JEAN-SANS-PEUR

1406. — Ofdo&n&ncc de Jean, duc de Bourgogne, réglant le taux des monnaies devant avoir cours en Flandre. Cette ordonnance prescrit 'aussi la fabrication de doublc^cus d'or de la valeur de quatre sole de gros, « ainsi que des dcmis-écus et des quarts-d'écus. L'on forgera également toutes les m^mnaies d'argent du même système.

Reg, des Chartes, côté^, /^ 54.

Sans date. -«•Projet d'instruction ou d'ordonnance du duc de Bourgogne, sur le fait des monnaies de son pays de Flandre.

Minute du temps, en papier,

1407, 10 octobre, à Paris.— Commission donnée par Jean, duc de Bourgogne, à Louis de le Bergue, pour saisir, arrêter et porter en ses Monnaies tout le billon d'or et d'argent qu'il trouvera, qu'on voudrait transporter hors de Flandre.

Reg, des Chartes, côté 6, /* 53.

1407, 10 octobre, à Paris. — Jean, duc de Bourgogne^ accorde aux baillis, écoutètes, sergens et autres officiers en Flandre, qui saisiront et arrêteront les monnaies dont le cours est défendu dans ce pays, ainsi que le billon d'or et d'argent qu'on voudrait exporter, le cinquième de la valeur desdites monnaies et billon.

Reg. des Chartes, côté 5, /* 58 v°.

1407, 15 octobre, à Paris. — Jean, duc de Bourgogne, ordonne que les doubles -blancs, monnaie du roi, auront cours dans la ville et chàtellenie de Lil'e, pour scizo deniers, monnaie de Flandre, la pièce, et !cs vingt-sept pour une couronne.

Reg. des Chartes, côté^, /^ 56.

1407^ ? février^ à Arras. — Commission de gorde des Monnaies de Flandre pour Jean Utenhove^ bourgeois de Gand, fils de Glais UtenhoTe, conseiller dudit duc, en remplacement de feu Simon de la Faucille.

Reg, des Chartes, côté 5, /^ 90 y®.

1409, 17 août, à Douai. — Commission de maître particulier de la Monnaie de Flandre pour Jean Gobelet, pendant trois ans.

Reg. des Chartes, côté 5, /« 90.

1409, 17 août, à Douai. — Instruction pour les monnaies, donnée à Jean Gobelet, maître particulier, et à Jean UtenhoTe, garde des Monnaies de Flandre.

Rtg. des Chartes, côté 6, /^ 91.

1410, 23 décembre. — Ordonnance pour la fabrication de deniers d'or appelés escus de Jehan, de trente-six gros la pièce, et de demi-deniers d'or à l'avenant. Les monnaies d'argent seront des doubles-gros, des simples gros, des demi-gros et des quarts de gros. On fabriquera également des doubles-mtttcs et des mittes.

Reg, des Chartes, côté 5,/^ 108.

1412, 21 décembre, à Paris. — Lettres de Charles VI, roi de France, permettant à Jean-JSans-Peur de faire fabriquer, sa vie durant, dans son pays de Flandre, des monnaies d'or et d'argent à son nom et à ses armes, des mêmes poids et aloi que les monnaies que le roi fait fabriquer actuellement dans le royaume.

Orig, enparch., scellé, et Reg, des Chartes, côté 6, /^ 124.

1413, 20 novembre, à Gand. — Lettres-patentes rendues sur la requête des échevins de Douai, qui, en prorogeant celles données à Gand le 18 décembre 1411, ordonnent que les droits d'accise établis en la ville de

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Douai^ seront payés, jusqu'au jour de Noël 1414, dans la proportion d« trois deniers de nouvelle monnaie pour quatre de vieille monnaie. Vidimus enparch,,wus le sctl de la ville de Douaif du %% janvier 141Sv

126, 141B^16 déceikibre, à Lille. — Commission de maître particulier dei* Monnaies de Flandre^ pour Jean Buridan auquel le duc donne pouvoir de fabriquer monnaie d'or et d'argent pendanttrois ans ; suivie de l'instruction pour la fabrication^

Reg. des Chartes, côté 6, /^ 1*8.

1416, 6 décembre, à Lille.— Instruction pour M" Jean Buridan, maître des Monnaies de Flandre, pour la fabrication des monnaies d'or et d'argent.

Minute en papier.

1U8, 10 avril, après P&ques, à Amiens. — Commission de garde de la Monnaie de Flandre, donnée par Philippe de Bourgogne, comte de Gharolais, lieutenant du duc, son père, en Flandre et en Artois, pour Thîerri de Stavre, orfèvre dudit duc, au lieu de Jean Breton, destitué de cet office*

Reg. kes Chartes, côté 7, /^ 18 v».

1418, 6 juin, k Gand. — Ordonnance de Philippe de Bourgogne, comte de Charolais, prescrivant la fabrication de deniers d'or appelés heaumes de Flandre, et de deniers d'argent correspondants. Le comte fixe en même temps la valeur des monnaies ayant cours en Flandre.

tso.

1418, 19 juin, à Lille. •— Commission de maître particulier des Monnaies de Flandre, donnée par Philippe de Bourgogne, pour Jean Buridan.

Reg, des Chartes, côté 7, /*• 9t.

1418, 19 join, à Lille. «^ Instruction des monnaiet indiquées dans l'ordonnance numéro 199.

Reg. des Chartes, -côté 7, /^ 93 v*».