‹ Essais historiques et critiques pour servir à l'histoire d'Espagne de 1820 à 1823Chapitre 61 sur 67 · V. Décret des Cortès du 9 février i8i · texte numérisé non relu

V. Décret des Cortès du 9 février i8i

VL i. Manifeste des Gorlès à la nation espagnole. 169

S. Lettre du roi i la régence du royaume 1 77

3. Lettre de la dépotation provinciale d'Aragon & TEx. S' don

ToHé Palafox et Meici 178

Ucponsc , ',

VU. Discours adressé par le général lâio ft S. M. don Ferdinand VII, le i5 avril 181 4 179.

Vlil. liucindo an roi N. S. don Ferdinand VII 180

JLX. Décret du 4 mai 1814 iSs

X. Décret royal de 5. H. le roi Charles III. portant bannissement

des Jésuites des royaume» d'Espagne. « . 19a

DES MATlilKES. 54 l

Circulaire acrouipagnéc d'une lelli e cjchelée pour toutes les localités où il existait des maisons de la cumpaguie, et adrecaée aux juges royaox ordinnres .' 1^3

f.ottrc cachefi^e 14^3

Instruction sur ce que ilevroul faire les personnes f hargées de rc.\écuiion du prévient |>uur le bannissement et la saisie des biens et propriétés des ]ésmteft dans le royaume et dans les îlos .Tclj.iceMfos. ( onformémenl aux décisions prises par S. M. igS ,

Pragmatique saïu'iion de S. M., ayant fifïrre de loi pour le bannissement du royaume des réguliers de la compagnie ^ pour I occapatlon de leur temporel et rinterdiction de leur rétablissement dans aucun temps, avec les mesnres précaationnelles y ordonnée? , 202

Publication. , U09

Cédttle royale de S. H. et des seigneurs dn conseil tenn ettraor- ' diuairement, dans laquelle S. M. déclare quk lui , comme roi et chef suprême de i felat , revient la possession des biens occupés et venant des réguliers de la compagnie bannie du royanme 910

Extrait d'une lettre du roi Charles lli au pape Clément XIII, et de la consultittiou des conseils de Caslille au sujet de celte lettre : 955

XI. Avis donné an peuple de la Gorogne par TEzc. don Pedro de

Âgar, ancien régont d'Espagne ' aSy

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