PARTS
effet, ils sont censés avoir, eux-mêmes, accompli P° juridique où seul, en réalité, nous avons figuré. |
point modifié si, dans leur convention, les parti 52
duire. Quand nous er pour nous et nos héritiers, re nous ne faisons rien de plus que si nous avions. stipulé pour nous-même. Nous avons exprimé dans notre CONvention ce que le législateur y sous-entendait ; nou pouvions le faire et cette manifestation de volonté n rien que de parfaitement valable. Suæ personæ adjungere quis heredis personam potest (1) (2). x S. Mais que décider si, lors du contrat, nous exprimons l'intention de faire naître directement le droit et ‘a l'obligation sur la tête de nos héritiers, sans avoir eu nous-même à en bénéficier ou à en supporter la char Dans ce cas, nous disent les jurisconsultes romain l'acte que nous venons d'accomplir est nul, « nam in legans esse visum est ab heredis persona incipere | obligationem (3) ». 1
(1) Loi38, par. 14, Dig. de rh. oblig. 45, 1.— Loi9?, Dig. eodem tituio.
(2) Nous laisons de côté le cas particulier où les parties auraient slipulé pour elles et un seul de leurs héritiers. Dans ce cas, la do trine romaine prononçait en principe la nullité du contrat par application de ces deux règles, d'une part que nous ne pouvons stipuler pour autrui, d'autre part que le testament est le seul acte au moyen duquel il soit permis de modifier les parts héréditaires. |
(3) Gaïus, comm. 3, par. 109, Edit. Dubois, d'après l'Apographum de Studemund. Dans les leçons antérieures à celle de Studemund,. la teneur de l'adage est quelque peu modifiée. On lit : ex heredis persona, et non ab heredis persona.
us les textes, 14 PERS lurmême, apres l'avoir formulé dans la DaHière
xprimer le jurisconsulte Paul, eu nous dit:
Quæcurgue es CU en nostro contractu ort-
nitiuin | sumant, inanem or nostrum effi-
breuses aux ce RU a donné naissance, 1l
jers. + tante il entendre par 14? Le Droit romain, cience éminemment RTS et rationnelle, AO
> LT appelaient l’elegantia juris. Lorsqu'une solution venait à rompre cette harmonie, lorsqu'il était Denespie d de la concilier avec une des règles fonda-
__ (1)Gaïus, comm. 3. Par. 158.
(2) Loï11. Dig. de oblig. 4%, 7. Toutefois, ce texte, pris dans son 4%
| messes et stipulations pour autrui.
(3) Loï 20, Dig. de jure dotium 23, 3.— Loi 27, par. i*", Dig. gnaut
| vel contra, 17,1. sa A Do
ensemble, semble se référer plus spécialement à la théorie EE pro-
mentales du droit, on disait qu’elle était inelegans contraire aux principes ou plus exactement peut-être à l'harmonie des principes juridiques (1).
premier chapitre.
Nous rechercherons ‘ensuite que était l'éten
voir être Hnecs par les héritiers pe es É tantes ou leur être opposée, devait avoir, au préala pris naissance sur la tête des parties elles-mêmes.
de semblait être de renvoyer après leur mort naissance de l'obligation (2).
(1) Pellat — Instit. de Gaius,. traduites et commentées, Page mn tome ler,
(@) Remarquons-le bien, ce qu ‘il faut Mr es baton | ;
im . d'éluder la rigueur de la . & persona 2 dis. De
