CONSULATS BELGES A L’ETRANGER. CONSULATS ETRANGERS

EN BELGIQUE

Autriche Milan, Trieste, Venise. Anvers.

Bade » Anvers.

Brésil Bahia, Ccara, Fernambouc, Maranham, Para, Anvers, Gand, Bruges et

Itio-de-Janéiro, Bio-Grande . Oslendc, Bruxelles.

Chili Valparaiso. Anvers.

Cuba La Havane, S l -Jago-de-Cuba. »

Danemarck Copenhague, Elscneur. Anvers, Oslendc.

Deux-Sicile*. . . . Messine, Calanc, Naples, Olrante, Païenne. Anvers.

Espagne Barcelone, Bilbao, Cadix, San-Lucar, Séville, Anvers.

Malaga, Almeira, Adra, San tander. Valence,

Alicante, Carlhagcnc, Benicarlo, Vigc.

Ê lais- Rom ai ns. . . . Ancône, Pesaro, Lurette, Civita-Vecchia. Anvers.

États-Unis d'Amérique. Baltimore, Boston, Cbarleston, Mobile, Apala- Anvers, Ostende.

chicola, Key- West, New- Yorck, Nouvelle- Orléans , Philadelphie , Porlland , Easport ,

Biehmond, Norfolk, Savanhali.

France Bayonne, Boulogne, Brest, Bordeaux, Calais, Anvers, Gand, Louvain,

Cherbourg, Dunkerque, Hàvrc, la Rochelle, Nieuport, Ostende. Chat tau (île d'OIéron), Marenncs, S'-Martin (Ile de Ré), Noirmoutiers, Marseille, Montpellier, Cette, Nantes, Rouen, Toulon.

Possessions françaises en

Afrique. .... Alger. »

Grande-Bretagne. . . Aberdeen, Corek, Cowes, Darmoulh, Douvres, Anvers, Bruges, Nieuport,

Dublin , Falmoulh,Guerncsey (île de), Glasgow, Ostende.

Huli, Jersey (île de), Lcith, Lcrwick, Liverpool,

Londres , Margate et Whithall , Newcastle,

Pcnzance, S l -lves et Padstown, Plyinouth ,

Portsmouth, Ramsgate,Waterfoord, Yarmouth.

Possessions anglaises. . Gibraltar, Sidney, (Nouvelle-Galles), Démérary, »

Syngapore.

Grèce Athènes, Patras, Syra. >

Haïti Port-au-Prince. >

Hanovre > Anvers, Gand.

Hollande Amsterdam, Flessingue, Ilelder, Rotterdam. >

Iles Philippines. . . Manille. »

Merklenbourg Schtrcrin. Rostock. »

Mexique La Vera-Cruz. Bruxelles.

COUVERKEMlCIkT

CONSULATS BELGES A L'ÉÎÜAXGER. CONSULATS I.THASGIRS

EM BELGIQUE

Oldenbourg * Anvers.

Pérou . Lima. •

Portugal Lisbonne, Bilan, Cascacs, Fait), tic de Fayal, Anvers, Ostende.

ile S*-Michel, Ile de Terccira, Porto, SMJbes,

Villa nuova di Portimao.

Prusse Dantzig, Koenigsberg, Pillau, Memel, Slctlin. Anvers, Ostende.

Rio de la Plaia. , . . Buenos- Ayres, Montevideo. Anvers.

Russie Odessa, Riga, S l -Petersbourg. Anvers.

Sardaigne Gènes, Nice. Anvers.

Saxe > Bruxelles.

Suède et Norwége. . . Bergen, Christiania, Cliristiansand,Gottenbourg, Anvers, Bruxelles, Gand, Islad, Stockholm. Ostende.

Suisse Genève, Bâle, Berne. Bruxelles.

Toscane et Lacques. . Livourne. Anvers.

Turquie, Égypte, Barbarie et Maroc. . . Alexandrie , Dardanelles , Galatz , Saloniqtie , >

Smyrue, Tanger, Tunis.

Villes Ânséatiques , (Lubeck, Brême et Hambourg) Hambourg, Brème. Anvers, Ostende.

Armes do Royaume, Couleur» nationale», Décoration».

Les armes du Royaume sont le Lion Belgique avec la légende : L'union fait la force.

Les couleurs nationales sont rouge, jaune et noire. Ces couleurs, placées verticalement, forment le Pavillon du Royaume : la couleur noire est placée contre la lance ou vergue du pavillon ; le jaune au milieu et le rouge à l'extrémité.

Il y a en Belgique deux espèces de décorations : V Ordre civil et militaire de Léopold, et la Croix de fer. Les nominations appartiennent au Roi. — L’Ordre de Léopold, institué en 1832 pour récompenser tous les services rendus à la patrie, compte cinq classes : Grand-Cordon, Grand-Oflicier ( 1 ), Commandeur, Oflicicret Chevalier : le Roi est le Grand-Maître de cet Ordre. Voici le nombre des décorations qui ont été décernées jusqu’à la lin de ISiO : Grands-Cordons 52, parmi lesquels 5 promotions; Grands-Officiers 6, parmi lesquels 1 promotion; Commandeurs 80, parmi lesquels 2 promotions; Officiers 190, parmi lesquels 15 promotions; Chevaliers 1,590. Les promotions que nous avons indiquées datent du l« r juin 1839. —

(0 La classe de Grand -Officier n'a été créée qu'au mois de décembre 1838.

La Croix de fer a été créée en 1855, pour être décernée aux citoyens qui, depuis le 25 août 1850 jusqu’au 4 février 1831, se sont distingués par des actions d’éclat, ou ont rendu des services signalés au pays. Le nombre des décorés est de 1,654.

Gouverneur» de province, Cominl*- »aire» d*nrrondi»Kement.

L’administration centrale, ou le pouvoir exécutif suprême, est représentée dans chaque province par un Gouverneur, et celui-ci est représenté lui-méme par an Commissaire dans chaque arrondissement (i); les obligations de ces deux classes de fonctionnaires sont tracées par la loi provinciale qui sera citée tout-à-l’heure.

Le Gouverneur de la province veille au maintien de la tranquillité et du bon ordre, à la sûreté des personnes et des propriétés; il dispose de la garde civique et de la gendarmerie; il est chargé, soit seul, soit de concert avec la députation permanente du Conseil provincial, lorsque l'inter-

(i) Voy., sous ce rapport, la division territoriale aux pag. 21 et 22, et à la page 20 colonne 1, les modi lirai ions qui y ont clé apportées par suite du morcellement. — Pour la population par arrondissement administratif, voy. page 32.

üoir

vent ion de celle-ci est requise, de l'exécution des lois et des actes du Gouvernement; il veille à l'instruction préalable des affaires soumises au Conseil et à la députation ; il est chargé de l'exécution de leurs délibérations, dont il peut aussi demander l'annulation au Gouvernement. — Le traitement d’un Gouverneur est de 14,700 fr., et l'habitation dans l'hôtel du Gouvernement.

Les Commissaires d'arrondissement, intermédiaires obliges entre l’autorité provinciale et les administrateurs communaux, sont chargés de veiller sur la marche des administrations des communes rurales et des villes au-dessous de

5.000 âmes, quand elles ne sont pas chefs-lieux d'arrondissement; de tenir la main à l'exécution des lois et réglements d'administration générale, ainsi qu’à celle des résolutions prises par le Conseil provincial ou la députation; ils sont tenus de prendre inspection, au moins une fois l’an, des registres de l'État civil, de visiter annuellement toutes les communes et les établissements publics de leur ressort et d’inspecter les caisses communales; ils doivent adresser à la députation, un mois avant la réunion du Conseil provincial, un rapport sur les améliorations à introduire dans leur arrondissement , sur ses besoins et sur tout ce qui est de nature à être soumis au Conseil provincial ; en outre, ils sont tenus de faire, au mois de janvier de chaque année, à lu députation permanente du Conseil un rapport général sur l’étal de leur arrondissement pendant le cours de l’année précédente. — Le traitement des Commissaires d’arrondissement varie de 1,559 francs à

3.000 francs, et l'abonnement pour les frais de bureau des commissariats va de 1,750 à 4,021 fr. On a dit souvent à la Tribune nationale, et tout le monde en convient, que les émoluments d'un grand nombre de commissaires d'arrondissement ne sont nullement en rapport avec l’importance de leurs fonctions, que la position de la plupart d’entre eux est réellement déplorable. C’est pour remédier à cet étal de choses que le Gouvernement avait eu le projet d'attribuer à chaque Commissaire d'arrondissement un traitement lixe de 1,500 fr. et un supplément d'un demi centime par habitant et de 8 fr par commune; l’abonnement pour frais de bureau aurait été fixe de même à 1,500 fr. pour chaque commissaire avec un supplément proportionnel d'un centime par habitant et de 8 fr. par commune. Les attributions

des Commissaires d’arrondissement comprennent partout les mêmes branches d'administration, et c'est parce qu’il ne peut exister de différence dans leur travail que sous le rapport de la population et du nombre des communes dont se compost' chaque arrondissement, qu'on se serait fondé sur ces deux bases pour établir le traitement de ces fonctionnaires d’une manière équitable et uniforme. La réalisation de ces mesures réparatrices n’a pu avoir lieu encore, la Chambre des Représentants ayant refusé la légère augmentation de crédit (fr. 17,860-60 c.) que le Gouvernement avait demandée pour cet objet sur l’exercice 1841.

Conseil» provinciaux.

Chaque province a un Conseil chargé de régler les intérêts exclusivement provinciaux; il est élu directement par les collèges électoraux formés par canton de justice de paix. Les conseillers provinciaux sont élus pour le terme de quatre ans; ils doivent être renouvelés par moitié tous les deux ans. Ils se réunissent de plein droit, chaque année, au commencement de juillet : la durée ordinaire de leur session est de quinze jours.

La loi provinciale, du 30 avril 1836, fixe comme suit le nombre des membres de chaque Conseil provincial :

Province d’Anvers. . . ,

46 conseillers.

— Brabant. . . .

— Flandre orientale.

— Hainaul. . , .

— Liège

— Limbourg. . . .

■ — Mamur

Par suite de la diminution du territoire des provinces de Liui bourg et de Luxembourg, le nombre des conseillers provinciaux n’est plus que de 33 pour la première, et de 35 pour la seconde (loi du 3 juin 1839).

Les électeurs provinciaux sont à peu près les memes que pour les Chambres législatives (i); il n'y a que cette différence que, pour les élections provinciales, la petite naturalisation donne le droit de voter et une veuve peut sc faire repré-

(i) Yov. pig* 387.

GOUVERNEMENT

se nier par un de scs fils, ce qui u’a pas lieu pour l'élection des Chambres législatives; il faut encore y ajouter les citoyens appelés à exercer les droits d'électeur dans les cantons où le nombre des électeurs inscrits sur les listes électorales est inférieur à 70. Ces trois catégories d’électeurs.

qu’on peut appeler supplémentaires parce qu’ils sont inscrits sur des listes à part, forment le dix-septième dn nombre total des électeurs.

Voici les résultats généraux des élections provinciales de 1836, les premières qui ont eu lieu (t).

PROVINCES

Nombre

total

des