CHAPITRE II

Les Alleux à l'époque féodale.

Section I . — Les Alleux du X^' au XIII'' siècle.

g I. Condition des alleux. — 7. Caractères généraux des alleux du x" au xiir siècle . — 8. Suite ;lajustice était-elle de plein droit attachée

244 ÉTUDE SUK l'histoire des alleux en FRANCE

aux alleux ? — 9. Alleux souverains, alleux justiciers, alleux simples . —

10. Influence du régime féodal ; les Qefs de reprise, elles faux-alleux . —

11. Etal des alleux en France au xiir siècle; les alleux ecclésiastiques; la franche-aumône . — 12. Suite; les alleux dans le Nord, le Centre, et le Midi.

i II. Condition des alleutiers. — 13. Privilèges et obligations des possesseurs d'alleux. — 14. Suite; Talleu de Chamars, et les « infractions d'alleux » .

Section II. — Les Alleux du XIV« au XVP siècle.

gl. Les droits d'amortissement et de franc-fief. — 15. Application du droit d'amortissement aux alleux . — 16. Suite ; ordonnances royales du xiv« siècle relatives à l'amortissement des alleux . — 17. Application du droit de franc-flef aux alleux . — 18. Suite ; premières traces de la distinction des alleux en nobles et roturiers.

§ II. Les alleux nobles et les alleux roturiers . — 19. DéQnition et origine des alleux nobles et des alleux roturiers . — 20. Suite ; les feuda honorata, ei leurs rapports avec les alleux . — 21 Alleux d'origine, de concession, et de prescription.

g III. La règle « Nulle terre sans seigneur ». — 22. Sens primitif de la règle . — 23. Second sens de la règle; efforts des seigneurs pour le faire prévaloir.

CHLA.PITRE in Les AJIeux d'après les Coutumes.

Section I. — De la Présomption d'allodialité.

§ I. Revue des pays anti-allodiaux. —24. Coutumes de Bretagne, Senlis, Blûii, Boulenois.

§ II. Revue dks pats allodiaux. — 25. Coutumes allodi îles expresses : Troyes, Sezanne, Chaumont, Metz, Verdun, Langrcs, Auxerre, et Nivernais. — 26. Autres Coutumes alloliales: Bourboonais, Auvergne, Haute-Marche . — 2". Suite; Lorraine et Barrois, 'Vitry, Châlons-sur- Marne, Sens. — 28. Suite ; Franche-Comté, Bourgogne, Bresse, Biigey,