DOCTORAT HONORIS CA ISA
Les diverses facultés ont encore le droit de conférer, honoris causa et sans examen préalable, le grade de docteur à des savants qui se sont distingués par leurs ouvrages ou par leur mérite personnel ; mais, dans ce cas, il faut que la proposition en soit faite par deux membres de la faculté, ou bien par deux docteurs et par un membre de la faculté: le grade n’est ensuite conféré qu’après un vole écrit et unanime de tous les membres de la faculté.