DEUXIÈME PARTIE

Je crois parfaitement inutile de définir le viol et l'attentat à la pudeur, et d'entrer à cette occasion, à la suite de tous les auteurs de médecine légale, dans de longs commentaires (le droit pénal et de jurisprudence. Je ne suis nullement tenté

par les prétentions de criminaliste, et je m'efforcerai toujours, pour ma part, de rester dans mon rôle de médecin légiste, persuadé que la science n'a rien à gagner ni en considération ni en autorité en s'engageant dajis une voie qui n'est pas la sienne, et où elle risque à chaque pas de se compromettre d'une manière toute gratuite. Ce qui importe au point de vue médico-légal, c'est moins de définir le viol et l'attentat à la pudeur, dont la signification vulgaire est .connue de tous, que de les distinguer par quelque caractère précis et constant. 11 suffira à cet égard d'admettre, entre les actes attentatoires à la pudeur commis avec ou sans violence, ce signe distinctif : l'intromission complète avec ou sans défloration caractérise le viol, et la non-intromission est propre au simple attentat.

L'histoire que je vais tracer de ces deux ordres da faits a pour hase l'analyse de 616 cas que j'ai eus à examiner en qualité d'expert. Il m'a semblé que la marche la plus utile à suivre dans cette étude était d'exposer en détail, et indépen- •dammcnt de toute appréciation médico-légale, les faits euxmêmes, tels qu'ils se présentent à l'observation, en leur conservant leur physionomie générale, et en, les décrivant suivant les procédés de la méthode nosographique. Cet exposé analytique permettra d'examiner ensuite, et de discuter en pleine connaissance de cause, les nombreuses questions médico-légales auxquelles peuvent donner naissance les poursuites judiciaires en matière de viol et iV attentat à la pudeur. Je commencerai par donner un aperçu statistique des conditions dans lesquelles se présentent ces deux crimes, et par présenter quelques considérations préliminaires sur la conformation des parties sexuelles de la femme. Je ferai connaître ensuite les signes de l'attentat à la pudeur, ceux du viol, et quelques signes communs à l'un et à l'autre. J'indiquerai les données que peut fournir l'examen de l'inculpe dans les cas de cette nature. Enfin, après avoir dit quelques

mots sur les faits exceptionnels à'attentals commis par des femmes sur de petits garçons^ et par des femmes sur des personnes de leur sexe^je passerai en revue, en les discutant avec soin, les questions très-diverses auxquelles peut avoir à répondre le médecin légiste appelé à éclairer la justice dans les accusations d'attentat à la pudeur et de viol. Rien ne manquera ainsi, je l'espère, au développement de cette étude, que compléteront un certain nombre d'exemples choisis parmi les nombreux rapports que j'ai rédigés sur ces sortes d'affaires.

STATISTIQUE DU VIOL ET DE l' ATTENTAT A LA PUDEUR.

Il m'a paru intéressant de réunir ici quelques chiffres propres à faire connaître le degré de fréquence des crimes commis contre la pudeur, leur répartition suivant les localités, les saisons, le sexe et l'âge. Aucun de ces détails n'est indifférent pour le médecin digne de' ce nom, qui ne peut rester étranger à ces sujets de morale et d'économie sociale, que personne mieux que lui, pour les avoir observés sur la nature, n'est à même de juger et de comprendre.

Fréquence des crimes d'attentat à la pudeur et de viol.

— Si l'on ouvre la statistique de la justice criminelle en France pour la période de vingt-cinq années qui s'étend de 1 826 à 1 850 (1 ),|on voit que les crimes contre les personnes, qui ont éprouvé la plus forte augmentation pendant cet espace de temps, sont les viols et les attentats à la pudeur avec ou sans violences, notamment ceux qui ont eu pour victimes des enfants de moins de seize ans.

En effet, le nombre des accusations de ce dernier crime, qui n'était que de 156, année moyenne, de 1826 à 1830, a

(1) liapporlsur F administration de la justice criminelle en France, (le 1820 à 1850. »

iO VIOLS ET ATTENTATS A LA PUDEUR.

été de 420 de 1840 à 1850. Le cliiffro a plus que triplé. Les accusations de semblables violences commises sur des adultes ne se sont accrues d'une période à l'autre que de 34 pour 100.

Depuis cette époque, dans les huit années qui ont suivi, les chiffres des accusations de ce genre jugées contradicloirement ont suivi la même progression ainsi que le montre le tableau suivant :

viols ou attentais

Viols ou .ntteiitats

commis sur des adultes.

commis sur des enfants.

Les comptes généraux de l'administration de la justice criminelle, pour ces dernières années, renferment à ce sujet des remarques intéressantes. En 1858, on y lit les lignes suivantes : .

« Il est une espèce de crimes dont l'accroissement est extraordinaire. Je veux parler des attentats à la pudeur avec ou sans violences sur les enfants. Il en a été jugé 784 en 1858, au lieu de 617 en 1857 et de 650 en 1856. La moyenne de 1851 à 1855 était de 592. (De 1826 à 1831, on en comptait seulement 136, et bien que les attentats commis sans violences .sur des enfants âgés de moins de 11 ans, qui n'étaient pas punis avant 1832, comptent pour

près de la moitié clans le chiffre actuel, il reste néanmoins une augmentation très-considérable des attentats à la pudeur avec violences.) L'augmentation extraordinaire de cette espèce de crimes pendant une période de 55 ans est d'autant plus affligeante, que la même période a vu diminuer presque tous les autres crimes contre les personnes et les propriétés. »

En 1859 l'auteur du compte général reproduit la même pensée. « Cette année encore le nombre des accusations de viol et d'attentat à la pudeur sur des adultes et sur des enfants mérite par son éléTation, bien qu'il soit un peu moindre qu'en 1858, une attention sérieuse. Ces accusations ne formaient, de 1826 à 1840, que le cinquième (21 sur 100) du nombre total des accusations de crimes contre les personnes; de 1841 à 1850, la proportion s'est élevée au tiers (55 sur 100). En 1859, elle dépasse la moitié (51 sur 100). Cette effrayante progression appelle toute la sollicitude de la magistrature et du jury. »

En 1860, en faisant la récapitulation de la période quinquennale qui précède, le compte rendu delà justice criminelle s'exprime ainsi :

« Les attentats à la pudeur sur des enfants appellent tous les ans l'attention par leur fréquence de plus en plus grande, au point que, pendant les cinq dernières années (1856 à 1860), les accusés de cette espèce de crimes forment le tiers du nombre total des accusés de crimes contre les personnes, au lieu du treizième qu'ils formaient de 1826 à 1850. Or ces crimes se commettent dans la vieillesse dans une bien plus grande proportion que les autres; et c'est là une des causes principales, sinon la seule, de l'élévation du nombre proportionnel des accusés de crimes contre les personnes après 40 ans.

« Le nombre des accusations et des accusés de crimes contre les mœurs a continué de suivre la progression ascen-

dante déjà signalée dans le rapport de 4850. Les accusations de celle nature forment, de 1856 à 1860, plus de la moitié (53 sur 100) du nombre total des accusations de crimes contre les personnes, tandis que, de 1826 à 1830, elles n'en formaient que le cinquième environ (23 sur 100).

« L'augmentation s'est produite principalement dans le nombre des attentats à la pudeur sur des enfants. De 1856 à 1860, il a été jugé, année moyenne, 684 accusations et 702 accusés de cette espèce de crimes, au lieu de :

592 et 608, de 1851 à 1855; 420 et 451, de 184G à 1850; 547 et 559, de 1841 à 1845.

« De 1826 à 1830, le nombre moyen annuel des accusés de cette catégorie n'avait été que de 139, le cinquième du total de la dernière période quinquennale (1856 à 1860).

« Cet accroissement déplorable du nombre de crimes contre les mœurs, que nous verrons plus loin se produire également dans le nombre des délits delà même nature, est, sans nul doute, la conséquence des développements de notre industrie et de l'agglomération qu'elle amène, dans les ateliers, d'ouvriers des deux sexes et de tout âge en contact permanent.

« En 1859 et en 1860, le nombre des accusations d'attentat à la pudeur sur des enfants a diminué sensiblement, et la dernière année n'en compte que 650, tandis qu'il yen avait eu 784 en 1858. C'est un temps d'arrêt que je me plais à signaler, en exprimant le vœu qu'il soit le prélude d'une diminution soutenue. »

Enfin, en 1861, relevons encore les réflexions suivantes : « Los viols et attentats à la pudeur, après avoir atteint en 1858 des chiffres supérieurs à ceux de toutes les années précédentes, avaient subi une diminution sensible en 1859 et en 1860, et leur total en 1861 est encore, malgré l'aug-

inciitiilion qui vienl d'être signalée, iniérieur à ceux de 1859 et de 1858. »

Je suis disposé à croire que dans l'accroissement signalé dans les dernières années doit entrer pour une part Ik répression plus sérieuse et mieux assurée des crimes dont il s'agit. Mais le fait, dans sa généralité, n'en est pas moins constant.

Répartition par localités. — C'est daus les départements qui ont pour chefs-lieux les plus grands centres de population que l'on trouve le plus de ces crinies. A Paris, Lyon, Versailles, Angers, Nantes, Bordeaux, Rennes, Rouen.

On remarque que les attentats sont plus fréquents sur les enfants dans les villes , et sur les adultes dans les campagnes. Ainsi, sur 1,000 accusés d'attentats sur les adultes, on trouve 742 habitants des campagnes et 258 habitants des villes; d'attentats sur les enfants, 625 habitants des villes et 575 habitants des campagnes.

Répartition par saisons. — Villermé, dont le nom se retrouve dans quelque sujet que l'on étudie touchant la statistique morale, a été amené (1) à rechercher dans quels mois il se commet le plus ou moins de viols ou autres attentats à la pudeur ; et sur 808 cas, durant une période de trois années successives, il a obtenu les résultats s'uivantS, que nous résumons dans l'ordre de leur plus grande fréquence :

Mai, juin, juillet 295

Août, septembre, octobre 205

Février, mars, avril . 171

Novembre, décembre, janvier. .... 139

L'ordre n'a pas varié : dans la période la plus récente, nous trouvons sans aucun changement, pour :

(1) De la distribution par mois des conceptions et. des naissances de l liomme. [Ann. d'hycj. et de méd. lég., t. V, p. 83.)

Mai, juin, juillet. . . .

Aoîit, septembre, octobre.

Février, mars, avril. . .

Nov., décemb., janvier: .

On voit que les mois de la belle saison, de la saison chaude, sont ceux qui fournissent le chiffre le plus élevé d'attentats, et la constance des résultats ajoute encore à l'intérêt de cette donnée.

Répartition suivant le sexe et l àgc. — CeS Seuls HlolS dc

viol et d'attentats à la pudeur éveillent l'idée de violences exclusivement commises sur des personnes du sexe féminin ; cependant nous aurons à citer des exemples, peu nombreux il est vrai, d'attentats commis par des femmes sur de petits garçons ; et par des femmes sur des personnes de leur sexe.

Quant à l'âge des victimes de ces sortes de crimes, je crois utile de consigner ici le relevé des 616 cas qui me sont propres, répartis suivant l'âge :

Au-dessous de H ans 550

De 11 à 15 ans 170

De 15 à 20 ans 84

Au-dessus de 20 ans ....... 9

Non fndiqué. ' . . 14 •

On voit dans quelle proportion considérable, plus des deux tiers, les cas d'attentats commis sur les enfants l'emportent sur ceux qui concernent les adultes.

Je ne peuxm'empccher de consigner les -deux cas extrêmes d'attentat consommé sur des petites lilles que j'ai observés, l'un à deux ans, l'autre à dix-huit mois. Le docteur Brady, cité parTaylor, a rapporté un exemple de viol d'un enfant dc onze mois,

CONFORMATION DES PARTIES SEXUELLES CHEZ LA FEMME. 15 Enfin il n'est pas sans inlérût de faire remarquer qu'une modificalion de la loi pénale du 13 mai 1863 a étendu jusqu'à la 13' année la protection spéciale accordée à l'enfance, envers laquelle la violence n'est pas nécessaire pour constituer le crime de son agresseur.