‹ Étude historique sur les relations commerciales entre la France et la Flandre au moyen age (volume 2)Chapitre 37 sur 39 · XXV. — Tarif du péage de Bapaume en · texte numérisé non relu

XXV. — Tarif du péage de Bapaume en

XXVI. — Vidimus de certains articles extraits des registres du péage de Bapaume et produits par Honoré Le Vasseur, contrôleur du péage de Bapaume, pour appuyer les droits dudit péage à rencontre de Jean Ghiseghien, d'Alost, et de Louis d'Armagnac, comte de Guise (9 septembre 1499,

7 avril 1515) 284

XXVII. — Vidimus d'une sentence par laquelle il est déclaré que Jacques Cocquel, marchand, demeurant à Aire, sera exempt de payer le domaine forain à Rouen pour les denrées importées par lui

en Artois (8 octobre 1508, 7 février 1509) 284

XXVIII. — Ordonnances de l'archiduc Charles autorisant les fermiers du péage de Bapaume à établir des commis à Maubeuge, Bavai, ville et faubourgs de Valenciennes, Boucliain, Le Quesnoy, Landrecies, Iwuy, Douai, Pont-à-Vendin, Haubourdin et autres lieux (Bruxelles, 21 septembre 1516). ... 284

XXIX. — Autorisation accordée par l'empereur Charles-Quint au fermier du péage de Bapaume de commettre partout où il lui plaira dans le ressort dudit péage, des gardes qui en percevront les droits (1" mars 1554-1555 n. st.) 288

XXX. — Requête des gouverneur, officiers, maïeur et échevins de la ville de Hesdin à Leurs Altesses les archiducs Albert et Isabelle, demandant l'exemption pour les habitants de ladite ville, des droits du péage de Bapaume (1607) . 288

XXXI. — Arrêt du Conseil de Malines daus le procès entre les maïeur et échevins de Saint-Omer et Pasquier Bosquel, fermier du péage de Bapaume (Malines, le 6 mars 1621) 288

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XXXÏI. — Mandement des chef trésorier général et commis des finances relativement aux conditions sous lesquelles le péage de Bapaume devra être affermé, avec les tarifs perçus sur les marchandises à Bapaume, Arras, Saint-Omer et autres lieux et passages d* Artois, ainsi qu'à Ypres, Gravelines, Dunkerque et autres lieux où nouvellement il a été établi et levé paisiblement (Bruxelles, le 17 décembre 162il. 286

XXXIII. — Lettres exécutoriales accordées à Nicolas van Merstraten. fermier du péage de Bapaume en remplacement de Charles Lachère (11 octobre 1625). 295

XXXIV. — Avis de la Chambre des Comptes de Lille sur la perception du péage de Bapaume à Saint- .. Omer (U octobre 1662) 295

XXXV. — Extraits des comptes du bailliage de Bapaume conservés aux Archives du Nord et du Pasde-Calais, indiquant l'état des recettes annuelles du péage de Bapaume de 1286 à 1635. ...... 299

Pièces justificatives de la seconde partie (Traités de commerce entre les villes de Flandre et celles deLaRochelle,Niort,Saint-Jean-d'Angely,Bayonne, Biarritz, Bordeaux et Narbonne): 341

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