Ü.IÏ

€. Finances des Communes.

Les principales ressources des communes se composent :

Pour les villes, des centimes additionnels au principal des contributions foncière et personnelle, du produit des droits d'octroi, du produit des droits de pesage, de quai, de port, de places aux foires et marchés, des indemnités de casernement et du produit des biens immeubles;

Pour les communes rurales, des centimes additionnels aux contributions foncière cl personnelle, du produit des biens ruraux ou des propriétés boisées, et enün des impositions personnelles qui se répartissent sur les habitants par voie de capitation, soit d'après la fortune présumée, soit d'après la contribution personnelle, soit d’après la consommation présumée, soit enfin d'après ccs diverses hases combinées ensemble. — La province dont les communes sont les plus riches en produits d'immeubles, est le llainaut, où ils consistent presqu’uniquement en formages et redevances. Viennent ensuite le Luxembourg

et la province de Namur, qui tirent une grande partie de leurs revenus de leurs bois : dans ces deux provinces l'on n’a que rarement recours à la perception des taxes personnelles, attendu que les propriétés boisées forment pour les communes une ressource telle que dans un certain nombre d'elles une partie des produits des bois est partagée en nature entre les habitants et non seulement sulîit à leur chaumage, mais leur procure encore le moyen de payer leur loyer.

En 1838, la moyenne proportionnelle des contributions communales perçues par voie de capitation a été approximativement comme suit :

Province de Luxembourg, fr. 0-11 par habitant. — Namur. . . 0-13 —

— llainaut. . 0-57 —

— Limbourg. . 0-46 —

— Fland. occid. 0-56 —

— Liège. . . 0-60 —

— Brabant. . 0-67 —

— Fland. orient. 0-93 —

— Anvers. . . 1-84 —

riNARCES.

Recettes et Dépenses des villes en 1856, 1857 et 1858 <i).

RECETTES

DEPENSES

ÎmtI

Fr. C.

Anvers. . . .

Brabant. . . .

Flandre occident.

Flandre orientale.

Hainaut. . . .

l-irgr- . . .

Luxembourg.

Totaux.

Recettes et Dépenses des communes rurales

en 1856, 1837 e t 1838.

PROVINCES

RECETTES

DÉPENSES

Fr. C.

Anvers. . . .

Brabant. . .

Flandre oceid.

Flandre orient.

Uégr. • . .

Limlxwrg.

Luxembourg. .

Namur. . .

Totaux.

Récapitulation.

Ville,. . . .

Comm. rurales.

Total général.

Population du Royaume (excepté Mnrslricht rt Luxembourg). 4,212,508 4,275,176 4,317,944

Moyennes proportionnelles, par habitant . des charges communales, urbaines et rurales réunies fr. 6-16 e. fr. 6-42 c. fr. 5-82 e.

(i) Ces villes, au nombre de 64, sont celles qui, dans 1 énumération donnée pag. 31 et 32, ne sont pas suivies d*nn astérisque ('), et non compris les places de Maestricht et de Luxemt>ourg.

PIHAÜC&S.

Si maintenant Ton réunit aux charges locales Pour l'État (en 1841 ). . . . celles relatives aux provinces cl à l'Étal, on p our | os provinces (en 1810).

trouve, d'après les documents les plus récents, Pour lcs , omlnuncs (cn 1858) .

qu'en moyenne chaque habitant du Royaume contribue annuellement pour 28 fr. à toutes les charges réunies, savoir :

Produit des Octroi» communaux pendant le» année» 1835 et 1839 (s).

PROVINCES

Flandre occidentale.

Flandre orientale.

COMMUNES

Fr. C.

Anvers 970,909-89

Matines 190,874-09

Lierre 39,049-03

Turnhout 39,714-94

Gheel >

Ilerenthals >

Bruxelles 4,068,535-97

Tirlemont.

Nivelles.

Diost.

Wavre. .

Vilvordc.

Acrschol affermé.

Jodoigne 7,664-45

Bruges 485,559-10

Courtrai 115,794-74

Vpres 141,485-64

Oslende 74,157-44

Popcringhe 57,977-13

Roulera •

Menin 17,466-54

Fumes . . »

Dixmude 1 3,338-45

Nicuporl 18,717-96

Gand 1,004,439-30

S'-Nicolas.