BREVETS D'INTENTION
Nous avons relevé , sur le registre des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, tenu au Ministère de l'Intérieur, le nombre de ces actes délivrés depuis la révolution jusqu'il la fin de 1839 : il y en a eu neuf cent soixante, dont le tableau suivant offre le détail par année, par catégorie d'objets et par nature de brevets, avec le montant des droits. Comme on le verra, le nombre des brevets a considérablement augmenté d'année en année depuis 1831; en 1838 et 1839 il était le double de celui de 1837. Il se publie à Bruxelles, dans le format in-4° avec planches : Description des machines et procédés consignés dans les brevets tombés dans le domaine public; deux vol. ont paru. Voir aussi l'ouvrage de M. Varlet : Recueil des lois et réglements en vigueur en Belgique sur les brevets d'invention, etc.; 1 vol. in-8°, Brux., 1838.
NOMBRE DE BREVETS
MONTANT
OBJET
Invention.
Pc frctlonn.
Importation.
Invention.
et
prrfrrtinnn.
Impôt talion et
perfection».
Total
deo
brevet».
OU
DROITS
Fr. C.
Eau capillaire
Monte-ressort
Pianos
Pompe foulante
Armes
Clous
Distillation
Draperie
Filature de coton
Instruments aratoires. . . .
Moulin à drèche
Ressort aérostatique. . . .
Sucres
Suif
BUEVETS D'IIVÜITIOB.
NOMBRE DE «REVETS.
MONTANT
OBJET
Invention
I mpoi talion
Tout
DM
Invention.
Perfcctionn.
Importation.
et
perfections. 1
et
perfections.
fiel
brevet*.
DROITS
Fr. C.
Armes
Briquettes de charbon. . . .
Caout-chouc
Chaussure
Distillation
Draperie
Filature
Fumigation <
Instruments aratoires. . . .
Lithographie
Locomotives
Machines à vapeur
Moulin à tan et à écorce. . .
Navigation. ......
Papier de paille
Pianos
Pompes
Pont-à-charpenle
Poudre
Sucre
Tvpngraphio •
\ erres
Vinaigre
Àeotist ique
Armes
Assainissement
Bains
Battage de métaux
Blanchiment
Clous
Comestibles
Distillation
Eclairage
Fenêtres. .......
Fermeture des flacons, etc. .
Filature
Impression des tissus. . . .
Instruments aratoires. . . .
Lit mécanique
Lithographie
Machines à vapeur
Manège à vent :
Métallurgie
Pompes et soufflets. . . .
Refou loir hydrostatique. . .
Houlettes de lit.
Sucres
Terres et poteries
'ernis
Voitures
BREVETS D’IHVBNTIOV.
NOMBRE DE BREVETS
MONTANT
OBJET
Invention.
Petfretiotra.
Importation.
Invention
et
perlcciiona.
Importation
tt
p#i fret ion n.
Tout
de*
brevet».
