Conclusion politique

Notes et Eclaircissements

Sut le § 2. A propos de Claude-Joseph de Ferrière, développement épisodique : 1° Sur l'ancienne Faculté des

Droits dans l'Université de Paris 84

2° Sur la locution Avocat en Parlement 86

3° Sur la qualification d'ancien Avocat 87

Sur le § 5. Bretonnier ; Boucher d'Arg^is : L'immunité parlementaire en 1790 88

Sur le § 5 (suite). Uenrïon de Pansey ci VEïicyclopédie 88

Rétractation du rédacteur de la Partie de Jurisprudence. 89

Sur le § 9. L'esclavage antique ; les Corsaires harbaresques ;

le Code noir 90

Sur le §9 (suite). Du nom de Franche-Comté donné au comté de Bourgogne ; des [vèrcs pontifes et du nom de Saint- Jacques du Haut-Pas appartenant encore aujourd'hui à une église de Paris 0^1

Sur le § 14. Observation sur la mainmorte mûrfe 01

Sur le § 17. Large diffusion des Affranchis dans la Société

romaine. — Observation sur les lois Papiennes, . . 92

Sur le g 18. Caractère coutumier du Droit romain, dans les pays dits de Droit écrit, — Observations diver-

ses. — Développement sur la loi 112, au Digeste, (h: LctjcUis !<• et sur (juelques passages des Sentences (le Paul 93

— Du servage eu Russie 97

Sur le § 20. Développeiiieut sur les Précaires 98

Sur les ^^ 21 et 22. Indications bibliographiques 99

Sur le ^ 23. Rapprocbeuient avec un fragment de la loi des

XII tables , 100

Sur le g 27. Ta» président Doubler ; la brochure anonyme de 1784; le dernier des serfs devant l'Assemblée nationale, en 1789; une visite de Dupin aîné chez une

communauté rurale du Nivernois, en 1840 101

Sur les pages 80-83. — N° I. Observation sur la culture par

maitre-valei 102

N'» II. Esprit général de la Uévolution française.

Citations d'Alexis de Tocqueville 103

Citation intégrale du passage, analysé en la note de la

page 83 : 104

Un mot de François Guizot 105

Observation bibliographique 105

COKRECTIONS KT ADDITIONS 106

Toulouse. — Imprimerie Lagarde et Sebille, rue Romlgiires, 2.

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