‹ Etude Historique et Critique des Droits Successoraux de l'EtatChapitre 66 sur 71 · DROIT MODERNE · texte numérisé non relu

DROIT MODERNE

ALLIX. — Traité élémentaire de science des finances (6° éd. 1931).

AuBry et RAU. — Cours de droit civil français (5° éd. 1919).

BAUDRY-LACANTINERIE. — Précis de droit civil (12° éd., 1922).

BiGALLET. — De l’hérédité collatérale (Paris 1898).

BoistEL. — Philosophie du Droit (Paris, Thorin 1870).

CHEVALIER. — L'évolution du droit de l'Etat dans les successions et la question de l’héritage (Thèse Grenoble 1925).

CoLiN et CAPITANT. — Cours élémentaire de Droit Civil (4° éd. 1923)

A. COLIN. —— Le droit de succession dans le Code Civil. Livre du centenaire, DELOUME. — L'Etat considéré comme successeur aux biens (Tou-

louse 1898) DEMANTE. — Cours du Code Civil (1853).

. Dueuir. — Traité de Droit constitutionnel (2° éd. 1925). DuURANTON. —— Cours de droit français (1844), FENET. — Travaux préparatoires du Code Civil (1836).

FILDEMANN. — La nature juridique de la transmission par décès et la succession des parents légataires (Paris 1909).

GASTAMBIDE. — L'enfant devant la famille et l'Etat (1902).

GEorGis (de). — L’Etat héritier (Thèse Paris 1912).

GREIFF. — Droits de l’Etat en matière de succession (Paris 1888).

LANNES DE MONTEBELLO. — La critique de l’héritage chez les socialistes français au xix° siècle (Thèse Paris 1927).

LAURENT. — Principes de Dreit civil (1876).

LEscœur. — Les lois nouvelles. Pourquoi et comment on fraude le fisc. (Paris Blond, 1909, in-8°).

LocRÉ. — Législation de la France (1827).

MALLEVILLE. — Analyse raisonnée de la discussion du Code Civil au Conseil d'Etat (1805).

— 154 — ne

Mas. — Les diverses conceptions juridiques des droits de l'État en

matière successorale depuis le Code civil (Th. Bordeaux . 1928).

MONTESQUIEU. — Esprit des Lois (Paris 1796, 5 vol.)

NIBOYET. — Conflits de lois relatifs à l’acquisition de la propriété et des droits sur les meubles corporels à titre particulier (Paris 1912). =

PLANIOL. — Traité élémentaire de droit civil avec collaboration de G. Ripert (10° éd., 1927).

PLANIOL et RIPERT. — Droit Civil, t. IV. —— MaAuRY et VIALLETON: Les successions (1928).

PirxeT et NiBOYEr. — Droit international privé 1924.

RIGNANO. — La question de l’héritage. Introd. de LAuprv. (Bibliothèque socialiste 1906).

ROUSSEAU, — Du contrat social ou principes de droit politique.

Roux (Marquis de). — L’Etat et la Natalité 1928.

TASSIN. — La déshérence (Paris 1897).

TOULLIER. — Théorie du Code Civil (1840).

TURGEON. — Le socialisme et le droit d’hérédité (Travaux juridiques et économiques de l’Université de Rennes, t. LfascMir

VALERY. — Manuel de Droit international privé (1914).

VALERY. — La théorie de l'Etat héritier dans le droit international privé (Gaz. Pal. 21-22 fév. 1926).

VALLIER. — Le fondement du droit successoral (Th. Paris 1902).

WEILL. — Histoire du mouvement social en France (1852-1924) (3° éd. 1924).

WEISS. — Traité élémentaire de droit international (1886).

Worms. — Natalité et régime successoral (1917).

Page 1