C. BriFrAuT. — La cité annamite. Paris, Ténin

E. Dicuer. — Annam et Indo-Chine, I. Fun de l’histoire Annamite. Paris, Challamel, 1908.

A. Fozuior. — Notions sur l’histoire de l'Annam et sur les résultats de l'occupation française. Saïgon, Claude, 1905.

May8ox et Russeir., — Notions d'histoire d'Annam. Hanoï-Haïphong. Impr. d'Extrême-Orient, 1911.

Capitaine Rouyer. — Histoire militaire et politique de l'Annam et du Tonkin depuis 1799. Paris, Charles Lavauzelle, 1906.

AFR. SCRREINER. — Abrégée de l'histoire d'Annam, 2° édition, Saïgon, l’auteur, 1906.

Marnias TcHANG, — Synchronismes chinois. Chronologie complète et concordance avec l’ère chrétienne de toutes les dates concernant l'histoire de l'Annam, Chang-Haï, 1905,

Ve rue À

Pages AND CE KT Se RES RAT PAR PRE RE LP PES SRE | INTRODUCTION Î. — LES MONUMENTS JURIDIQUES ET LES KING A Lesmonuments juridiques, 1. M. Un 1 2 au 15 10 Les statuts de l’empire. 20 Le recueil des rites.

30 Le Code.

B. — Les King. . A NE RATE AN TERET TES Or 18 Matière des King.

Les King ne sont pas des monuments juridiques. Causes de l'erreur.

Causes et véritable caractère de l'influence des King. Conséquences de l'influence des King. Conclusion. Il. — LES SOURCES PRODUCTRICES DU DROIT SINO-ANNAMITE A OA AN OS RS te rt CA DGA à 31 20 La jurisprudence . . . ES ME AR 31 a) Limitation des pouvoirs He ES b) Autre obstacle à la formation d'un droit prétorien. DORA HOCITINENEMMEET Tate Ne et di) tal, 36 AO SE COUTURE RAS ENS UNS QU PES RAA 39

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