EAUX ET FOUETS
Tétaient par les trésoriers des finances. Ces trois justices dérivaient directement du régime féodal qui avait donné de très-grands pouvoirs au connétable, à Tamiral et au grand forestier de France. Nous avons placé la connétablie et l'amirauté au chapitre de la guerre et au chapitre de la marine.
La connétablie commandait à 98 sièges de justice prévôtale, composés tous d un assesseur, d'un procureur et d'un greffier; et l'amirauté à 50 sièges ressortissant : 9 à Tamirauté de Paris, 18 à la Table de marbre de Rouen, 6 au Parlement de Toulouse, 7 au Parlement de Provence, 3 au Parlement de Bordeaux, et 7 au Parlement de Bretagne.
Le tribunal des eaux et forêts jugeait à l'ordinaire et en dernier ressort : à l'ordinaire comme grande maîtrise particulière de Paris, en dernier ressort comme cour souveraine. Quand il jugeait souverainement, il était présidé par le premier président ou par un président à mortier du Parlement de Paris et composé des 7 plus anciens conseillers delà grand'chambre, assistés des lieutenants (le général et le particulier) et des conseillers ordinaires du siège, qui étaient au nombre de 7. Un commissaire à la recherche des mines, usines et bouches à feu du royaume, et 2 arpenteurs généraux du département de Paris et de TIle-de-France y étaient adjoints.
20 tribunaux de second ordre, dits les grandes maîtrises des eaux et forêts, étaient répartis dans le royaume et se subdivisaient en grueries royales, grueries en litres, triages, etc., selon les lieux et les usages de ces lieux. Nous allons dénombrer les grandes maîtrises et les sièges particuliers des eaux et forêts :
1" Paris.^ Paris, Saint-Germain, Fontainebleau, Nemours, Âuxerre, Sens,
Grécy, Sézanne, Dourdan, Ghâtouuneuf, Dreux. 2* SoissoKs. Compiègne, Senlis, Beaumont-sur-Oise, Laon, Clermont-en-
Beauvoisis, Noyon, la Fère, Laigues, Villers-Coterets, Coucy, Ghauny,
le Valois, Bohain.
5* Picardie, Amiens, Artois et Flandre. Boulogne, Calais, Abbeville,
Amiens, Lille, Saint-Omer, la Motle-aux-Bois, Toumehem, Arras,
Uesdin.
4" Haimaut et Gambrésis. Valenciennes, Givet, le Quesnoy.
GRANDES MAITRISES ET GRUERIES. 333
5* Ghaloms. Sainte-Menehould, Bar-sur-Seine, Ghaumont, Reims, Yassy,
Vitry-le-Français,Saint-Dizier, Troyes.
6* Metz. Metz, Vie, Thion ville, Sedan, Ghâteau-Regnault, Phalsbourg,
Montmédy et Longwy.
7* DUCHK ET COUTÉ DE BoOBGOGNE, FRANCHB-COMTé ET AlSACE. Dijon, Aval-
Ion, Gbâtillon-sur-Seine, Ghâlon-sur-Saône, Autun et Maçonnais, Bar-sur-Seine et Belley, Besançon, Beaume-4es-Dames, Me, Yesoul, Salins, Poligny, Gray, Ensisheim, Haguenau. 8* Lyonnais, Dauphinb, Proyencb, Auvergne. Montbrison, Mâcon, Grenoble, Die, Saint-Marcellin, Aix, Riom*, Saint-Flour, Ambert. 9* Toulouse, Montpellier, Rodssillon. Yiliemar, Quillon, Gastres, Gastelnaudary, Alby, Yilleneuve-de-Berg, Mende, Bois-du-Roi-en-Gapsir et Gonflant (l'intendant du Roussillon faisait les fonctions de grand maître des eaux et forêts dans sa province : nouvelle anomalie).
10* Bordeaux, Auch, Pau, Montauban. Bordeaux, File-Jourdain et Fleurence, Saint-Gaudens, Arreau et Saint-Girons, Tarbes et Nogaro, Pau et Lichare, Foix, Rhodez.
il* AuNis, Saintohge, Angoumo», Poitou, haut et bas Limousin, hautb et BASSE Marche, Bourbonnais et Nivernais. Poitiers, Ghâtellerault, Niort et Aunay, Fontenay-le-Gomte, Angoulème, Bellac, Gognac, Rochefort, Brives, Gerilly et Gosne, Montmirault, Moulins, Nevers, Guéret.
^3* TouRAiNE, Anjou, Maine. Loches, Ghâteau-du-Loir, Ghinon, Baugé, Beaufort, le Maas, Angers, Mamers, Amboise, Tours.
13' Bretagne. Rennes et Bosquen, Gornouailles à Garhaix, Quimperlé, Yillecartier, Nantes, Vannes, Fougères, le Gavre.
U* Rouen. Rouen, Arques, Vernon et Andelys, Gaudebec, Pont-de-rArche^ Lyons, Passy.
15' Cakn. Caen, Valogne, Bayeux, Vire et Mortain.
16' Albnçon et Pbrche. Alençon, Argentan, Bellème, Domfront, Mortagne, Falaise et Moulins.
17' Bbrry, Blesois, haut et bas Vermandois. Bourges, Vierzon et AUogny, Issoudun, Ghàteauroux, la Châtre et le Ghâtelet, le comté de Blois, Blois, Ghambord, Vendôme, Romorantin.
18* Lorraine et Barrois. Nancy, Bar, Bourmont, Bouzonville, Bricy, IHeuze, Épinal, Étain, Lunéville, Darney, Neufchâteau, Saint-Dié, Saint- Mihiel, Sarreguemines, Pont-à-Mousson, Goramercy.
19* Orléans, Beaggehcy, Montargis. Orléans, Beaugency, Montargis.
20' Ile de Gorsb.
Quelques-uns des vingt grands maîtres des eaux et forêts
résidaient à Paris. Le tribunal souverain de Paris avait le droit
d'évoquer les causes de leurs tribunaux, au grand déplaisir
sans doute des gens que cet usage forçait à se déplacer; mais
on s'en souciait peu : le désordre avant tout, telle était la
334 PRÉVOTÉ DE L'HOTEL.
maxime de radministration andenne. Le siège de la maîtrise particulière ou gruerie de Paris était dans l'enclos du Palais. Tous ces sièges connaissaient, à l'exclusion des autres juges, les matières d'eaux et forêts, bois, pèches et chasses, landes, marais, pâtis, boélles, passages, écluses, gords, moulins. La maîtrise de Saint-Germain en Laye a^ait l'honneur d'avoir pour chef le marèclial duc de Noailles.
C'était comme héritier des grands officiers de sa courmme que le roi confiait aux trois juridictions de la Table de marbre de Paris, la justice militaire, la justice maritime et la justice forestière. C!omme seigneur et roi, après avoir réservé à ses officiers et à ses favoris les tribunaux exceptionnels du conseil des parties et des requêtes de l'hôtel, il avait un prévôt pour faire la police de ses palais et résidences, des capitaines de varenne pour protéger sa chasse, et des baillis pour rendre la justice à ses vassaux particuliers ^
Les capitaineries nous sont connues.
Instituée pour juger les crimes et délits commis dans les palais du roi et dans les villes où le roi résidait, la prévôté de l'hôtel du roi comprenait : le grand prévôt, dont la charge était héréditaire (elle avait pendant deux siècles appartenu aux marquis de SourchesetM. de Tourzel leur avait succédé); 2 lieutenants généraux de robe longue, dvils, criminels et de police, par commission; les anciens lieutenants généraux; 1 procureur du roi, 1 greffier en chef, 1 greffier, 2 commis du greffe, 1 garde-scel, i trésorier payeur des gages, 2 commis grefiiers, 2 secrétaires du grand prévôt, 3 notaires suivant la cour, 12 procureurs, 1 premier huissier audiencier, 14huissiers, 1 médecin, 1 chirurgien, 2 matrones jurées aux rapports, 12 architectes experts, 2 serruriers jurés, 2 écrivains jurés, 4 libraires.
Le tribunal jugeait, sauf appel au grand Conseil, toutes les causes civiles, et sans appel les causes criminelles et de
* Le baiUiage de l'arsenal de Paris appartenait au même genre de justice que celle de la Table de marbre; il avait été la propriété du grand maître de l'artillerie de France.
