‹ Essai sur l'esprit du droit Sino-AnnamiteChapitre 101 sur 109 · DROIT ANNAMITE · texte numérisé non relu

DROIT ANNAMITE

Luro. — Cours d'administration annamite, professé à Saïgon! 4875.

À. SGBREINER. — Les, institutions annamites en Basse-Cochinchine avant la conquête française. Saïgon, Claude et Cie, 4900.

Puicasrre. — Le Code annamite. E. Leroux, 2e édition, 14909.

Ca Fournier-Waizzy. — Les Institutions traditionnelles et la Justice indigène en Annam et au Tonkin. Bulletin du comité de l'Asie française. Août, 1909.

SOMBSTHAY. — Cours de législation et administration annamites. Paris, André, 1898.

C. BrirrAuT. — Droit civil sino-annamite, notes historiques. Hanoï- Haïphong, imprimerie d'Extrême-Orient, 1921.

MiRABEN. — Précis de droit annamite. Paris, Plon, 4896.

P. Densoy. — Etude pratique de la législation civile annamite. Paris, Challamel, 1894 F

Bourayne. — Code civil annamite ou les lois civiles annamites disposées d'après le code civil français. Paris, Challamel, 1904.

Vizzarp. — Etude sur le droit administratif annamite. Saïgon, 1882. (Excursions et reconnaissances, t. IV, p. 306).

Vuzarp. — Etude sur le droit pénal annamite. Saïgon, imprimerie du Gouvernement, 1882.

C. Paris. — £tude sur la législation pénale annamite. Paris, 1896.

F. Moquay. — Les principes du droit pénal annamite d’après le code de Gia-Long. Thèse-Poitiers, 1914.

J. Syzvestre. — Le droit pénal annamite. Tribune des Colonies,

Lannes. — La commune annamite. Ææxcursions et reconnaissances, t. Il, p. 243. Saïgon, 1880.

Onx. — La commune annamite au Tonkin.

P. Densoy. — L'autonomie communale en Annam. Revue Scientifique, juin 1898.

F. Maror. — La commune annamite. Paris, H. Jouve, 1903.

A. LasauLzse. — La commune annamite et l’organisation administrative annamite. T'hèse-Paris, Larose et Ténin, 1912.

R. Maunier. — La ville annamite. Revue Internationale de Sociologie, 1909.

C. BrirrAuT. — Le Huong-hoa, les biens cultuels familiaux en pays d'Annam. Paris, Ténin, 1913.

C. BrirrAuT. — Le gendre anomal en droit sino-annamite. Journal judiciaire de l'Indochine, 1913-1914.

LagussièRe. — La propriété foncière en Cochinchine. Excursions et Reconnaïissances, Saigon.

G. Leseune. — Régime de la propriété foncière en pays annamite. Thèse-Paris, 1904.

E. Marmieu. — La propriété foncière et ses modalités en droit annamite. Thèse-Paris, 1909.

R, BreNveNuE, — Régime de la propriété foncière en Annam. Thèse- Rennes, 1911.

P, Viry. — Etude sur le régime financier de l'empire d'Annam.

Thèse-Paris, 1905.

A. Barrière. — La femme en droit annamite moderne. Thëse-Tou-

louse, 1920.

G. Boyer. — Le régime des successions en droit annamite. Thèse- Paris, 1920.

Page 1