‹ Essai sur la statistique générale de la BelgiqueChapitre 87 sur 328 · EXPORTÉES PAR MER · texte numérisé non relu

EXPORTÉES PAR MER

TOTAL

Francs.

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Totaux. .

Le commerce de transit a lieu par trois modes, savoir :

Le transit direct, comprenant les marchandises transportées de Vé'lrari'ger à l'étranger, empruntant le territoire belge, sans dépôt, ni entrepôt, ni emmagasinage intermédiaire ;

Le transit par entrepôt ordinaire comprenant,

COMMERCE. IZj

dans les cas non exclus par la loi^ les marchandises sortent (f'entapôts publics, ' particuliers on fictifs, déclarées à l'exportation;

Le transit par entrepôt libre, comprenant les marchandises sortant de cet entrepôt, également déclarées à l'exportation .Ce dern ier mode de transit demeure exempt des droits, lorsque lû- réexportation s'effectue par le port même de leur importation.

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