OUTRAGES PUBLICS A LA PUDEUR

Ce premier groupe, bien qu'offrant une importance trèssecondaire, ne doit pas moins trouver place dans cette étude ; et je n'imiterai pas le silence absolu des auteurs, qui tous ont négligé, dans les traités de médecine légale, les faits que la loi désigne sous le nom d'outrages publics à la pudeur dont tout le monde connaît la signification.

M. Devergie (2J se contente de cette courte mention, qui explique sans le justifier le silence qu'il garde sur ce sujet. « Il est rare que dans le cas de l'art. 530 (qui qualifie et

(1) Medicina, lib. VI, c. xviii.

(2) Médecine légale, ô' édiL, Paris, 1852, l. T, p. 54>i.

4' OUTRAGES PUBLICS A LA l'UDEUft.

« punit le délit d'outrage public à la pudeur) des médecins « soient consultés, car les actes se sont nécessairement « passés en présence de témoins, et les preuves ressortent « des témoignages mêmes, »

Ces cas sont rares sans doute eu égard surtout au nombre considérable des individus inculpés de ce délit, qui a atteint les chiffres de :

5,155 en 1858, 1 5,551 en 1861,

. 2,905 en' 1859, . 5,389 en 1862,

2,825 en 1860, | 5,225 en 1865.

Mais comme le concours du médecin peut être invoqué par la justice pour en éclairer certaines circonstances, il est bon de faire connaître les conditions dans lesquelles peuvent se prétenter de semblables expertises, et à quel genre de questions elles peuvent donner naissance.

Ce n'est pas pour fournir la preuve du fait ou pour en confirmer le caractère que le médecin légiste sera consulté ; c'est pour apprécier les motifs qui peuvent expliquer l'acte impudique, et les excuses qui pourraient le justifier. Ces motifs et ces excuses, il y a quelquefois lieu de les chercher dans l'état physique ou mental de l'inculpé; et c'est à cet examen cpie l'expert aura à procéder. Je vais faire connaître dans quelles circonstances j'ai eu moi-même à y procéder plusieurs fois.

Les individus poursuivis pour outrage à la pudeur appartiennent, sinon toujours, du moins dans l'immense majorité des cas, au sexe masculin. On comprend combien de raisons matérielles et morales peuvent arrêter les femmes dans l'accomplissement public des actes capables de blesser la décence. Ceux que j'ai eu l'occasion d'examiner étaient tous des vieillards presque septuagénaires, des rentiers, des commerçants retirés, des oisifs arrêtés dans des lieux pubUcs au moment