‹ Étude médico-légale sur les maladies produites accidentellement ou involontairement par (volume 2)Chapitre 4 sur 42 · PRÉFACE. VU · texte numérisé non relu

PRÉFACE. VU

négligence, inobservation des règlements (art. 319 C. pén.) et les blessures ou coups résultant du défaut d'adresse ou de précaution (art 320 C. pén.).

L'histoire des blessures, dans tous les traités de médecine légale, reproduit la division des blessures en volontaires et involontaires. Mais sous ce terme générique, la jurisprudence a compris, outre les lésions externes^ telles ({mq plaies , contusions^ etc., ou blessures proprement dites, toutes lésions quelconques^ toute maladie, qui seraient le fait de la négligence, de la maladresse ou de l'une des circonstances énoncées dans les deux articles précités.

On sait, de plus, que la loi civile admet sans restriction le principe de la responsabilité individuelle en vertu duquel chacun est responsable du dommage qu'il a causé, non-seuletnent par son fait, mais encore par la négligence ou par l'imprudence de ceux sur qui il a autorité (art. 1382, 1383 et 1384 C. Nap.).

Les dommages qui intéressent la santé n'échappent pas, on doit le penser, à ces dispositions, qui tiennent aux fondements mêmes de notre ordre social, et, quelle que soit la nature du trouble produit, blessures ou maladie, le dommage doit être apprécié et réparé. Si l'on a pu, devant ce principe supérieur, faire fléchir, dans certaines circonstances, le droit d'exercice du médecin, en admettant ce que l'on a appelé la responsabilité médicale^ on comprend qu'il doive se présenter en foule des cas où les maladies les plus diverses, produites accidentellement ou involontairement par le fait d' autrui, donnent naissance

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