CHAPITRE I

PROBLiME FONDAMENTAL.

SOMMAIRE

594. Sujet de ce livre ; — 595. notre procédé sera aussi métaphysique que possible; — 596. division des matières à traiter. — 597. Question fondamentale : comment l'homme se trouve obligé de faire partie d'une société réelle. — ii98. 11 peut l'être en vertu d'un fait matériel» du droit d'un autre . ou de sa profire volonté ; — 599. De là trois sortes de sociétés : sociétés naturelles , obligatoires , volontaires. — 600. Ces éléments peuvent se mélanger. — 601 . Fondements respectifs de ces sociétés : dans la société volontaire^ c'esl le consentement\ — 60Î. dans la société naturelle, c'est un fait naturel ; — 603. dans la société o&%a(oire , c'est le droit d^autrui. — 604. Comment le droit peut rendre une société obligatoire ; — 605. l'accroissement ou la diminution des droits naturels qui sont en collision. — 606. Une action qui cause du dommage, diminue notre droit. — 607. D'où vient la collision. — 608. Résumé de ce chapitre.

o94. Dans le Livre précédent nous avons étudié la nature de cet être moral qui est composé d'une multitude d'individus distincts entre eux, mais formant , par Tunité de pensée , de volonté et d'action , un seul corps moral , une société. Le principe essentiel de la société en général , c'est le premier principe moral faites le bien , appliqué à l'agrégation de plusieurs hommes , agrégation qui est inévitable dans l'étal présent de la nature humaine ; de là vient que la société est l'œuvre de la nature (326 et suiv.). L'homme, cependant, a aussi quelque part à la formation de la société : sa libre action , qui ne peut évidemment constituer les formes essentielles de la société, peut néanmoins les actualiser, les déterminer dans telle et telle circonstance (337) ; et cette

action d(" Thomme qui influe ainsi sur la formation de la société, influe également sur sa conservation , ses progrès^, sa décadence et sa ruine La société sera grande ou misérable , selon que les actes de Fhomme seront bons ou mauvais, conformes ou non à la volonté du Créateur.

Il nous faut donc chercher maintenant quelles sont les lois qui doivent déterminer cette libre action, cette influence de l'homme sur la société ; nous verrons que , dans la formation . le développement, le perfectionnement de la société, Thomme est soumis a certaines lois , et que ces lois sont basées sur le premier principe de toute obligation morale , sur le premier précepte de la loi naturelle : faites le bien ; c*est sur la même base que reposent également V existence et l'essence des sociétés humaines. Mais, comme les lois qui président à la formation d'une société, diffèrent en plusieurs points de celles qui président au développement de ses diverses relations, nous nous bornerons , dans ce troisième Livre , à étudier les seuls faits qui interviennent dans la fondation d'une société , pour en déduire , par l'analyse , les principes qui la règlent.

595. Ici, comme partout ailleurs , nous étudions la société plutôt en philosophe qu'en publiciste ; nous voulons présenter à nos lecteurs non pas l'histoire, mais la théorie métaphysique du droit social, et c'est pourquoi nous devons considérer la société dans sa forme la plus générale , comme une agrégation d'hommes poursuivant tous la fin que leur a fixée la nature, sans tenir compte des accidents qui peuvent la modifier à l'infini ; de cette manière, nous pourrons appliquer notre théorie à une société quelconque , et nous aurons facilité l'étude de toutes les sciences particulières qui se rapportent à la science sociale : c'est le but que Ton se propose dans le droit naturel. Il est bien entendu que, tout en nous attachant aux généralités^ nous ne négligerons pas les applications qui peuvent contribuer à la clarté ou offrir un caractère d'utilité. Dans les sciences morales, il faut se garder de formules trop abstraites qui produisent d'ordinaire une obscurité que les faits réels et lès

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applications concrètes font aisément disparaître ; il ne faut pas vouloir sortir du monde de la réalité, puisqu'en définitive, c'est à lui que doivent se rapporter toutes nos études et toutes nos recherches. Comme le titre de cet ouvrage l'indique , nous devons faire marcher de pair la théorie et l'expérience , les principes et les faits. De cette manière encore , nous serons plus utiles à ceux qui ne peuvent se livrer à l'étude approfondie de la politique appliquée ; c'est pour eux surtout que, dans le septième livre , après les considérations générales des autres livres , nous tâcherons de faire comprendre plus en détail l'état réel et concret des sociétés.

596. Ainsi, dans les livres suivants , nous examinerons successivement les lois qui règlent l'action de l'homme : l'^dans la formation d'une société particulière quelconque ; 2" dans la manière d'atteindre la fin d'une société ; 3" dans le perfectionnement de ses relations intérieures ; 4" dans les relations extérieures ou internationales ; enfin 5" dans l'application réelle aux principales formes de la société naturelle.

597. Avant d'aborder la théorie de Yaction sociale, il nous faut résoudre une question préalable très-importante et tout à fait générale: nous devons savoir d'où peut venir pour l'homme le devoir , l'obligation de former avec certaines personnes une société déterminée ; c'est Ik une question fondamentale, quand il s'agit de déterminer les lois morales qui doivent régler l'action humaine dans la société. Nous avons vu précédemment que la société est l'œuvre de la nature, et que par conséquent (334) , dans certains cas , l'homme peut être obligé d'entrer dans une société ou d'y rester ; tout occupés de la nature de Yétre social , nous ne pouvions alors nous demander quels sont ces cas , ces sociétés où l'homme est tenu d'agir , quelle est la nature de cette obligation , combien de temps elle dure , etc. C'est ce qu'il nous faut examiner maintenant.

362 DROIT MATUftBL.

598. La volonté du. Créateur manifestée à l'homme par Tordre de Funivers est pour lui Torigine de toute obligation morale (112). Uhomme est donc obligé de former ou de conserver un lien social, toutes les fois que ce lien est exigé par Tordre de Tunivers ; or, cet ordre peut résulter ou de Tensemble des faits naturels , ou d'un droit d'autrui à nous connu , ou d'un acte de notre libre volonté manifesté à autrui (370). Voilà donc trois sortes de faits qui peuvent obliger Thomme à s'associer : nous les appellerons faits^d^ association (a).

Cette considération peut encore être présentée sous un autre point de vue ; Thomme est naturellement et généralement obligé de coopérer avec tous les autres hommes au bien commun (319) : cette obligation est négative et défend toujours de rien faire de contraire ; elle devient pcsitive , quand les circonstances l'exigent (337 et suiv.). Cette nécessité peut résulter de Tordre physique ou de Tordre moral ; car, étant un composé d'esprit et de corps, j'ai des besoins et des devoirs par rapport h Tesprit et au corps , par rapport à moi-même et par rapport aux autres , et, sous tous ces rapports, je puis être obligé de former ou de conserver un lien social.

599. Comme, dans Tordre moral, je puis être lié par ma libre volonté ou sans son intervention , cette obligation pourra résulter pour moi ou d'une nécessité naturelle, ou d'un consentement librement donné , ou du devoir irréfragable qui correspond à un droit ; c'est par un effet des besoins et des droits naturels du fils , que le père et le fils sont obligés de vivre en société , Tun pour donner des soins, Tautre pour les recevoir ; c'eet une nécessité physique pour le malheureux naufragé de vivre dans la société où la tempête Ta jeté , pour un serviteur dans la famille hors de laquelle il ne pourrait subsister. C'est un consentement librement donné qui associe un ouvrier au maître avec qui il a fait un libre contrat, un peuple au souverain

(a) Ces trois classes de faits répondent aux trois grandes catégories de nos devoirs.