 421

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