CONCLUSION

Comme nous avons pu le voir dans tous les ! cours de cet opuscule les règles offertes sur la rédaction des lois sont toutes basées, non sur des systèmes de formules impraticables ou sur des théories en l'air, mais sur des vérités Let des observations simples, incontestables, lintelligibles et pratiques. On devrait en faire 2 l'application dans tout système de législation, quelques soient les formules de routine qu’on Apuisse imaginer : car le bons sens naturel seul l'exige pour la plupart de ces règles ; il faut, au contraire, tout le trouble des agita- Ations politiques, joint à un système de rédaction au hasard, pour expliquer l’absence dans un corps de lois, chez un peuple, des règles essentielles à toute composition littéraire, tandis que même des œuvres d'écrivains médiocres, chez ce peuple, sont écrites avec idécence sous le rapport de la forme.

Les règles exposées dans cet essai tendent toutes au double but suivant, savoir : de endrela loi CERTAINE quant à l’expression {et DIGNE dans son langage. (Ces règles peu- ‘Vent avoir paru quelquefois d’une évidence haïve ; tout de même, il est certain que leur

PA EE A ES PRET on

naïve évidence n’a pu,le plus souvent,les sauver du naufrage ; et, pour ur‘ raison ou pour une autre, quand il est question de rédiger une loi, on les jette par dessus bord. Cependant, la certitude de la législation n’est pas moins importante que la sagesse de sa conception, Et, si l’ensemble dés prescriptions du législateur étaient écrites dans un langage net, précis, et exposées dans un bel ordre, ne donnant aucune prise aux ambiguités et aux contestations interminables, l’on atteindrait un point d'économie politique, financière et domestique d’une importance capitale.

Dans un pays constitutionel ou républicain, où tout le monde peut se mêler de faire de la législation, il est important que les hommes de lois, ou qui s'occupent de lois, possèdent quelques notions générales sur la manière dont ces lois doivent être rédigées. Tel a ét le motif de la présente étude et compilation

qui est offerte au publie. Je n’ai pas la pré! tention d’avoir été complet sur la matière, M le cadre restreint que je me suis imposé ne le!

permettait pas du reste; je n’ai eu l'intention

de faire qu’une ébauche rapide ; mais j'ais l'espérance d’avoir fait ässez pour atteindre:

l'utilité prat que, but de mon travail.

ent,les sauver nm ou pour une Ma le rédiger une M . Cependant, est pas moins sa conception, 4 ions du légis- "A langage net, bel ordre, ne iguités et aux on atteindrait e, financière et capitale.

ou républicain, r de faire de que les hommes M lois, possèdent M ur la manière M vées. Tel a été et compilation 4 n'ai pas la pré r la matière; is imposé ne le!

i eu l'intention ide ; mais j'a pour atteindre à travail.