ARMÉE
Les loi» sur la milice nationale règlent le modo de recrutement de l'armée; l'étal des officiers, leurs droits à l'avancement, à la retraite, etc.,
(t) En 1853, le Gouvernement a été autorisé à émettre des bons du Trésor ; le tau* d'intérét primitif de 6 p. i, a été réduit à * ’/i et « 4 p. •/.; le terme d'échéance a été fixé à un an, k six, à leuis et à un mois. Le montant des bons du Trésor , dont l'émission est autorisée pour 1841 , est de $4,400,000 fr.
sont réglés par les lois du 16 juin 1836. Chaque année le pouvoir législatif fixe le coulingenl de l'armée et le nombre d'hommes à tenir sous les drapeaux : pour 4841 , le nombre d'hommes à tenir sous les drapeaux a été fixé à un maximum de 80,000 hommes, et le contingent à fournir par la milice à 40,000 hommes. Avant l’exécution des traités en 1839, le contingent de l'année, sur pied de guerre, était de 410,000 hommes, et celui de la levée de la milice de 14,000.
Les résultat* de la levée de la milice, pendant les années 4837 et 4858, ont été comine suit :
Inscrits comme entrés, au 1"
janvier, dans leur 19* année.
Exemptés définitivement. . .
— pour un an. . . .
Dans les exemptés définitivement, il s'en est trouvé :
Pour défaut de taille. . . .
Pour difformités et infirmités
incurables
Kl dans les exemples pour un an.
Pour défaut de taille. . . .
Pour maladies ou infirmités. .
Les 40,000 jeunes gens destinés à compléter les cadres de l'armée pour 4840, se réparlissaient ainsi qu'il suit dans la proportion d'un sur 599 habitants.
Province d’Anvers. . . .
hommes.
Brabant. . . .
Flandre occident.
Flandre orientale.
HainauL . . .
Liège
Limbourg, . . .
Luxembourg. . .
Namur
Total. .
De ces 10,000 miliciens, 9,145 ont été incorporés en personne, $35 ont fourni des remplaçants, 400 se sont fait substituer, 14$ sont réfractaires ou retardataires, 1 10 ont été ajournés ou exemptés.
Dans une province, le Brabant, il a été constaté que sur 6,054 miliciens inscrits sur les listes alphabétiques pour 1840, 4,457 savaient
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lire, écrire et calculer, 1,465 savaient lire et écrire, et 615 savaient lire seulement. Le nombre de jeunes gens qui n’ont reçu aucune instruction a été par conséquent de 2,80 i.
La composition actuelle de l’armée est ainsi qu’il suit, d’après les développements du budget du département de la guerre pour l’exercice 1841.