VIII. DbS dubls BICBPTIOiOfBLS

Des conventions de ces daels 72

Da dael exceptionnel aa pistolet , à distances

plus rapprochées 75

Da dael exceptionnel an pistolet, avec anc seale

arme chargée 78

Da dael exceptionnel au pistolet, à marche

interrompue et à ligne parallèle. ... 82

NOMS DBS PBBSoifiiBS BONOBABLBs qui oot bien voulu

adhérer au présent Règlement sur les duels. ... -87

COMMENTAIRES sus lb Tbait^ dbs dubls .... 91

Remarques sur le chapitre qui traite de Toffense . . 94

Id. sur le duel et l'appel ....*... 95

Id. des témoins et de leurs devoirs 96

Id. sur le duel à Tépée 106

Id. sur les duels au pistolet 110

k marcher 114

— à ligues parallèles. , 115

: — au signal . . . 1 16

Pages

Id. sur les ducb au sabre 119

Id. sur les duels cxccptioDoclâ 122

DISSERTATIONS bt ANGIENTSES LOIS sim les dubls. 129

NOMENCLATURE DES LOIS, bt Abbéts dbs Coias

SODTBBAINBS 135

Réglcmeol de MM. les maréchaux de France, toacbant les réparations des offenses entre les gentilshommes; 140

Déclaration publique et protestation de ploaieurs gentilshommes de refuser toutes sortes d*appels» et de ne se battre jamais en duel , pour quelque cause que ce paisse être. 153

Edil du Roi, portant règlement général sar les duels, donné à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1679. 155

Remontrance au Roi, par MM. les prélats présidés par le cardinal Mazarin. » . . . 18B

Toutes ces lois rigoureuses sar le duel tombent en désuétude ^^

Des lois sur le duel récemment présentées aux Etats- Unis 1»

Remarques sur ce projet de loi ^^^

Des lois anglaises, allemandes et rosses snr le duel. . i^

Appel an concours des hommes de cœur . . . . i^

Divers duels comme exemples ^^

Une loi à présenter aux Chambres ^

Do duel de M. Carrel 2**^

Opinion de l'auteur sur les lois contre les duels. . • ^^

RECUEIL DES ËDITS ET ARRETS sua les duels. . ^^^

Arrêt de la Cour de Parlement du 36 juin 1599. . • ^^

Edit du Roi pour la défense des duels , donné à Blois au mois d'avril 1602 222

Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels, donné à Fontainebleau au mois de juin 1609. ^

Déclaration du Roi portant défenses d'user d'appels ni de rencontres ,. Equivaut Tédit des duels de 1609 . ^

Déclaration du Roi , donnée à Paris le 18 janvier 1613 ^^

Arrêt de la Cour de Parlement , sur Texéeulion de Tédit contre les duels et combats (1614) • ^

Pages.

Déclaration da Roi sur les édit? de paciÛcatioo, des daels , combats et rencontres ; défense à tons ses sujets d'entrer en ligue oo association , tant dedans que dehors le royaume (1614) • 265

Lettres patentes du Roi sur Tobservation des édits , ordonnances et déclarations faites sur la défense des duels, avec ampliation (1617) 270

Arrêt de la Cour de Parlement (1621). .... 277

Edit du Roi sur la défense des querelles , portant augmentation et confirmation des peines portées aux édits faits ^i-devant sur même sujet (1623) 280

Arrêt de la Cour de Parlement contre les sieurs de BouteTille, de Pongibaull, de Chantail et des Salles, pour s'être battus en duel le jour de Pâques (1624). . 287

Second arrêt donné au sujet desdits sieurs de Bouteville 291

De par le Roi, défense aux seigneurs de favoriser les duels (1624) ; .... 294

Arrêt de la Cour de Parlement contre ceux qui se sont battus en duel le 28 du mois de janvier 1625. 296

Edit du Roi publié en Parleinent le 24 mars; lettres de grâce , pardon et réintégration des coupables du crime de duel (1626) 298

Déclaration du Roi pour le retour des ducs d'HalIuin et sieur de Liancourt (1627) 317

Arrêt de la Cour de Parlement contre Bouteville et Des Chapelles (1627). 321

Déclaration du Roi sur le fait des duels (29 mai 1634). . 325

Arrêt de la Cour de Parlement donné contre les duels , confirmé par arrêt du Conseil privé du Roi , avec le plaidoyer de M. Bignon , avocat-général , et des avocats des parties (31 mars 1635) 331

Arrêt de la Cour de Parlement, 3 mars 1638, portant que les édits des duels du 29 août 1623 et 2« mars 1626, et la déclaration du 28 avril 1636 sur le fait des duels , seront exécutés 359

Arrêt de la Cour de Parlement contre ceux qui contreviennent aux édits du Roi touchant les duels et rencontres. 361

Lettre du Roi, envoyée à Messieurs du Parlement, sur la défense des duels et rencontres (164W. . . lîfti

Pages

Arrèl de la Cour de Parlement 368

Edit du Roî sor la prohibition et puniliou des duels (juin 1643). 370

Déclaration du Roi portant itérati?es défenses à tontes personnes de se provoqoer on battre en due! (mai 1644) 410

Déclaration do fcoi portant conûrmation et augmentation des peines portées aux édita ci-de¥ant foits sur le même sujet 414

Extrait des registres du Parlement .421

Edit du Roi contre les duels , donné à Paris au mois de septembre 1651 4-23

Déclaration du Roi , vérifiée en Parlement le 39 juillet 1653 455

Arrêt de la Cour de Parlement , portant réitération de défense contre les duels (juillet 1657) .... 462

Déclaration do Roi , en explication de celle du mois de mai 1653 , pour la succession de ceux qui auront été tués en duel (22 janvier 1669) 464

Extrait des registres du Parlement 468

Jugement de Messieurs les Marécliaux de France sur la déclaration faite par plusieurs Gentilshommes de refuser toutes sortes d'appels 470

Résolution de Messieurs les Prélats sur cette matière. 473

Avis des Docteurs de la Faculté de Paris sur le même sujet 479

Opinion du saint Concile de Trente sur le même sujet. 481

Annotation de TAuteur 483