‹ Essai sur l'emprisonnement cellulaire en France et à l'étrangerChapitre 67 sur 70 · ESPAGNE · texte numérisé non relu

ESPAGNE

Les peines privatives de liberté sont nombreuses dans le Code espagnol (art. 24). Toutes se subissent en commun sur le territoire continental ou dans les colonies ^

Éprouvée par des malheurs divers, TEspagne n'a pu encore poursuivre avec suite la transformation de ses prisons et de son régime pénitentiaire. Une belle prison cellulaire vient cependant d'être terminée à Madrid. Aux termes du règlement provisoire de ce pénilcncier ', les individus condamnés à la prison subissent leur peine tout entière en cellule, si cette peine n^excède pas une année. Si Femprisonnement est de plus d'une année, le règlement adopte pour l'exécution de la peine le régime progressif, mais sans la libération provisoire ; les condamnés ne passent en ce cas dans l'isolement que le quart de leur peine.

Pendant les dix premiers jours de la détention cellulaire, le condamné doit être laissé sans travail, lecture, ni communication avec l'extérieur; « passé ce délai, dit le règlement, il pourra communiquer par écrit une fois chaque mois avec sa famille et travailler dans sa cellule. »

L'instruction primaire ne semble pas devoir être fourni aux condamnés soumis à l'isolement.

1. Un projet de Code a été déposé en 1885 sur le bureau des Cortès par M. le ministre Silvela.

Page 1