DU TOME PREMIER

LIVBE SECOND.

Etat présent des choses, sous le rapport de la législation qui gouverne l'instruction publique en général.

pages.

Chap. Ier. De l'instruction publique enFrance,

clans tous les temps 197

Chap. II. Loi du 10 mai 1806 1^9

Chap. III. Objets etmotifs de cette loi :moj eus

d'exécution 201

Chap. IV. Décret de 1808, annoncé dès i8o6\ 2o5

Chap. V. Décret du 17 mars 1808 21 4

Chap. VI. Décrets et laits postérieurs 217

Chap. VII. Suite du précédent 224

Chap. VIII. Comment le clergé avait accueilli

rétablissement de l'Université,

même impériale :>.5i

Chap. IX, Ordonnances royales a ■: 1

Chap. X. Celle action de la puissance publi-

que n'était pas une innovation. . a46 Chap. Xf. Lois et décrets de 1791 à 1806, . . 3 ffi

Chap. XII. Lois et faits antérieurs à 1 70J ... . >jjj

Chap. XIII. Remontrances des Etats -Généraux 25$

Chap. XIV. Suile des remontrances des Etats- Généraux 272

Chap. XV. Ordonnances de nos Rois 278

Chap. XVI: Suite des ordonnances de nos Rois. 20,4.

Chap. XVII. Réflexions surcesanciennesOrdon-

nances 3oo,

Chap. XVIII. Résumé du second Livre. ....... 3i4

riN DES MATIERES DU LIVRE SECOND.

AVANT-PBOPOS.

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