‹ Essai sur les lois criminelles des Romains concernant la responsabilité des magistratsChapitre 73 sur 73 · LIVRE TROISIEME · texte numérisé non relu

LIVRE TROISIEME

PREMIÈRE SECTION

CONSIDÉRATIONS SUR LA PUISSANCE DU PRINCE ET DES MAGISTRATS SOUS L'EMPIRE.

Chap. I«'.— Du Principat 385

Chap. II. — Des magistratures républicaines et des magistratures impériales 393

Chap. m. — De l'administratiou de l'Italie et des provinces . . 399

SECONDE SECTION

DE LA JCRIDICTIOM DU SIÎNÀT ET DU PRINCE , DEPUIS LE RÈGNE d'AUGUSTE JUSQU'A CELUI D* ADRIEN.

Chap. l**, — Réflexions préliminaires .Page 407

Cliap. IL >- Juridiction du Sénat 413

Chap. 111. — Juridiction du Prince 428

TROISIÈME SECTION

DE l/ORDRE DES PROCIÉDURES DEVANT LE SÉNAT ET DEVANT LE PRINCE.

Chap. I". — Réflexions préliminaires • 434

Chap. II. — Des procédures faites devant le Sénat 438

Chap. m. — De l'ordre des procédures suivi devant le Prince. — ConcUïsion , , 444

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