‹ État de la France en 1789Chapitre 553 sur 567 · ÉTAT GÉNÉRAL DES TERRES ET DES PERSONNES · texte numérisé non relu

ÉTAT GÉNÉRAL DES TERRES ET DES PERSONNES

Division primitive des propriétés. — Origine des biens du clergé.

— Biens nobles et biens roturiers. — L'ancien servage. — Les serfs du clergé en 17S9. — Les Censives. — Les terres franches.

— Droit d'aînesse. — Domaine royal. — Constitution de la noblesse. — Nature des fiefs. — Droits féodaux. — Nobles. — Charges anoblissantes. — Clergé. — Dîmes. — Propriété du clergé. — Revenus du clergé. — Division des terres. — Valeur des biens vendus en 1789 13

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