‹ Essai sur l'histoire de la civilisation en RussieChapitre 62 sur 69 · LÉGISLATION DE LA RUSSIE PENDANT LA PÉRIODE DES TSARS · texte numérisé non relu

LÉGISLATION DE LA RUSSIE PENDANT LA PÉRIODE DES TSARS

Les législations précédentes. — Mesures législatives. — Soudebnick de Jean IIL — Celui de Jean IV. — Ordonnances législatives, — Élaboration et discussion des lois. — Analyse du Soudebnick. — Duels judiciaires. — Formalités de la procédure. — Pénalités. — Dispositions civiles. — Lois commerciales. — Lois criminelles. — Continuation de la législation. — Loi du tsar Vassilii Chouisky sur le mariage des esclaves. — Le Nomokanon. — Le code des lois du tsar Alexis [Oulojénié) 295

TABLE DES MATIÈRES. ôùi

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