‹ Essai sur la statistique générale de la BelgiqueChapitre 311 sur 328 · Produits réels de la douane et nombre de saisies, en · texte numérisé non relu

Produits réels de la douane et nombre de saisies, en

PROVINCES. total des recettes.

Fr. C

Anvers

Brabant ...

Flandre occidentale.

Flandre orientale.

Hainaut. ....

Lîégel ....

-Limbourg. .

Luxcmbonrg. . .

Namur

nombre de saisies.

Totaux.

La contrebande aurait considérablement diminué, à en juger par la comparaison du chiffre des saisies en 1839 comparé avec celui donné plus haut, page 435, colonne 2, pour le 2 e semestre de 1837 et le 1 er semestre de 4838.

(i) V©y. page 110 à 113.

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B. Finances des Provinces.

Lës Tevenus des provinces se distinguent en ordinaires et extraordinaires. Les revenus ordinaires se composent généralement : 1° du produit des 6 centimes additionnels ordinaires que la loi du 12 juillet 1821 autorise les provinces à percevoir au principal des contributions foncière et personnelle; 2° du produit des droits de barrière sur les routes provinciales et sur celles qui leur ont été concédées temporairement par l'État; 3° du produit des droits de navigation sur quelques canaux et rivières; 4° du produit des taxes que quelques-unes d'entr'elles perçoivent sur les chiens. Indépendamment de ces recettes ordi-

naires et assurées, les provinces perçoivent encore un certain nombre de centimes additionnels extraordinaires dont le produit est exclusivement affecté à des dépenses spéciales, et notamment à des travaux de routes.

Voici le montant des budgets des provinces pour 1837 : les différences que les chiffres semblent présenter entr'eux de province à province, proviennent de ce que dans les recettes sont compris parfois des excédants considérables d'exercices antérieurs, des subsides, des emprunts, etc., et que dans les dépenses figurent d'autre part des allocations extraordinaires pour travaux publics, pour remboursements de dette, etc.

Recettes et Dépenses des provinces en 1837.

PROVINCES

RECETTES

ordinaires et extraordinaires.

Fr. C-

DÉPENSES

Obligatoires.

Fr. C

Fr. C.

TOTAL

Brabant

Flandre occidentale.

Flandre orientale. .

llainaul. ....

Liège

Limbourg. . . .

Luxembourg. . .

Namur

Totaux. .

La situation financière des provinces en 1840, r-st résumée dans les trois tableaux ci-après, qui présentent :

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