C. Finances des Communes
Les principales ressources des communes se coinposeat : •
Pour les villes, des centimes additionnels au principal des contributions foncière et personnelle, du produit des droits d'octroi, du produit des droits de pesage, de quai , de port, de places aux foires et marchés, des indemnités de casernement et du produit des biens immeubles;
Pour les communes rurales, des centimes additionnels aux contributions foncière et personnelle, du produit des biens ruraux ou des propriétés boisées, et enfin des impositions personnelles qui se répartissent sur les habitants par voie de capitation, soit d'après la fortune présumée, soit d'après la contribution personnelle, soit d'après la consommation présumée, soit enfin d'après ces diverse*, bases combinées ensemble. — La province dont les communes sont les plus riches en produits d'immeubles, est le Hainaut, où ils consistent presqu'unlquement en fermages et redevances." Viennent ensuite le Luxembourg
et la province de Namur, qui tirent une grande partie de leurs revenus de leurs bois : dans ces deux provinces l'on n'a que rarement recours à la perception des taxes personnelles, attendu que les propriétés boisées forment pour les communes une ressource telle que dans un certain nombre d'elles une partie des produits des bois est partagée en nature entre les habitants et non seulement suffit à leur chauffage, mais leur procure encore le moyen de payer leur loyer.
En 1838, la moyenne proportionnelle des contributions communales perçues par voie de capitation a été approximativement comme suit :
Province de Luxembourg, fr. 0-1 1 par habitant.
— Namur. . .
— Hainaut.
— Limbourg. .
— Fland. occid.
— Brabant.
— Fland. orient.
— Anvers. . .
PROVINCES
Anvers. . . , Brabant. . . .
Flandre occident.
Hainant. . Lioga. , , Luxembourg
Totaux.
Recelte* et
Fr. C.
FtNARCES.
Dépentes dcs'viiles en 1836, 1837 et 1858 (i).
RECETTES. DEPËNSÉS.
Pr. C. Fr. C. Fr. C Fr. C
Fr. G.
. 17,013,959-26 17,322,901-37 16,187,110-06 16,959,091-64 18,198,117-41 16,081,274-13 Recettes et Dépenses des communes rurales en 1836, 1837 et 1838.
PROVINCES
RECETTES
DÉPENSES
Fr. G.
Fr. G.
Fr. C.
Fr. G.
Fr. G.
Fr. G.
Anvers. .
Brabant. . .
Flandre occid.
Flandre orient.
Hainaut. . .
Liège. . . .
Limbourg.
Luxembourg. .
Nam ut. . .
Totaux.
Récapitulation.
Villes. . . .
Comm. rurales.
Total gênerai.
Population du Royaume (excepté Maestricht et Luxembourg).
Moyennes proportionnelles , par habitant . des charges nales, urbaines et rurales réunies. ......
4,242,598 4,273,176 4,317,944 fr. 6-16 c. fr. 6-42 c. fr. 5-82 c.
(i) Ces villes, au nombre de 64, spnt celles qui, dans rénumération donnée pag. 31 et $2, ne sont pas suivies d'un astérisque ('), el non comprisses places do Maestricht cl de Luxembourg.
