INTRODUCTION

Deux faits dominent l’histoire de l'échange et en résument tout le mécanisme. C'est d’abord l'évolu- Lion, si lointaine, qui, dans toute société quelque peu civilisée, écarte rapidement l'échange en nature — du moins comme mode normal de la circulation des richesses. Le troc, le do ul des, cette forme de transaction synthétique et fruste, s'analyse et se scinde définitivement en deux actes. Toute richesse transmise appellera en retour une marchandise lierce, banale et précieuse tout à la fois : une monnaie. Et cette marchandise privilégiée, soumettant toutes les autres à son intermédiaire et, en quelque sorte, à son arbitrage, cette monnaie, langue des valeurs, véhicule de la richesse universelle, se recrutera, — après des stades divers où chaque société primitive a successivement laissé empreinte,

sue A en quelque sorte symbolique, de sa vie sociale — parmi les métaux précieux. Puis, la sélection se poursuivant encore, c'est l'or qui, à cette heure, par le consentement presque universel des sociétés civilisées, jouit seul de tous les attributs de la monnaie.

Un autre fait d'expérience presque aussi immédiate est que la monnaie métallique suffit rarement aux transactions d’un commerce étendu et compliqué. Elle s’adjoint, aux époques d'activité économique, divers auxiliaires. C’est, longlemps au premier plan, la monnaie de papier, apparaissant sous tant de formes — plus où moins ingénieuses, plus ou moins heureuses, — à travers les siècles, répandue dans le monde contemporain par les grandes banques, en larges courants d'émission. À côté du billet de banque, le chèque, plus effacé peut-être dans l'histoire, prend autour de nous un rôle grandissant; dans telles nations d’une vie économique particulèrement intense (l'Angleterre, les Etats-Unis), par l’action du chèque s'affirme avec le plus de force la collaboration du métal et du crédit pour la licuidation des contrats. Moins énergiquement dessiné dans d’autres pays (France, Allemagne, etc.), le mouvement s'y esquisse cependant d'une façon très caractéristique.

Cette collaboration du métal et du crédit comme instruments de cireulation laisse, en effet, une tâche toujours plus large au crédit. Le progrès — économique el juridique à la fois — des sociétés tend à faire du crédit non pas seulement le moyen d'ajourner le dénouement des transactions consenties, mais surtout le moyen de les dénouer. EL ce progrès

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apparaîtra comme très avancé, par un regard même rapide sur la masse des échanges. Entre elle et la quantité de numéraire circulant de par le monde, l'écart est prodigieux, même si l’on y comprend, outre le métal, les billets de banque, qui ne sont euxmêmes que le crédit concrétisé, malérialisé en quelque sorte. En Angleterre, par exemple, des centaines de milliards de transactions annuelles, plus spécialement une quinzaine de milliards d'échange interna- Lional gravitent autour d’un trésor métallique évalué à trois milliards. Les transactions étendent leur essor, le métal ne devient pas plus abondant, le chiffre des banknotes non plus.

L'échange international ne déplace normalement que peu de monnaie, 8 à 10 ojo au plus des exportations d'un pays. Et voilà que, par une surprise de l'histoire. considéré de haut, l'échange, tel que nous le décrivent synthétiquement les statistiques du commerce international, semble avoir repris l’archaïque figure du troc. Les marchandises appellent un courant inverse de marchandises, tel est l’esprit synthétique de la circulation, sans intermédiaire, si simplifiée quant aux résultats.

Au point de vue analytique, elle se trouve au contraire fort compliquée. Nous savons quelle est la force qui transfigure ainsi l'échange, établit entre son aspect interne et extérieur, théorique et pratique, une telle antinomie.

Le crédit arrête cette migration du métal qui devrait, sans lui, suivre à travers le monde le sillage des échanges. Que les marchandises paient des marchandises c’est lillusion, ou, si l’on veut, la

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vérité vue à distance. La vérité nue est que les dettes paient des dettes. Le crédit se résout en une ingénieuse et immense compensation. Et c’est l'ensemble des méthodes employées pour réduire, par compensalion, les dettes d'argent créées dans une société plus ou moins vaste, que l’on peut désigner sous le nom de clearing system.

Nous étudierons avec quelque détail les organismes financiers qui concourent à cette œuvre; examinons ici l’évolution générale qui, dans le droit comme dans la vie économique, donne au clearing system Île cadre le plus propice à son robuste développement.

L'œuvre proposée au clearing system se divise très nettement en deux actes : réaliser l’état de crédit mutuel par un groupement, une concentration habile des dettes ; — donner au crédit mutuel sa solution rationnelle, qui est de compenser les dettes réciproques.

De ces deux problèmes, le premier, plus complexe, ne se posera pas toujours. Il est des cas privilégiés dans lesquels le hasard ou, mieux encore, l'effet habituel de relations réciproques amène deux personnes à setrouver en élal fréquent de crédit mutuel. Aïnsi, deux compagnies de chemins de fer voisines verront, à la suite de transports communs qui les constituent commissionnaires l’une de l’autre, ainsi que de prestations fréquentes en personnel où en matériel, des dettes mutuelles surgir chaque jour de leurs relations continuelles. Les agents de change, seuls vendeurs et seuls acheteurs reconnus des valeurs de bourse au porteur, verront, eux aussi, dans le réseau touffu de

leurs dettes respectives, bien des courants qui doiventse neutraliser.

Dans de telles hypothèses, le clearing system est sur un terrain bien favorable : il Pa d'ailleurs très largement exploité, ainsi que nous le verrons dans la suite.

Mais, pour considérables que soientces exemples, ils restent des incidents parmi la masse des transac- Hons. Les rapports de clientèle commerciale réciproque sont fréquents dans une société primitive et fermée où tous les rapports de la vie économique se concentrent en un nombre de personnes relativement petit. La division du travail, lélargissement des marchés, ces deux faits directeurs de la vie économique contemporaine tendent, au contraire, à disperser à travers le monde les rapports économiques d'un même individu, consommateur ou producteur. Pour que le vendeur et l’acheteur d’un jour, si éloignés parfois l’un de l’autre, se retrouvent plus tard dans des rapports inverses, il faut un hasard de plus en plus rare.

Ce n’est donc pas l'allure actuelle de la production qui favorise le clearing system; dans les rapports individuels, les dettes ne tendent pas à se retourner les unes vers les autres. Il faut, pour que le clearing syslem se réalise, que les dettes se détachent — Ja plupart du temps — de ceux qui les ont contractées.

Il semble donc, a priori, que tout ce qui accélère la mobilisation du crédit prépare les fins du clearingsystem. Il ne faut cependant pas l'affirmer sans réserves. D'abord, parce que des formes, déjà très efficaces, du clearing system ont pu vivre, se déve-

lopper avec une grande puissance à Rome, où la mobilisation du crédit ne s’est jamais dégagée, où l'obligation gardant jusqu'à la fin bien des traits de son image primitive, ne fut jamais ouvertement transmissible, du moins à titre particulier.

Plus, peut-être, que la cession de créances proprement dite ou que la cession de dettes — dégagée à l'heure actuelle par la seule législation de lAllemagne, pays où le clearing system n'a pas atteint un développement particulièrement remarquable — l'institution qui nous occupe suppose, comme point de départ, la délégation, la novation. Leur résultat est pour lui bien plus clair, bien plus tranché que celui de la cession. À peu près indifférent à la cessibilité contractuelle des dettes, le clearing system gagne beaucoup à l’évolution qui, franchissant un stade de plus, développe la négociabilité. Le clearing system exercera donc largement l’adduction et la centralisation du crédit par les titres à ordre, par le chèque, devenu plus spécialement son domaine.

Mais, alors même que nous voyons, de notre temps, le clearing system développé au milieu du crédit le plus mobilisé qui soit, un examen attentif nous le montre réagissant contre cette mobilité même. Le chèque britannique, par exemple, sous ses formes les plus adaptées au clearing — les plus perfectionnées aussi — n'aura plus qu'une faculté de mouvement alourdie (chèque nof negociable), assujettie, déterminée vers un point fixe, chez le banquier (crossed check).

Car, détacher les créances de leurs auteurs, en effacer même ce qui en aurait pu attester la marque ori-

ginelle, les faire toutes homogènes, opposables les unes aux autres, Sans exceptions possibles, tout cela n'est rien si, dans leur migration, les créances ne convergent pas vers des centres puissants. L'histoire du clearing system est étroitement dépendante de l’histoire des banques ; elle en est un chapitre très étendu, car elle tient à la fois aux fonctions les plus primitives, les plus élémentaires, en quelque sorte les plus communes de la banque, et à celles de ses destinées qui, à l'heure actuelle, s'imposent le plus peut-être à l'attention. Là où les institutions des banques élèvent leur plus puissante architecture, là où elles se ramifient ingénieusement, étreignent dans le réseau de leurs succursales innombrables chaque bourgade du territoire, en Angleterre, aux Etats- Unis, l'attraction s'exerce sur le crédit comme sur l'argent. À peu près semblable fut, dans l’antiquité, le mécanisme de la vie économique du monde romain enrichi.

Entraînées par une attraction d’aatant plus vive que l’organisation des banques sera plus considérable et d’une solidité plus éprouvée, d'autant plus vive aussi que cette banque sera plus proche d'elles, créances et dettes des particuliers tendront à devenir créances et dettes de banquiers. Ainsi, toutes dettes formées entre clients de la même banque se résolvent en créances payables par la banque à elle-même ; un banquier pourra ainsi liquider bien des rapports juridiques par confusion. Il est vrai que la dette se dédouble : elle survit, au compte du créancier, article crédit ; au compte du débiteur, article débit. Elle est

de part et d'autre englobée dans une nomenclature de crédit mutuel.

Mais, au-dessus des comptes intérieurs de chaque banque de virement, il y a les comptes des banquiers entre eux: elpour les comparer les uns aux autres, les banquiers vont se constituer en chambres de comptes, en clearing houses, siège où convergeront Loutes les créances déjà concentréesentre leurs mains, pour y être comparées les unes aux autres, pour que l'on extraie de leur opposition tout ce que l’on peut en extraire de crédit mutuel.

Voilà terminée, aux deux degrés,cette concentration artificielle des créances, qui est l’œuvre la plus délicate du clearing system.

Une fois constaté le crédit mutuel

interne, silencieux , existant entre le banquier et son client, ou extérieur, public, entre Les banquiers d’une même société économique, — la compensation doit logiquement résulter de l'équilibre des créances inverses. Cependant, eile est, selon les législations, facultalive ou obligatoire. [l pourrait sembler que ce point a une importance extrême ici. Les données de l'expérience nous indiquent plutôt le contraire. Le clearing system ne s'est pas encore développé chez nous avec toute la vigueur qu'il devrait avoir, el qu'il semble d’ailleurs prendre davantage aujourd'hui; cependant, avec le Code Napoléon, nous sommes dans un pays de compensation légale. Notre législation a suivi, définitivement, l'esprit de sa tradition. Elle est contraire au droit romain finissant, qui était déjà arrivé de la compensation purement conventonnelle à la compensation judiciaire, admise d'abord

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pour des cas privilégiés (créances nées ex part causa) généralisée à partir du reserit de Mare-Aurèle, mais qui en resta toujours, même après les réformes de Justinien, au régime de la compensation judiciaire, régime d’ailleurs très rigoureux, car le créancier qui ne déduisait pas spontanément de la créance réclamée par lui la dette inverse contractée par lui envers le défendeur, se voyait, par l'exception de dol, purement et simplement condamné. C'est l'interprétation inexacte des glossateurs — triomphant, dans notre pays, de la vieille règle coutumière qu'«une dette n'empêche pas l'autre », — qui a dicté notre artiele 1290 du Code civil.

Or,c'est un principe analogue à celui de nos coutumes quiest en vigueur sur la terre d'élection du clearing system ; en Angleterre, la compensation est conventionnelle.

Il ne faut pas s'étonner de cette contingence : si le crédit mutuel naissait spontanément du jeu des relations économiques, une loi établissant la compensaüon légale ferait, à elle seule, tout le travail réalisé — avec tant d'efforts d'organisation — par le clearing System.

Mais nous savons que le crédit mutuel doit, sauf des cas privilégiés, se réaliser par un effort soutenu : quiconque a concouru à la réalisation de cet effort consentira évidemment, sans que la loile lui impose, à en déduire les effets.

Après avoir envisagé la structure et le développement du clearing system, il faut en envisagerles conséquences. Le progrès accompli par ces méthodes aggrave chaque jour, au sein de l'institution du

crédit, une antinomie entre les habitudes dela vie économique et le droit.Les dettes formulées en argent restent légalement exigibles en argent, pendant que le crédit cireule sous l'aspect d’une richesse actuelle. Or Fapprovisionnement monétaire — approvisionnement des banques, ou, à un point de vue plus général, des sociétés — ne peut suflire à payer, même un nombre relativement petit de créanciers. La circulation tend à relever, en dernier ressort, des organismes banques de virement /clearing houses) les plus ingénieux, les plus parfaits, mais en définitive les plus impressionnables qui soient. Ils ne vivent que par la confiance — confiance du public envers les banquiers, confiance des banquiers entre eux — la confiance peut fléchir d'un moment à l'autre et les clearing houses «disparaître au milieu de la terreur générale » (1). LE, parfois, le champ action du clearing se trouve soudain attaqué, dévasté par de subites paniques financières. Le mécanisme patient du compte et du virement est parfois brisé soudain, el devant la mêlée des créanciers voulant tous récupérer à la fois leurs dépôts, des institutions de crédit s’effondrent, laissant la ruine dans un large rayon autour d'elles.

Sous l'élan qui lui est si énergiquement imprimé, la circulation à été comparée par Mac-leod à une toupie, gravilant en équilibre sur une lame d'or.

(1) « Si la panique atteint un certain degré, ce système, le clearing house, qui repose absolument sur la confiance, disparaitrail au milieu de la terreur générale. » (Bagehot, Lombard Street. Paris, Germer-Baillière, 1874, p. 1831.)

ROUE CRE Que l'élan se ralentisse, elle Llombe dans le vide. Faut-il élargir la plate-forme d'or? Faut-il, au contraire, remplacer ce support par un autre, moins onéreux, moins trompeur aussi ?

Autour de cette seconde opinion s'est formée une école nouvelle : le comptabilisme social. La formule en a élé soutenue, développée par l'Znstitul des sciences sociales de Bruxelles ; les Annales de cet Institut, publiées pendant six années consécutives (1), ont publié, sur ce sujet, de nombreux mémoires de MM. Solvay, Hector Denis, de Greef, Vandervelde, etc. L'antinomie doit donc se résoudre par la réforme Juridique de la circulation. Le clearing doit passer du domaine de l'initiative individuelle dans le domaine social et devenir le seul mode reconnu par la loi pour le règlement des rapports économiques. La loi rend, dans divers pays, la compensation obligatoire ; il faut rendre obligatoire aussi la concentration des créances et tous les membres d’une même société doivent être entre eux et à l'égard de la société comme, les clients d’une même banque de virements, conçue réellement d’après la formule donnée — avec un sens purement idéal il est vrai — par Ricardo : « Ja meilleure banque est celle qui ne paie pas ». La circulation amétallique est d’ailleurs, dans l’école comptabiliste, la clef de voûte future d'un édifice social nouveau dans toutes ses parties (répartition — consommation — production).

Les représentants de l'école classique considèrent,

ST RUE au contraire, que le clearing system doit rester soutenu par cette collaboration immémoriale du métal et du crédit. Et les circonstances économiques actuelles doivent même avoir pour effet une politique plutôt réaliste; les banques doivent conserver comme assises au clearing un encaisse métallique abondant. Le crédit ne doit pas se substituer à la monnaie ; il ne doit pas non plus cesser d’être lui-même, c'est-à-dire un acte de confiance libre. Le problème financier, problème surtout psychologique, ne peut être éludé. Placés en présence du crédit qui de plus en plus tend à se concentrer sur leurs livres, en même temps que l'or convergera de plus en plus dans leurs caisses, les banquiers doivent, par une politique faite à la fois de prudence constante et d’audaces avisées, soutenir l'essor, bienfaisant et périlleux à la fois, du clearing system.

Telles sont — dans leurs thèmes caractéristiques — les deux théories dont nous examinerons le procès après avoir consacré notre première partie, purement descriptive, au mécanisme du clearing

system.

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