‹ Essai sur l'esprit du droit Sino-AnnamiteChapitre 108 sur 109 · Les rites ê Objet des rites · texte numérisé non relu

Les rites ê Objet des rites

Genèse des rites Compilation des rites. Nature des rites

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Place des rites dans la législation chinoise a) Dans l’ancien droit.

b) Dans le droit moderne.

€) Conclusion.

Influence des rites dans la civilisation chinoise d. Les lois pénales . ; L'esprit des lois pénales Les mesures préventives .

Les infractions .

a) Les cas prévus. b) Les cas non prévus.

Les peines Conclusion .

CHariTRe II. — Les applications de la morale

(ou le domaine de la loi)

SECTION I. — LA MORALE SOCIALE ET LE DROIT PUBLIC (l’indi- VII dans LEA) RCE MANN RP UT Q Len TE LUS

4. Le respect dans la civilisation sino-annamite . Le respect en Annam,. .

La doctrine du respect Le respect et les rites .

Le respect et les lois pénales.

Les sanctions directes.

Les lois somptuaires.

La réglementation des cultes.

Le respect et les mœurs .

Réflexions sur le respect .

2, Les principes fondamentaux du droit public (Consé-

quences de la doctrine du respect) Le principe d'autorité. :

Le principe de responsabilité neue Le principe de responsabilité collective

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