I. Lex humana duas Indirit condUionps
Mobilis et servus simili non lege tenentur.
Hi bellatored, tutorct ecclesiarum»
Defendunt Tulgi majores atque minores, Cunclos et scse parlli sic more tuentur.
Altéra servorum diviâio conditionum, Hoe genus aflUctum nll possidet absque labore...
{Àdalbeionis carmen ad Hobertum regem^ apud Script rer. gaii. et francic, t. X , p. 69.)
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et très-judicieuse d'un habile critique des anciens, documents de notre histoire, a le serf soutint contre son maître la lutte soutenue « par le vassal contre son seigneur, et par les seigneurs contre le a roi *. » Quelque grande que fût la différence des situations et des forces, il y eut, de ces divers côtés, une même tentative, suivie de succès analogues.
Au vin* siècle, les serfs de la glèbe pouvaient être distribués arbitrairement sur le domaine, transférés d'une portion de terre à Tau- Ire, réunis dans la même case ou séparés Fun de Tautre, selon les convenances du maître, sans égard aux liens de parenté, sMl en existait entre eux ; deux siècles plus tard, on les voit tous casés par familles; leur cabane et le terrain qui Favoisine sont devenus pour eux un héritage. Cet héritage, grevé de cens et de services, ne peut être ni légué ni vendu, et la famille serve a pour loi de ne s'allier par des mariages qu'aux familles de même condition attachées au même domaine. Les droits de mainmorte et de formariage restèrent au seigneur comme sa garantie contre le droit de propriété laissé au serf. Tout odieux qu'ils nous paraissent, ils eurent, non-seulement leur raison légale, mais encore leur utilité pour le progrès à venir. C'est sous leur empire que l'isolement de la servitude cessa dans les campagnes, remplacé par l'esprit de famille et d'association, et qu'à l'ombre du manoir seigneurial, se formèrent des tribus agricoles, destinées à devenir la base de grandes conununautés civiles.
En lisant avec attention les chartes et les autres documents historiques, on peut suivre, du commencement du ix« siècle à la fin du X', les résultats successifs de la prescription du sol entre les mmns de ceux qui le cultivaient; on voit le droit du serf sur sa portion de
I. M. Guérard, Prolégomèoes du cartulaire de l'abbaye de Saint-Père de Chartres. Collection des eariulaires de France , U 1, p. il. — Voyez le grand travail du mêrae nuleur sur la condiUon des personnes et des terres^ depuis les invasions des Barbares Jusqu'à Vlnsiitution des communes, ouvrage placé en tête de rédition du PolypUque d'Irminon, abbé de Saiut-Germain-des-Prés.
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terre naître, puis s'étendre et devenir plus fixe à chaque nouvel'e génération. A ce changement qui améliore par degrés Tétat des laboureurs et des artisans ruraux, se joint dans la même période l'accélération du mouvement qui, depuis trois siècles, changeait la face des campagnes, par la formation de villages nouveaux, l'agrandissement des anciens et l'érection d'églises paroissiales, centres de nouvelles circonscriptions à la fois religieuses et politiques. Des causes extérieures et purement fortuites contribuèrent à ce progrès; les dévastations des Normands et la crainte qu'elles inspiraient firent ceindre de murailles et de défenses les parties habitées des grands domaines; d*un côté, elles multiplièrent les châteaux, de l'autre, elles accrurent beaucoup le nombre des bourgs fortifiés.
La population laborieuse et dépendante s'aggloméra dans ces lieux de refuge, dont les habitants passèrent alors de la vie rurale proprement dite à des commencements plus ou moins grossiers de vie urbaine. Le régime purement domanial s'altéra par le mélange de certaines choses ayant le caractère d'institutions publiques; pour le soin de la police et le jugement des délits de peu d'importance, les villageois servirent d'aides et d'assesseurs à Tintendant, et cet officier, pris parmi eux et de même condition qu'eux, devint une sorte de magistrat municipal. Ainsi, du droit de propriété joint à l'esprit d^association, sortirent pour ces petites sociétés naissantes les premiers éléments de l'existence civile; l'instinct du bien-être qui ne se repose jamais les conduisit bientôt plus avant. Dès le commencement du xi« siècle, les habitants des bourgs et des bourgades, les villains, comme on disait alors, ne se contentaient plus de l'état de propriétaires non libres, ils aspiraient à autre chose; un besoin nouveau, celui de se décharger d'obligations onéreuses, d'affranchir la terre, et avec celle-ci les personnes, ouvrit devant eux une nouvelle carrière de travaux et de combats.
Parmi les notions qui à cette époque formaient ce qu'on peut nonuner le fonds des idées sociales, il y avait, en regard de la liberté
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noble, toute de privilège, dérivée de la conquête et des mœurs germaniques , ridée d'une autre liberté , conforme au droit naturel, accessible à tous, égale pour tous, à laquelle on aurait pu donner, d'après son origine, le nom de liberté romaine. Si ce nom était hors d'usage *, la chose elle-même, c'est-à-dire l'état civil despersonnes habitant les anciennes villes municipales, n'avait point encore péri. Tout menacé qu'il était par la pression toujours croissante des institutions féodales, on le retrouvait dans ces villes, plus ou moins intact, et, avec lui, comme signe de sa persistance, le vieux titre de citoyen. C'est de là que venait, pour les villes de fondation récente, l'exemple de la communauté urbaine, de ses règles et de ses pratiques, et c'est là que s'adressait, pour trouver des encouragements et une espérance, l'ambition des hommes ({ui, sortis delà servitude, se voyaient parvenus à mi-chemin vers la liberté.
Quels étaient, au x* siècle, dans les cités gallo-firankes, la puissance et le caractère du régime municipal? La solution de ce problème est Fun des fondements de notre histoire ; mais l'on ne peut encore la donner précise et complète. Un point se trouve mis hors de doute, c'est qu'alors la population urbaine joignait à sa liberté civile immémoriale, une administration intérieure, qui, depuis les temps romains et par différentes causes, avait subi de grands changements. Ces modifications très-diverses et, pour ainsi dire, capricieuses quanta la forme, avaient, pour le fond, produit partout des résultats analogues. Le régime héréditaire et aristocratique de la curie s'était, par une suite d'altérations progressives, transformé en gouvernement électif, et, à différents degrés, populaire. La juridiction des officiers municipaux outrepassait de beaucoup ses anciennes limites; elle avait pris des accroissements considérables en matière
i. On ne l'employait, au x« ftiëcle, que dans la langue du droit ecclésiastique où les mots Libenas romana signiOaient Hmniunilé au moyen de laquelle une abbaye, avec ses domaines, éiail soustraite à la Juridiction ordinaire, et relevait seulement de l'église de Rome.
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civile et criminelle* Entre le collège des magistrats et le corps entier des citoyens, on ne voyait plus, existant de droit, une corporation intermédiaire; tous les pouvoirs administratifs procédaient uniquement de la délégation publique, et leur durée se trouvait, en général, réduite au terme d'un an. Enfin, par suite de la haute influence que dès Tépoque romaine les dignitaires de lÉglise possédaient sur les affaires intérieures des villes , le Défenseur , magistrat suprême, était tombé sous la dépendance de Tévêque; il était devenu à son égard un subalterne, ou avait disparu devant lui; révolution opérée sans aucun trouble, par la seule popularité de répiscopat, et dont la pente naturelle tendait à constituer, au détriment de la liberté civile et politique, une sorte d'autocratie municipale ^
Une certaine confiision s'introduisant peu à peu dans les idées sur la source de l'autorité et de la juridiction urbaines , on cessa de voir nettement de qui elles émanaient, si c'était du peuple ou de révoque. Une lutte sourde commença dès lors entre les deux principes delà municipalité libre et de la prépondérance épiscopale; puis la féodalité vint, et agit de toute sa force au profit de ce dernier principe. Elle donna une nouvelle forme au pouvoir temporel des évêques; elle appliqua au patronage civique, dégénéré en quasi-souveraineté, les institutions et tous les privilèges de la seigneurie domaniale. Le gouvernement des municipes, en dépit de son origine, se modela graduellement sur le régime des cours et des châteaux. Les citoyens notables devenaient vassaux hérèditah-es de Tèglise cathédrale , et , à ce titre , ils opprimaient la municipalité ou en absorbaient tous les pouvoirs. Les corporations d'arts et métiers, chargées par abus de prestations et de corvées, tombaient
I. La qaaliûcation de seigneur, Domhtus, Domnm, fut donnée aux évêques dans leurs villes bien avanl les temps féodaux. Un acte passé en 804 devant la curie d'Angers, présente comme synonymes les titres de Defensot et de VUe-domus; on lit d'abord :
Àdtiante vir laudabite Wifredo defensore^ vel cuncta curia et à la fin Slgnum
Wifredo vice-domo. Voyez Martëne, Amplissima collectio, p. 58 et 39.
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dans une dépendance presque servile. Ainsi , la*condition faite aux hommes de travail sur les domaines des riches et dans les nouveaux bourgs qu'une concession expresse n'avait pas afiranchis , tendait, par le cours même des choses , à devenir universelle, à s'imposer aux habitants, libres jusque-là, des anciennes villes municipales.
U y eut des cités où la seigneurie de Tévèque s'établit sans partage et resta dominante ; il y en eut où le pouvoir féodal fut double, et se divisa entre la puissance ecclésiastique et celle de l'officier royal , comte ou vicomte. Dans les villes qui furent le théâtre plus ou moins orageux de cette rivalité, Tévéque, sentant le besoin d'une alliance politique, se détacha moins de la municipalité libre ou se replia sur elle. Il lui prêta son appui contre les envahissements du pouvoir laïque; il se fit conservateur du principe électif, et ce concours , s'il n'arrêta pas la décadence municipale , devint plus tard un moyen de réaction civile et de rénovation constitutionnelle. Le x« siècle et le siècle suivant marquent, pour la population urbaine , le dernier terme d'abaissement et d'oppression; elle était, sinon la classe la plus malheureuse, du moins celle qui devait souffrir le plus impatiemment le nouvel état social, car elle n'avait jamais été ni esclave ni serve, elle avait des libertés héréditaires et l'orgueil que donnent les souvenirs. La ruine de ces institutions, qui nulle part ne fut complète, n'eut point lieu sans résistance; et quand on remue à fond les documents de notre histoire , on y rencontre , antérieurement au xu* siècle , la trace d'une lutte bourgeoise contre les pouvoirs féodaux. C'est durant cette ère de troubles et de retour à une sorte de barbarie , que s'opéra la fusion , dans un même ordre et dans un même esprit, de la portion indigène et de la portion germanique des habitants des villes gauloises, et que se forma entre eux un droit commun, des coutumes municipales, composées à différents degrés , suivant les zones du territoire, d'éléments de tradition romaine et de débris des anciens codes barbares.
Cette crise dans l'état de la société urbaine reste vivant du monde
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romain n'était pas bornée à la Gaule; elle avait lieu en Italie avetî des chances bien meilleures pour les villes de ce pays, plus grandes, plus riches , plus rapprochées Tune de Tautre. C'est là que dans la dernière moitié du xi* siècle , à la faveur des troubles causés par la querelle du sacerdoce et de l'empire, éclata le mouvement révolutionnaire qui , de proche en proche ou par contre-coup , fit renaître, sous de nouvelles formes et avec un nouveau degré d'énergie , Tesprit d'indépendance municipale. Sur le fonds plus ou moins altéré de leurs vieilles institutions romaines, les cités de la Toscane et de la Lombardie construisirent un modèle d'organisation politique , où le plus grand développement possible de la liberté civile se trouva joint au droit absolu de juridiction , à la puissance militaire, à toutes les prérogatives des seigneuries féodales. Elles créèrent des magistrats à la fois juges, administrateurs et généraux ; elles eurent des assemblées souveraines où se décrétaient la guerre et la paix ; leurs chefs électifs prirent le nom de Consuls *.
Le mouvement qui faisait éclore et qui propageait ces constitutions républicaines, ne tarda pas à pénétrer en Gaule par les Alpes et par la voie de mer. Dès le commencement du xu" siècle, on voit la nouvelle forme de gouvernement municipal , le consulat, appa* rattre successivement dans les villes qui avaient le plus de relations conmierciales avec les villes d'Italie , ou le plus d'affinité avec elles par les mœurs, l'état matériel , toutes les conditions de la vie civile et politique. Des villes principales où elle fut établie, soit de vive force , soit de bon accord entre les citoyens et le seigneur, la constitution consulaire s'étendit par degrés aux villes de moindre importance. Cette espèce de propagande embrassa le tiers méridional de la France actuelle, pendant que , sous une zone différente, au nord et au centre du pays, la même impulsion des esprits, les mêmes causes sociales , produisaient de tout autres effets.
4. Voyex les Comidérations tvr VBistoire de France^ en tête des Béciisdes temps mérovingiens^ chap. Tt.
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A rextrémité du territoire , sur des points que ne pouvait atteindre rinfluence italienne^ un second type de constitution , aussi neuf^ aussi énergique, mais moins parfait que l'autre , la commune |urée, naquit spontanément par l'application faite au régime municipal d*un genre d'association dont la pratique dérivait des moeurs germaines ^ . Appropriée à Tétat social, au degré de civilisation et aux traditions mixtes des villes de la Gaule septentrionale, cette forme de municipalité libre se propagea du nord au sud , en niême temps que l'organisation consulaire se propageait du sud au nord. Des deux côtés , malgré la différence des procédés et des résultats, l'esprit fut le même, esprit d'action , de dévouement civique et d'inspiration créatrice. Les deux grandes formes de constitution municipale, la commune proprement dite^ et la cité régie par des consuls , eurent également pour principe l'insurrection plus ou moins violente , plus ou moins contenue , et pour but Tégalité des droits et la réhabili» tation du travail. Par l'une et par l'autre, Fexistence urbaine Ait non-seulement restaurée, mais renouvelée; les villes acquirent la garantie "d'un double état de liberté; elles devinrent personnes juridiques , selon l'ancien droit civil, et personnes juridiques selon le droit féodal; c'est-à-dire qu'elles n'eurent pas simplement la faculté de gérer les intérêts de voisinage , celle de posséder et d'aliéner, mais qu'elles obtinrent de droit, dans l'enceinte de leurs murailles, la souveraineté que les seigneurs exerçaient sur leurs domaines.
Les deux courants de la révolution municipale, qui marchaient Fun vers l'autre, ne se rencontrèrent pas d'abord; il y eut entre eux une zone intermédiaire , où l'ébranlement se fit sentir sans aller jusqu'à la réforme complète, au renouvellement constitutionnel.
4. Voyez les Considérations êwr l'Histoire de France, cbap. ti, p. 164 et 8UiT., in-9» 485i.
a. Ce mot n'avait point dauB le moyen ftge la généralité de senB que nous lui prêtons aujourd'hui ; il désignait d'une manière spéciale, la municipalité constituée par association cl par assurance mutuelle sous la foi du serment Voyex les Comidéfationê 4ur l'Histoire de France, chap. Ti, p. 174 et suiv.
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Dans la partie centrale de la Gaule, d'anciens municlpes , des villes considérables 9 s'affranchirent du joug seigneurial par des efforts successifs, qui leur donnèrent une administration plus ou moins libre, plus ou moins démocratique, mais ne tenant rien ni de la commune jurée des villes du Nord , ni du consulat des villes du Midi. Quelques-unes reproduisirent dans le nombre de leurs magistrats électifs des combinaisons analogues à celles qu'avait présentées le régime des curies gallo-romaines; d'autres affectèrent dans leur constitution un mode uniforme, le gouvernement de quatre personnes choisies chaque année par la généralité des citoyens, et exerçant le pouvoir administratif et judiciaire seules ou avec l'assistance d'un certain nombre de notables*. Il y avait là des garanties de liberté civile et de liberté politique; mais quoique ces villes , moins audacieuses en fait d'innovation, eussent réussi à dégager de ses entraves le principe de l'élection populaire, Tindépendance municipale y demeura sous beaucoup de rapports faible et indécise ; la vigueur etréclat lurent pour les constitutions nouvelles, pour le régime consulaire et la commune jurée, suprême expression des instincts libéraux de l'époque.
Cette révolution complète, à laquelle échappèrent de vieilles cités municipales , pénétra sous Tune ou l'autre de ses deux formes dans beaucoup de villes de fondation postérieure aux temps romains. Quelquefois môme , quand la cité se trouvait côte à côte avec un grand bourg né sous ses murs , il arriva que ce fut dans le bourg, et pour lui seul, que s'établit soit le consulat, soit le régime de l'association jurée ^. Alors, comme toujours, l'esprit de rénovation souffla
1. Les dix prud'hommes d'Orléans et de Chartres semblent une réminiscence du rôle que Jouaient les dix premiers sénaleur», Deeemprimi^ Decaproii, dans la municipalité romaine. Le gouvernement de quatre prud'hommes, qui fut celui de Bourges et de Tour?, jouit d'une grande faveur sur une bande de territoire prolongée de l't*st à l'ouest dans la Touraioe, le Berry, le Niternais, la Bourgogne et la Franche- Comté.
S. On peut citer, pour le premier cas, Périgueux et le Puy-Saint-Front ; pour le second. Tours et Ch&tetunruf.
où il voulut^ sa marche sembla réglée sm» certains points, et sur d'autres capricieuse; ici il rencontra des facilités inespérées, là des obstacles inattendus Tarrétèrent. Les chances furent diverses et le succès inégal dans la grande lutte des bourgeois contre les seigneurs; et non-seulement la somme des garanties arrachées de force ou obtenues de bon accord ne fut point la même partout, mais, jusque sous les mêmes formes politiques , il y eut pour les villes différents degrés de liberté et d'indépendance. On peut dire que la série des révolutions municipales du xn* siècle offi^ quelque chose d'analogue au mouvement qui, de nos jours, a propagé en tant de pays le régime constitutionnel. L'imitation y joua un rôle considérable; la guerre et la paix, les menaces et les transactions, rintérét et la générosité eurent leur part dans Tévénement définitif. Les uns, du premier élan , arrivèrent au but , d'autres , tout près de l'atteindre, se vfa*ent ramenés en arrière; il y eut de grandes victoires et de grands mécomptes, et souvent les plus nobles efforts, une volonté ardente et dévouée, se déployèrent sans aucun fruit ou n'aboutirent qu'à peu de chose^.
Au-dessus de la diversité presque infinie des changements qui s'accomplissent au xii« siècle dans l'état des villes grandes ou petites, anciennes ou récentes , une même pensée plane , pour ainsi dire , celle de ramener au régime public de la cité tout ce qui était tombé par abus ou vivait par coutume sous le régime privé du domaine. Cette pensée féconde ne devait pas s'arrêter aux bornes d'une révolution municipale; en elle était le germe d'une série de révolutions destinées à renverser de fond en comble la société féodale, et à faire disparaître jusqu'à ses moindres vestiges. Nous sommes ici à l'origine du monde social des temps modernes ; c'est dans les villes affranchies, ou plutôt régénérées, qu'apparaissent, sous une grande
i. Voy. le» Lettres sur l'Histoire de France, lellre xir.
3. Voyez l'Hisloire de la commune de Véielay, Lettres sur tHlstolre de France^ lellreB xxii, xxiii el xxit.
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variété de formes, plus ou moins libres, plus ou moins parfaites, les premières manifestations de son caractère. Là se développent et se conservent isolément des institutions qui doivent un jour cesser d'être locales , et entrer dans le droit politique ou le droit civil du pays. Par les chartes de communes, les chartes de coutumes et les statuts municipaux, la loi écrite reprend son empire; Tadministration, dont la pratique s'était perdue, renaît dans les villes, et ses expériences de tous genres, qui se répètent chaque jour dans une foule de lieux difiTérents, servent d'exemple et de leçon à rÉtat. La bourgeoisie, nation nouvelle dont les moeurs sont Tégalité civile et Tindépendance dans le travail, s'élève entre la noblesse et le servage, et détruit pour jamais la dualité sociale des premiers temps féodaux. Ses instincts novateurs , son activité , les capitaux qu'elle accumule, sont une force qui réagit de mille manières contre la puissance des possesseurs du sol, et, comme aux origines de toute civilisation, le mouvement recommence par la vie urbaine.
L'action des villes sur les campagnes est Fun des grands faits sociaux du xn^ et du xiii* siècles; la liberté municipale, à tous ses degrés, découla des unes sur les autres, soit par Tinfluence de Fexemple et la contagion des idées, soit par Teffet d'un patro- , nage politique ou d'une agrégation territoriale. Non-seulement les bourgs populeux aspirèrent aux franchises et aux privilèges des villes fermées, mais, dans quelques lieux du nord, on vit la nouvelle constitution urbaine, la commune jurée, s'appliquer, tant bien que mal, à de simples villages ou à des associations d'habitants de plusieurs villages*. Les principes de droit naturel qui, joints aux souvenirs de l'ancienne liberté civile, avaient inspiré aux classes bourgeoises leur grande révolution, descendirent dans les classes
«. Voyei let Lettres de Philippe-Auguste, données sous les dates de 4484, «185, 41 8^ 4196, 4905 , 4S46 et «SS4. ( Recueil des Ordonn. des rois de France , t XI , p. S34, S37, ' 145,177,991, 308 et S«6.)
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agricoles, et y redoublèrent, par le tourment d'esprit, les gênes du servage et Taversion de la dépendance domaniale. N'ayant guère eu jusque-là d'autre jferspective que celle d'être déchargés des services les plus onéreux, homme par homme, famille par famille, les paysans s'élevèrent à des idées et à des volontés d'un autre ordre ^ ils en vinrent à demander leur aflranchissement par seigneuries et par territoires, et à se liguer pour l'obtenir. Ce cri d'appel au sentiment de l'égaTité originelle: Nous sommes hommes comme eux\ se fit entendre dans les hameaux et retentit à l'oreille des seigneurs, qu'il éclairait en les menaçant. Des traits de fureur aveugle et de touchante modération signalèrent cette nouvelle crise dans l'état du peuple des campagnes; une foule de serfs, désertant leurs tenures, se livraient par bandes à la vie errante et au pillage; d'autres, cahnes et résolus, négociaient leur liberté, offrant de donner pour elle , disent les chartes , le prix qu'on voudrait y mettre^. La crainte de résistances périlleuses, l'esprit de justice et l'intérêt, amenèrent les maîtres du sol à transiger, par des' traités d'argent, sur leurs droits de tout genre et leur pouvoir immémorial.
