VI 14060. XIV
6 VI 3679 ? quod — commodis dup[lic(atus sum)]. VI 9044 : cenaticum — duplum.
7 Voyez infra. — Leurs femmes sont favorisées dans les distributions de sportules, XIV 2408.
8 XI 9643. XIV 359. Inscr. helv., 219. ALLMER, M. d. L., IL. 165. 167. 469. GRuT. 354, 1 — Notixie, dans les Atti, 1888, p. 279.
Malgré cette hiérarchie, légalité existait en ce sens que tous étaient admissibles aux fonctions. L’exclusion des honneurs n’était prononcée que comme une peine, et dans certains cas déterminés 1. Nous avons vu des esclaves présidents (magistri) ou curateurs de petits collèges d'artisans, et cela était fréquent dans les collèges funéraires, surtout dans les collèges domestiques. Toutefois on leur réservait parfois des fonctions particulières : à côté des magistri libres, on rencontre des ministri esclaves, subordonnés aux premiers, mais figurant à côté d’eux dans les inscriptions 2.
Au fond, cette égalité n’était qu'apparente dans les grands collèges : pour être admis aux dignités, il fallait être riche, comme dans les cités, mais à l’assemblée générale régnait une égalité parfaite et nous allons voir que c'était elle qui décidait les questions les plus graves.
$ 4 Assemblée générale.
L'administration se partageait entre l’assemblée et les chefs. L'assemblée générale de tous les membres était ordinairement souveraine, comme dans la cité, et elle garda plus longtemps sa souveraineté que dans la cité : tandis qu’à Rome et dans les municipes, l'influence des comices populaires allait s’affaiblissant et finit par disparaître, la constitution des collèges resta démocratique 5.
L'assemblée s'appelait conventus : c’est par ce mot qu’elle est distinguée des réunions religieuses dans cet article de la lex collegi salutaris Dianae et Antinoi qui veut que toute plainte
2 [1199 — XIV 9874. X 6679. Voyez supra, p. 346.
3 Voyez notre article dans la Rev. de l’Instr. publ. en Belg., 1888, pp. 149 et suiv. SCHIESS, p. 75. LIEBENAM, p. 279.
et tout rapport soient faits in conventu, et non aux jours de fête, qui sont consacrés à de fraternels banquets 1.
Nous avons vu que les assemblées profanes, comme les autres, Se tenaient dans la schola ou dans le temple du collège, parfois dans un temple public 2. La date des réunions ordi- : naires était fixée par les statuts : [diebus, quilbus legi continetur, convenire 3, par exemple aux kalendes ou aux ides 4, C'était le président qui fixait les assemblées extraordinaires 5; les convocations étaient faites par le secrétaire-trésorier 6 ou par les viateurs. L'assistance était parfois obligatoire pour le président 7; les autres membres pouvaient s’absenter, mais il est. bu que, pour prévenir toute surprise, un décret n’était valable que si un certain nombre de membres étaient présents ; peut-être fallait-il les deux tiers comme dans les sénats municipaux 8. Les collèges professionnels pouvaient sans
1 Voyez supra, p. 231. In conventu pleno, VI 10934, 1. 8-9. 16. 93. In conventu habendo, VI 10994 (socii de l'an 5). [In conjventu, VI 10297. Conventum haberi, XIV 9119, |. 1-2; in conventu referat, ibid., II, 1. 23-24. In co[nventu], XI 1354 (centonaires). Concilium, VIILT 14683. Kowwviac xat ouvodovc, PLUT., Numa, 17. Convenire, III, p. 924. XI 5748. Mitth: des Inst., 1890, ï 288, 1. 2 (eborari et citrarü). Notixie, 1880, p. 260, à Brant
Coire, XIV 24119, I, 1. 19-43 : nisi semel in mense coeant. Dic., 47, 29, 4, pr. et $ À (voyez supra, pp. 155-156). Aïlleurs il signifie : former un collège : in it collegium coeant, XIV 2112, I, 1. 19; cfr. supra, pp. 118 et 195 : quibus coire licet.
2 Voyez supra, pp. 210-214. 995-9296.
3 C. I. L. TL, p. 924 (collegium Jovis Cerneni).
4 II 4468 et note : collegia kalendarium et iduaria duo.
5 XI 2702: in schola collegi fabrum — quem (= quod) coegerunt — q{uin)q(uennales), à Volsinn. XIV 9119, I, I. 9-8 : conventum haberi jusserat per — qtuin)q(uennalem). XI 5748 : numerum (— conventum) habentibus — q{uin) )q(uennalibus). Ici numerum habere signifie : convoquer, tenir une assemblée.
6 VIII 14683, 1. 7-8 : si qu(a)estor alicui non n(u)ntiaverit (sil. conventus diem), d(are) d(ebebit denarium unum).
7 Ibid., 1. 5-6.
8 XI 1354 : in co[nventu cum frequens adesse]t n(umerus) cent(onario-
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( 310 ) doute se réunir quand ils voulaient pour leurs délibérations ; si l’on avait limité les assemblées des collèges funéraires à une par mois, c’est que ces collèges étaient permis en bloc, tandis qu’on était sévère pour accorder l’autorisation . aux autres {.
Toutes les décisions importantes étaient prises en assemblée générale; les fonctionnaires les exécutaient. L'assemblée possédait des attributions législatives, électorales et judiciaires.
Tout d’abord, c’est elle qui, lors de la fondation du collège, votait les statuts appelés lex collegii par imitation de la lex municipalis et de la lex coloniae ?. Plusieurs fois il est dit que le règlement est établi par les membres, ab ipsis constituta 3, en assemblée plénière, in conventu pleno 4. Toutefois, si les collèges ne dépendaient pas du tout, sous ce rapport, de l’État, ils dépendaient quelque peu de leurs bienfaiteurs; et quand les statuts règlent l’usage des largesses reçues, ils doivent se conformer naturellement à la volonté des donateurs; ceux-ci imposent parfois d’autres conditions 5. Pour le reste, les collèges sont libres, et la forme même des statuts le montre; les différents articles commencent généralement par les mots : Placuit ou Placuit inter eis et convenit secundum: decretum publicum observare 6.
rum), à Luna. XI 5748 : cum in schola sua freque(n)s numerus colliegii) : fabr. Sentinatium convenissent. XI 5749 : numerum habentibus sequella ejusdem collegi (seil. centonariorum). XT 5750 : cum schola sua frequentes scribundo adfuissent. Notizie, 1880, p. 260 : collegae universi convenerunt.
1 Voyez supra, p. 142.
2 Voyez supra, p. 335. G. BoissiEr, Relig. rom., Il, pp. 261-262. PERNICE, I, p. 299. GIERKE, p. 83. SCHIESS, p. 79. LIEBENAM, pp. 180-182.
5 XIV 2119, 1,1. 6-7. Supra, p. 331.
# VI 10254, 1. 8 : ex decreto universorum, quod gestum est — conventu pleno ; 1. 16 : ea condicione qua in conventu placuit universis ; L. 90 : hoc decretum ordini nostro placuit in conventu pleno. NIXI 14683, a, 1. 6 : Placuit inter eis et convenit, etc.
5 VI 10234. Voyez supra, p. 350, n. 3.
6 XIV 2112. Mitth. d. Inst., 1890, p. 988. VIII 14683.
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